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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mouzay.

    Date

    1986

    Cote

    2840W106 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Mouzay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Mouzay.

    Date

    1934-1980

    Cote

    2840W27 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Mouzay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Mouzay: sections A-E, ZA-ZT, A-E.

    Date

    1934-1979

    Cote

    2839W44 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Mouzay: sections A-E, ZA-ZT, A-E.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    Mouzay

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W94 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Mouzay

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Le Louroux à Nouans-les-Fontaines

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W8 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Le Louroux à Nouans-les-Fontaines

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Montreuil-en-Touraine, Monts, Morand, Mosnes, Mouzay, Nazelles-Négron

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W11 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Montreuil-en-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  7. Résultat n°7

    Année 1982 : permis de lotir n° 82 F 0002 « Les Corderies ». Année 1985 : permis de lotir n° 162850010 « La Métivrie ».

    Date

    1982-1985

    Cote

    2636W115 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Mouzay
    • Année 1982 : permis de lotir n° 82 F 0002 « Les Corderies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  8. Résultat n°8

    Année 1987 : permis de construire n° 9, 12. Année 1988 : permis de construire n° 1, 3-4. Année 1989 : permis de construire n° 2-3. Année 1983 : certificats d'urbanisme valant division n° 3456. Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 15, 23, 25. Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 16, 20.

    Date

    1983-1989

    Cote

    2636W114 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Mouzay
    • Année 1987 : permis de construire n° 9, 12. Année 1988...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  9. Résultat n°9

    Année 1986 : permis de construire n° 2-6, 8, 10, 13-14, 17-18, 23. Année 1987 : permis de construire n° 2-7.

    Date

    1986-1987

    Cote

    2636W113 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Mouzay
    • Année 1986 : permis de construire n° 2-6, 8, 10, 13-14,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  10. Résultat n°10

    Année 1984 : permis de construire n° 4. Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 6, 8-9, 12, 19-20, 22, 24, 29-30.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2636W112 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Mouzay
    • Année 1984 : permis de construire n° 4. Année 1985...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  11. Résultat n°11

    Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W16 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre,...
  12. Résultat n°12

    Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W16 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    Lussault-sur-Loire, plan d'occupation des sols. - Arrêt du projet de révision du 07/03/1989 (1989-1990). Mouzay, plan d'occupation des sols publié le 11/07/1989 (1989-1990).

    Date

    1989-1990

    Cote

    1586W7 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Lussault-sur-Loire, plan d'occupation des sols. - Arrêt...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Mouzay (1989), Nazelles-Négron (1983-1988).

    Date

    1983-1989

    Cote

    1431W60 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Mouzay (1989), Nazelles-Négron (1983-1988).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  16. Résultat n°16

    Comptes actifs T-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W157 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mouzay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs T-Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-S.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W156 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mouzay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Mosnes (1967-1972), Mouzay (1971-1972), Nazelles-Négron (1967-1977).

    Date

    1967-1977

    Cote

    1102W106 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Morand à Nazelles-Négron
    • Mosnes (1967-1972), Mouzay (1971-1972), Nazelles-Négron...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19

    Monts à Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W214 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Monts à Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20

    Morand à Mouzay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W113 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Morand à Nazelles-Négron
    • Morand à Mouzay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités