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619 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    25 août 1910-23 décembre 1914 – N° d'origine : 7

    Date

    25 août 1910-23 décembre 1914

    Cote

    3Q13276 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 25 août 1910-23 décembre 1914 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    juillet-décembre 1927 – N° d'origine : 38

    Date

    juillet-décembre 1927

    Cote

    3Q13320 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • juillet-décembre 1927 – N° d'origine : 38

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    Arrondissement de Tours

    Cote

    1R299 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1919
    • Dossiers nominatifs
    • Arrondissement de Tours

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  4. Résultat n°4

    25 mars 1874-12 juin 1877 – N° d'origine : 17

    Date

    25 mars 1874-12 juin 1877

    Cote

    3Q6340 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, 1819-1946
    • 25 mars 1874-12 juin 1877 – N° d'origine : 17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1er ventôse an V-16 germinal an V – N° d'origine : 3

    Date

    1er ventôse an V-16 germinal an V

    Cote

    3Q9985 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er ventôse an V-16 germinal an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    17 octobre 1931-1er janvier 1946 – N° d'origine : 26

    Date

    17 octobre 1931-1er janvier 1946

    Cote

    3Q13272 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, 1819-1946
    • 17 octobre 1931-1er janvier 1946 – N° d'origine : 26

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    21 juillet 1880-10 février 1881 – N° d'origine : 170

    Date

    21 juillet 1880-10 février 1881

    Cote

    3Q6282 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 21 juillet 1880-10 février 1881 – N° d'origine : 170

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    « Table des donations du bureau de Neuvy pour celui de Neuillé-Pont-Pierre » (sic)

    Date

    1792-1er septembre 1810

    Cote

    3Q15534 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Tables des testaments et dispositions éventuelles
    • « Table des donations du bureau de Neuvy pour celui...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    16 février 1944-19 février 1945 – N° d'origine : 293 bis

    Date

    16 février 1944-19 février 1945

    Cote

    894W95 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 16 février 1944-19 février 1945 – N° d'origine : 293...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

    Cote

    1R351 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1929 A
    • Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  11. Résultat n°11

    10 octobre 1901-12 juin 1902 – N° d'origine : 7

    Date

    10 octobre 1901-12 juin 1902

    Cote

    3Q13289 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 10 octobre 1901-12 juin 1902 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    24 novembre 1941-28 novembre 1941 – N° d'origine : 289 bis

    Date

    24 novembre 1941-28 novembre 1941

    Cote

    894W91 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 24 novembre 1941-28 novembre 1941 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    12 juillet 1849-11 mars 1850 – N° d'origine : 116

    Date

    12 juillet 1849-11 mars 1850

    Cote

    3Q15573 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 12 juillet 1849-11 mars 1850 – N° d'origine : 116

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    juillet-décembre 1944 – N° d'origine : 71

    Date

    juillet-décembre 1944

    Cote

    1294W109 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • juillet-décembre 1944 – N° d'origine : 71

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    27 juillet 1907-22 janvier 1907 – N° d'origine : 231

    Date

    27 juillet 1907-22 janvier 1907

    Cote

    3Q13192 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 27 juillet 1907-22 janvier 1907 – N° d'origine : 231

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    25 novembre 1921-18 avril 1922 – N° d'origine : 261

    Date

    25 novembre 1921-18 avril 1922

    Cote

    3Q13222 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 25 novembre 1921-18 avril 1922 – N° d'origine : 261

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    13 juin 1877-21 avril 1881 – N° d'origine : 18

    Date

    13 juin 1877-21 avril 1881

    Cote

    3Q6341 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, 1819-1946
    • 13 juin 1877-21 avril 1881 – N° d'origine : 18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    26 décembre 1889-21 mai 1890 – N° d'origine : 189

    Date

    26 décembre 1889-21 mai 1890

    Cote

    3Q6301 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 26 décembre 1889-21 mai 1890 – N° d'origine : 189

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    29 novembre 1858-14 décembre 1859 – N° d'origine : 130

    Date

    29 novembre 1858-14 décembre 1859

    Cote

    3Q6242 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 29 novembre 1858-14 décembre 1859 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    N° d'origine : 17

    Cote

    3Q6234 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre