Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)

1

19 medias
1836

Date

1836

Cote

6NUM5/172/001 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Notre-Dame-d'Oé
- 1836
2
juillet 1701-juin 1703

Date

juillet 1701-juin 1703

Cote

3E5/26 (Cote)
- Contexte : 3E5 - Étude notariale de Tours (avant 1900)
- Notre-Dame-d'Oé
- Étude royale à Notre-Dame-d'Oé
- Pierre GRIPOUILLEAU, fils de Guillaume et frère du...
- Minutes
- juillet 1701-juin 1703
3
Elections politiques : procès-verbal des opérations.

Date

1877-1934

Cote

EDEP172/K5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections politiques : procès-verbal des opérations.
- Elections politiques : procès-verbal des opérations.
4
Délibérations du Conseil municipal : registre.

Date

1923-1952

Cote

EDEP172/D6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du Conseil municipal : registre.
- Délibérations du Conseil municipal : registre.
5
Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry, Druye, Miré, Vouvray, Vernou, Rochecorbon et Notre-Dame-d'Oé).

Cote

1Q1097 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Tours
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Sommier des biens nationaux de 1ère origine
- Sommier des biens nationaux de 1ère origine (classement...
- Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry,...
6
- Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève, communauté des chanoinesses, chapelle de l'hôpital (1792-an II) - Mettray : église (an II) - Miré : église (an II) - Montbazon : église (an II) - Montlouis : église (an II) - Monts : église (an II) - Neuillé-Pont-Pierre : église (an II) - Notre-Dame-d'Oé : église (an II).

Date

1792-an II

Cote

1Q356 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District de Tours
- Biens de 1ère origine
- Inventaires et ventes des meubles et effets.
- Autres communes du district de Tours :
- - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève,...
7

7 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1768

Date

1768

Cote

6NUM6/172/034 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Notre-Dame-d'Oé
- Notre-Dame
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
8

20 medias
1886

Date

1886

Cote

6NUM5/172/011 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Notre-Dame-d'Oé
- 1886
9

1 media
Sections ZA et AL

Date

1995
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Notre-Dame-d'Oé
- Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
- Sections ZA et AL
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
10
Neuilly-le-Brignon - Nouâtre

Cote

3M90 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Nomination du personnel politique
- Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
- Nomination, démission, révocation et suspension des...
- Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
- Second Empire (1852-1870).
- Neuilly-le-Brignon - Nouâtre
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
11

20 medias
1891

Date

1891

Cote

6NUM5/172/012 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Notre-Dame-d'Oé
- 1891
12

1 media
Section AM

Date

1997
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Notre-Dame-d'Oé
- Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
- Section AM
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
13

17 medias
1936

Date

1936

Cote

6NUM5/172/020 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Notre-Dame-d'Oé
- 1936
14
17 avril 1695-4 décembre 1698

Date

17 avril 1695-4 décembre 1698

Cote

3E5/24 (Cote)
- Contexte : 3E5 - Étude notariale de Tours (avant 1900)
- Notre-Dame-d'Oé
- Étude royale à Notre-Dame-d'Oé
- François GRIPOUILLEAU, fils du précédent, notaire royal...
- Minutes
- 17 avril 1695-4 décembre 1698
15
D - N

Cote

2V75 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Séparation des Eglises et de l'Etat
- Loi de séparation
- Propriétés des églises et presbytères, enquête.
- Réponses des communes : questionnaires (classement...
- D - N
16

9 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1771

Date

1771

Cote

6NUM6/172/037 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Notre-Dame-d'Oé
- Notre-Dame
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
17
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - G.

Date

1936-1974

Cote

1265W387 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Notre-Dame-d'Oé
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
18

96 medias
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1779 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Notre-Dame-d'Oé
- Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
19

12 medias
Notre-Dame-d'Oé
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Séparation des Eglises et de l'Etat
- Inventaire des biens ecclésiastiques
- Exécution des opérations d'inventaire.
- Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute...
- Canton de Vouvray
- Notre-Dame-d'Oé
20

1 media
Section C

Date

1936
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Notre-Dame-d'Oé
- Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A...
- Section C
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
21

11 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1789

Date

1789

Cote

6NUM6/172/055 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Notre-Dame-d'Oé
- Notre-Dame
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
22
Propriétés foncières : matrices.

Date

1825-1911

Cote

EDEP172/G5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Propriétés foncières : matrices.
- Propriétés foncières : matrices.
23

19 medias
1896

Date

1896

Cote

6NUM5/172/013 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Notre-Dame-d'Oé
- 1896
24

14 medias
Notre-Dame-d'Oé
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1946
- Listes nominatives
- Maillé à Pussigny
- Notre-Dame-d'Oé
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
25

335 medias
Mariages, 1837-1905

Date

1837-1905

Cote

6NUM8/172/009 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Notre-Dame-d'Oé
- Mariages, 1837-1905
26

20 medias
1881

Date

1881

Cote

6NUM5/172/010 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Notre-Dame-d'Oé
- 1881
27
Notre-Dame-d'Oé

Date

1814

Cote

3P1/162 (Cote)
- Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...
- Atlas cadastraux portatifs
- Atlas cadastraux portatifs au format 52,5 x 34,5 cm
- Notre-Dame-d'Oé
28
Livre des mutations.

Date

1819

Cote

EDEP172/G2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Livre des mutations.
29
Aménagement d'un giratoire entre la RD29 et la RD76, Notre-Dame-d'Oé. - Marché MAPA n°050004 Giraud Paysagiste.

Date

2005

Cote

2965W19 (Cote)
- Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...
- Marchés d'aménagement
- Notre-Dame-d'Oé
- Aménagement d'un giratoire entre la RD29 et la RD76,...
Producteur :

Service territorial d'aménagement
30
Cession de terrains : procès-verbal d'estimation, acte de vente.

Date

1828-1874

Cote

EDEP172/N1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...
- Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
- Cession de terrains : procès-verbal d'estimation, acte...
31
Permis de construire (compétence Etat).

Date

1960-1995

Cote

1453W1-208 (Cote)
- Contexte : W - Autorisations d'urbanisme / Documents d'urbanisme...
- Permis de construire (compétence Etat).
Producteur :

Direction départementale de l'équipement
32
mai 1717-mai 1719

Date

mai 1717-mai 1719

Cote

3E5/32 (Cote)
- Contexte : 3E5 - Étude notariale de Tours (avant 1900)
- Notre-Dame-d'Oé
- Étude royale à Notre-Dame-d'Oé
- Pierre GRIPOUILLEAU, fils de Guillaume et frère du...
- Minutes
- mai 1717-mai 1719
33
Exploits d'huissiers.

Date

1866-1879

Cote

EDEP172/I9 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Exploits d'huissiers.
34
Dossiers de lotissement : contrôle de légalité.

Date

1971-1998

Cote

2672W1-11 (Cote)
- Contexte : W - Autorisations d'urbanisme / Documents d'urbanisme...
- Dossiers de lotissement : contrôle de légalité.
Producteur :

Direction départementale de l'équipement
35
Mariages, 1975-1989

Date

1975-1989

Cote

4E172/13 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Notre-Dame-d'Oé
- Mariages, 1975-1989
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
36
février 1669-février 1670

Date

février 1669-février 1670

Cote

3E5/11 (Cote)
- Contexte : 3E5 - Étude notariale de Tours (avant 1900)
- Notre-Dame-d'Oé
- Étude royale à Notre-Dame-d'Oé
- Guillaume GRIPOUILLEAU, notaire de la châtellenie et...
- Minutes
- février 1669-février 1670
37

20 medias
1872

Date

1872

Cote

6NUM5/172/008 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Notre-Dame-d'Oé
- 1872
38
Naissances, 1951-1979

Date

1951-1979

Cote

4E172/11 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Notre-Dame-d'Oé
- Naissances, 1951-1979
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
39
juillet 1705-1708

Date

juillet 1705-1708

Cote

3E5/28 (Cote)
- Contexte : 3E5 - Étude notariale de Tours (avant 1900)
- Notre-Dame-d'Oé
- Étude royale à Notre-Dame-d'Oé
- Pierre GRIPOUILLEAU, fils de Guillaume et frère du...
- Minutes
- juillet 1705-1708
40
1775-1780, 1787

Date

1775-1780, 1787

Cote

3E23/5 (Cote)
- Contexte : 3E23 - Étude notariale de Monnaie (avant 1900)
- Notre-Dame-d'Oé
- Étude de la prévôté d'Oé à Notre-Dame-d'Oé
- Etienne BEAULIEU, notaire et arpenteur de la prévôté...
- Minutes
- 1775-1780, 1787

Résultats de la recherche

1836

Date

Cote

Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

juillet 1701-juin 1703

Date

Cote

Contexte : 3E5 - Étude notariale de Tours (avant 1900)

Elections politiques : procès-verbal des opérations.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

Délibérations du Conseil municipal : registre.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry, Druye, Miré, Vouvray, Vernou, Rochecorbon et Notre-Dame-d'Oé).

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1768

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux numérisés

1886

Date

Cote

Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

Sections ZA et AL

Date

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Producteur :

Neuilly-le-Brignon - Nouâtre

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

1891

Date

Cote

Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

Section AM

Date

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Producteur :

1936

Date

Cote

Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

17 avril 1695-4 décembre 1698

Date

Cote

Contexte : 3E5 - Étude notariale de Tours (avant 1900)

D - N

Cote

Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1771

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux numérisés

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - G.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

Notre-Dame-d'Oé

Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

Section C

Date

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Producteur :

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1789

Date

Cote