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Résultats de la recherche

  • 1

    Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  • 2

    Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - Autorisations d'urbanisme / Documents d'urbanisme...

    • Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  • 3

    Aménagement d'un giratoire entre la RD29 et la RD76, Notre-Dame-d'Oé. - Marché MAPA n°050004 Giraud Paysagiste.

    Date

    2005

    Cote

    2965W19 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Notre-Dame-d'Oé
    • Aménagement d'un giratoire entre la RD29 et la RD76,...

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  • 4

    Dossiers de lotissement : contrôle de légalité.

    Date

    1971-1998

    Cote

    2672W1-11 (Cote)

    • Contexte : W - Autorisations d'urbanisme / Documents d'urbanisme...

    • Dossiers de lotissement : contrôle de légalité.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  • 5

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1 et C et sections AA à AX.

    Date

    01/01/1998-31/12/1998

    Cote

    1985W69 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 6

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.) et éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1998 (6 f.).

    Date

    1936-1998

    Cote

    1984W103 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 7
    Section AM

    1 media

    Section AM

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 8
    Section AK

    1 media

    Section AK

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 9
    Section AD

    1 media

    Section AD

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 10
    Section AC

    1 media

    Section AC

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 11
    Section AX

    1 media

    Section AX

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 12
    Section AE

    1 media

    Section AE

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 13
    Section AP

    1 media

    Section AP

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 14
    Section AS

    1 media

    Section AS

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 15
    Section AI

    1 media

    Section AI

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 16
    Section AO

    1 media

    Section AO

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 17
    Section AN

    1 media

    Section AN

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 18
    Section AV

    1 media

    Section AV

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 19
    Section AL

    1 media

    Section AL

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 20
    Section AW

    1 media

    Section AW

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AW

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques