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632 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mosnes, 12 rue des Thomeaux. Proposition d'acquisition.

    Date

    1993

    Cote

    2941W67 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Mosnes, 12 rue des Thomeaux. Proposition d'acquisition.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.

    Date

    1992-2005

    Cote

    2867W54 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Montreuil-en-Touraine, Mosnes, Nazelles-Négron, Morand, Neuillé-le-Lierre.

    Date

    1943-1972

    Cote

    2867W28 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  4. Résultat n°4

    Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Montreuil-en-Touraine, Monts, Morand, Mosnes, Mouzay, Nazelles-Négron

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W11 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Montreuil-en-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  5. Résultat n°5

    Le journal fantastique, journal d'école

    Date

    2008-2009

    Cote

    2651W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Le journal fantastique, journal d'école

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Liste d'inscription annuelle

    Date

    1938-1939

    Cote

    2651W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Liste d'inscription annuelle

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Registres matricules (lacunes)

    Date

    1883-1968

    Cote

    2651W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Registres matricules (lacunes)

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Conseil des maîtres : comptes rendus (lacunes)

    Date

    2006-2010

    Cote

    2651W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil des maîtres : comptes rendus (lacunes)

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Conseil d'école : comptes rendus (lacunes)

    Date

    1997-2011

    Cote

    2651W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : comptes rendus (lacunes)

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Projet d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, acquisition de matériel, notes de service (lacunes)

    Date

    1994-2014

    Cote

    2651W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projet d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W16 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre,...
  12. Résultat n°12

    Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W16 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    Sections E à F.

    Date

    1954-1979

    Cote

    1988W186 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • États de sections sur fiches
    • Sections E à F.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Section D (n° 701 à 2704).

    Date

    1954-1979

    Cote

    1988W185 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • États de sections sur fiches
    • Section D (n° 701 à 2704).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Sections B (n° 801) à D (n° 700).

    Date

    1954-1979

    Cote

    1988W184 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • États de sections sur fiches
    • Sections B (n° 801) à D (n° 700).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Sections A à B (n° 800).

    Date

    1954-1979

    Cote

    1988W183 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à B (n° 800).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1, A2, B2, D1, D2, E1, E2 et F et sections ZA à ZP.

    Date

    01/01/1995-31/12/1995

    Cote

    1985W62 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à F : éd. 1954 avec mises à jour jusqu'en 1983 (12 f.). T.A. et sections A à F : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1995 (13 f.).

    Date

    1954-1995

    Cote

    1984W97 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1478W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    1978 et 1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1071 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978 et 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques