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632 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Projet d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, acquisition de matériel, notes de service (lacunes)

    Date

    1994-2014

    Cote

    2651W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projet d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Conseil d'école : comptes rendus (lacunes)

    Date

    1997-2011

    Cote

    2651W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : comptes rendus (lacunes)

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Conseil des maîtres : comptes rendus (lacunes)

    Date

    2006-2010

    Cote

    2651W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil des maîtres : comptes rendus (lacunes)

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Montreuil-en-Touraine, Monts, Morand, Mosnes, Mouzay, Nazelles-Négron

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W11 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Montreuil-en-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  5. Résultat n°5

    Le journal fantastique, journal d'école

    Date

    2008-2009

    Cote

    2651W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Le journal fantastique, journal d'école

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W16 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre,...
  7. Résultat n°7

    Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W16 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

    Date

    1974-2006

    Cote

    2239W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.

    Date

    1992-2005

    Cote

    2867W54 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  12. Résultat n°12

    Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

    Cote

    4M170 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La...
  13. Résultat n°13

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1987-2001

    Cote

    1880W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1875W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1901W1-3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  16. Résultat n°16

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-1999

    Cote

    1884W1-6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à F : éd. 1954 avec mises à jour jusqu'en 1983 (12 f.). T.A. et sections A à F : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1995 (13 f.).

    Date

    1954-1995

    Cote

    1984W97 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1, A2, B2, D1, D2, E1, E2 et F et sections ZA à ZP.

    Date

    01/01/1995-31/12/1995

    Cote

    1985W62 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1993

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Remembrement : sections ZA, ZB, ZD à ZI, ZM et ZN.
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Mosnes, 12 rue des Thomeaux. Proposition d'acquisition.

    Date

    1993

    Cote

    2941W67 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Mosnes, 12 rue des Thomeaux. Proposition d'acquisition.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux