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  1. Résultat n°1

    Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Albufera, La Membrolle-sur-Choisille (1984-2001) ; AMPA, Notre-Dame-d'Oé (2008) ; MRC, Chenonceaux (1998-2006) ; AP Couverture, Saint-Antoine-du-Rocher (2008) ; C2RPI, Montlouis (2004-2008) ; AMIF, Tours (2000-2007).

    Date

    1998-2008

    Cote

    2372W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Albufera, La Membrolle-sur-Choisille (1984-2001) ;...
  3. Résultat n°3

    Cartothèque, Notre-Dame-d'Oé (1989-2007) ; CBLS, Amboise (1991-2008) ; Centre Maçonnerie, Tours 2007-2008) ; Les Charmilles, Chisseaux (1986-1999).

    Date

    1986-2008

    Cote

    2372W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Cartothèque, Notre-Dame-d'Oé (1989-2007) ; CBLS, Amboise...
  4. Résultat n°4

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    Aménagement d'un giratoire entre la RD29 et la RD76, Notre-Dame-d'Oé. - Marché MAPA n°050004 Giraud Paysagiste.

    Date

    2005

    Cote

    2965W19 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Notre-Dame-d'Oé
    • Aménagement d'un giratoire entre la RD29 et la RD76,...

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  6. Résultat n°6

    Guillot, Notre-Dame-d'Oé (1995-2005) ; Herbele, Montlouis-sur-Loire (1992-2003) ; La Lanterne, Rochecorbon (1996-2002) ; Le Lion d'Or, Fondettes (1996-2002) ; Malecot Kléber, Montlouis (1982-2003) ; Moreau Edmond, Mettray (1981-1996) ; New Palace, Chanceaux-sur-Choisille (2002-2005) ; La Petite Table, Montlouis-sur-Loire (1999-2002) ; Pierre, Saint-Roch (2003-2005) ; Ronflard ID Photo, Amboise (2001-2004) ; Sarco, Montlouis-sur-loire (1986-2002) ; Solidec, Montlouis-sur-Loire (1998-2003) ; Volumatic Blending Systems, Tours (2004-2005).

    Date

    1982-2005

    Cote

    2071W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Guillot, Notre-Dame-d'Oé (1995-2005) ; Herbele, Montlouis-sur-Loire...
  7. Résultat n°7

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1 et C et sections AA à AX.

    Date

    01/01/1998-31/12/1998

    Cote

    1985W69 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.) et éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1998 (6 f.).

    Date

    1936-1998

    Cote

    1984W103 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9
    Section AM

    1 media

    Section AM

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10
    Section AK

    1 media

    Section AK

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11
    Section AD

    1 media

    Section AD

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12
    Section AC

    1 media

    Section AC

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Section AX

    1 media

    Section AX

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section AE

    1 media

    Section AE

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section AP

    1 media

    Section AP

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section AS

    1 media

    Section AS

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section AI

    1 media

    Section AI

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section AO

    1 media

    Section AO

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section AN

    1 media

    Section AN

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section AV

    1 media

    Section AV

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21
    Section AL

    1 media

    Section AL

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22
    Section AW

    1 media

    Section AW

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AW

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23
    Section AT

    1 media

    Section AT

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25
    Section AH

    1 media

    Section AH

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Section AA

    1 media

    Section AA

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27
    Section AR

    1 media

    Section AR

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28
    Section AB

    1 media

    Section AB

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

    Date

    1996

    Cote

    1582W1-4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  30. Résultat n°30

    Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) en révision n° 3 par délibération du conseil municipal du 25/10/1991 applicable au 04/12/1991 et prorogation de l'application par anticipation des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) par délibération du conseil municipal du 29/11/1995 applicable au 27/01/1996.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2672W4 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  31. Résultat n°31
    Sections ZA et AL

    1 media

    Sections ZA et AL

    Date

    1995

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Sections ZA et AL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    1992-1995.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1431W64 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Notre-Dame-d'Oé
    • 1992-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  33. Résultat n°33

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1960-1995

    Cote

    1453W1-208 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  34. Résultat n°34

    1983-1990.

    Date

    1983-1990

    Cote

    1431W63 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Notre-Dame-d'Oé
    • 1983-1990.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  35. Résultat n°35

    Mariages, 1975-1989

    Date

    1975-1989

    Cote

    4E172/13 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Mariages, 1975-1989

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36
    Décès, 1971-1989

    140 medias

    Décès, 1971-1989

    Date

    1971-1989

    Cote

    4E172/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Décès, 1971-1989

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Equipements sportifs et intercommunalité (Chanceaux-sur-Choisille et Notre-Dame-d'Oé).

    Date

    1987

    Cote

    2738W119 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Equipements sportifs et intercommunalité (Chanceaux-sur-Choisille...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/1054 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Fontaine, entretien : facture.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP172/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Fontaine, entretien : facture.
  40. Résultat n°40

    Etats de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP172/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections.