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1 677 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mai-septembre 1929.

    Date

    Mai-septembre 1929.

    Cote

    3E63/458 (Cote)

    • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (1900-1951)

    • François Joseph Antonin LACHARME (Janvier 1906-17 Mars...
    • Minutes
    • Mai-septembre 1929.
  2. Résultat n°2

    avril 1815-juillet 1816

    Date

    avril 1815-juillet 1816

    Cote

    3E63/180 (Cote)

    • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (avant...

    • Montlouis
    • Étude de Montlouis
    • Pierre Gatien BERGE, notaire à Montlouis (10 ventôse...
    • Minutes
    • avril 1815-juillet 1816
  3. Résultat n°3

    1891-1925.

    Date

    1891-1925

    Cote

    2O/156/14 (Cote)

    • Contexte : 2O/156 - Commune de Montlouis-sur-Loire - Contrôle...

    • Budgets et comptes
    • 1891-1925.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  4. Résultat n°4

    Comité d'établissement, délégués du personnel ; durée du travail ; règlement intérieur ; accords collectifs ; droit d'expression des salariés ; avertissements.

    Date

    1969-1990

    Cote

    1322W165 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Faivelay SA (Faivelay Industrie, Faiveley Transports),...
    • Comité d'établissement, délégués du personnel ; durée...
  5. Résultat n°5

    1696-1698

    Date

    1696-1698

    Cote

    3E63/41 (Cote)

    • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (avant...

    • Montlouis
    • Étude de la châtellenie de Thuisseau et Montlouis à...
    • Gatien FOREST, fils de René Forest, notaire juré de...
    • Minutes
    • 1696-1698
  6. Résultat n°6
    1861

    77 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6NUM5/156/006 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Montlouis-sur-Loire
    • 1861
  7. Résultat n°7

    Bâtiments communaux, estimation, inventaire

    Date

    1927-1943

    Cote

    EDEP156/1M20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 156 - Commune de Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • 1M - Bâtiments communaux
    • Bâtiments communaux, estimation, inventaire

    Producteur :

    Commune de Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Réparations au clocher de l'église : procès-verbal de constatation, note, correspondance

    Date

    1832-1838

    Cote

    EDEP156/2M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 156 - Commune de Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • 2M – Edifices du culte et cimetière
    • Réparations au clocher de l'église : procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1821

    Date

    1821

    Cote

    3E63/185 (Cote)

    • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (avant...

    • Montlouis
    • Étude de Montlouis
    • Louis Antoine BELLE, notaire à Montlouis (30 août 1818-2...
    • Minutes
    • 1821
  10. Résultat n°10
    Collection communale. Baptêmes, 1636-1667

    369 medias

    Collection communale. Baptêmes, 1636-1667

    Date

    1636-1667

    Cote

    6NUM7/156/003 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Montlouis-sur-Loire
    • Saint-Laurent
    • Collection communale. Baptêmes, 1636-1667
  11. Résultat n°11

    Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume Apollinaire. Montlouis-sur-Loire : permis n° 99E0012, OPAC 37, réhabilitation 2 rue de l'Eglise ; permis n° 99E0032, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, implantation de deux bâtiments préfabriqués ; permis n° 99E0093, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, extension du collège.

    Date

    1999

    Cote

    1975W3 (Cote)

    • Contexte : 1975W - DDE - Service urbanisme , aménagement et environnement...

    • Permis de construire (compétence Etat)
    • Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE) 

  12. Résultat n°12

    novembre 1835-juillet 1836

    Date

    novembre 1835-juillet 1836

    Cote

    3E63/200 (Cote)

    • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (avant...

    • Montlouis
    • Étude de Montlouis
    • Louis Antoine BELLE, notaire à Montlouis (30 août 1818-2...
    • Minutes
    • novembre 1835-juillet 1836
  13. Résultat n°13
    Fou à Gri

    1 media

    Fou à Gri

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W17 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours nord (2nde partie) et de Tours sud...
    • Canton de Tours sud (1ère partie)
    • Montlouis-sur-Loire
    • Fou à Gri

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  14. Résultat n°14

    1689, mai 1690, 1692

    Date

    1689, mai 1690, 1692

    Cote

    3E63/39 (Cote)

    • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (avant...

    • Montlouis
    • Étude de la châtellenie de Thuisseau et Montlouis à...
    • Gatien FOREST, fils de René Forest, notaire juré de...
    • Minutes
    • 1689, mai 1690, 1692
  15. Résultat n°15

    - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève, communauté des chanoinesses, chapelle de l'hôpital (1792-an II) - Mettray : église (an II) - Miré : église (an II) - Montbazon : église (an II) - Montlouis : église (an II) - Monts : église (an II) - Neuillé-Pont-Pierre : église (an II) - Notre-Dame-d'Oé : église (an II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q356 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Autres communes du district de Tours :
    • - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève,...
  16. Résultat n°16
    Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    119 medias

    Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1962

    Cote

    3P3/1629 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Montlouis-sur-Loire 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant...
  17. Résultat n°17

    Août-octobre 1911.

    Date

    Août-octobre 1911.

    Cote

    3E63/406 (Cote)

    • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (1900-1951)

    • François Joseph Antonin LACHARME (Janvier 1906-17 Mars...
    • Minutes
    • Août-octobre 1911.
  18. Résultat n°18

    mai-octobre 1845

    Date

    mai-octobre 1845

    Cote

    3E63/221 (Cote)

    • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (avant...

    • Montlouis
    • Étude de Montlouis
    • Louis Théodore DABILLY, notaire à Montlouis (29 janvier...
    • Minutes
    • mai-octobre 1845
  19. Résultat n°19

    Assurance mutuelles agricoles : police d'assurance de responsabilité civile contractée par la commune, affiche

    Cote

    EDEP156/3F32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 156 - Commune de Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • 3F - Agriculture
    • Assurance mutuelles agricoles : police d'assurance...

    Producteur :

    Commune de Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Septembre-décembre 1903.

    Date

    Septembre-décembre 1903.

    Cote

    3E63/379 (Cote)

    • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (1900-1951)

    • Albert COËLLIER (Janvier 1900-24 Décembre 1905)
    • Minutes
    • Septembre-décembre 1903.