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1 677 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mai-septembre 1929.
Cote
3E63/458 (Cote)
 Date
Mai-septembre 1929.
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (1900-1951)

  • François Joseph Antonin LACHARME (Janvier 1906-17 Mars...
  • Minutes
  • Mai-septembre 1929.
Résultat n°2

avril 1815-juillet 1816
Cote
3E63/180 (Cote)
 Date
avril 1815-juillet 1816
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (avant...

  • Montlouis
  • Étude de Montlouis
  • Pierre Gatien BERGE, notaire à Montlouis (10 ventôse...
  • Minutes
  • avril 1815-juillet 1816
Résultat n°3

1891-1925.
Cote
2O/156/14 (Cote)
 Date
1891-1925
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/156 - Commune de Montlouis-sur-Loire - Contrôle...

  • Budgets et comptes
  • 1891-1925.
Résultat n°4

Comité d'établissement, délégués du personnel ; durée du travail ; règlement intérieur ; accords collectifs ; droit d'expression des salariés ; avertissements.
Cote
1322W165 (Cote)
 Date
1969-1990
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

  • Section d'inspection n°2
  • Dossiers d'entreprises
  • Etablissements en activité
  • Etablissements de plus de 50 salariés
  • Faivelay SA (Faivelay Industrie, Faiveley Transports),...
  • Comité d'établissement, délégués du personnel ; durée...
Résultat n°5

1696-1698
Cote
3E63/41 (Cote)
 Date
1696-1698
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (avant...

  • Montlouis
  • Étude de la châtellenie de Thuisseau et Montlouis à...
  • Gatien FOREST, fils de René Forest, notaire juré de...
  • Minutes
  • 1696-1698
Résultat n°6
1861

77 medias

1861
Cote
6NUM5/156/006 (Cote)
 Date
1861
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

  • Montlouis-sur-Loire
  • 1861
Résultat n°7

Bâtiments communaux, estimation, inventaire
Cote
EDEP156/1M20 (Cote)
 Date
1927-1943
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 156 - Commune de Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • 1M - Bâtiments communaux
  • Bâtiments communaux, estimation, inventaire
Résultat n°8

Réparations au clocher de l'église : procès-verbal de constatation, note, correspondance
Cote
EDEP156/2M1 (Cote)
 Date
1832-1838
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 156 - Commune de Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • 2M – Edifices du culte et cimetière
  • Réparations au clocher de l'église : procès-verbal...
Résultat n°9

1821
Cote
3E63/185 (Cote)
 Date
1821
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (avant...

  • Montlouis
  • Étude de Montlouis
  • Louis Antoine BELLE, notaire à Montlouis (30 août 1818-2...
  • Minutes
  • 1821
Résultat n°10
Collection communale. Baptêmes, 1636-1667

369 medias

Collection communale. Baptêmes, 1636-1667
Cote
6NUM7/156/003 (Cote)
 Date
1636-1667
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Baptêmes

  • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

  • Montlouis-sur-Loire
  • Saint-Laurent
  • Collection communale. Baptêmes, 1636-1667
Résultat n°11

Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume Apollinaire. Montlouis-sur-Loire : permis n° 99E0012, OPAC 37, réhabilitation 2 rue de l'Eglise ; permis n° 99E0032, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, implantation de deux bâtiments préfabriqués ; permis n° 99E0093, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, extension du collège.
Cote
1975W3 (Cote)
 Date
1999
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1975W - DDE - Service urbanisme , aménagement et environnement...

  • Permis de construire (compétence Etat)
  • Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume...
Résultat n°12

novembre 1835-juillet 1836
Cote
3E63/200 (Cote)
 Date
novembre 1835-juillet 1836
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (avant...

  • Montlouis
  • Étude de Montlouis
  • Louis Antoine BELLE, notaire à Montlouis (30 août 1818-2...
  • Minutes
  • novembre 1835-juillet 1836
Résultat n°13
Fou à Gri

1 media

Fou à Gri
Cote
301W17 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Indemnisations
  • Dépôt des dossiers
  • Registres
  • Arrondissement de Tours
  • Cantons de Tours nord (2nde partie) et de Tours sud...
  • Canton de Tours sud (1ère partie)
  • Montlouis-sur-Loire
  • Fou à Gri
Résultat n°14

1689, mai 1690, 1692
Cote
3E63/39 (Cote)
 Date
1689, mai 1690, 1692
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (avant...

  • Montlouis
  • Étude de la châtellenie de Thuisseau et Montlouis à...
  • Gatien FOREST, fils de René Forest, notaire juré de...
  • Minutes
  • 1689, mai 1690, 1692
Résultat n°15

- Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève, communauté des chanoinesses, chapelle de l'hôpital (1792-an II) - Mettray : église (an II) - Miré : église (an II) - Montbazon : église (an II) - Montlouis : église (an II) - Monts : église (an II) - Neuillé-Pont-Pierre : église (an II) - Notre-Dame-d'Oé : église (an II).
Cote
1Q356 (Cote)
 Date
1792-an II
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Venant, Luynes (Indre-et-Loire, France) -- église Sainte-Geneviève, Luynes (Indre-et-Loire, France) -- chapelle de l'hôpital, Mettray (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Symphorien, Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Miré (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Denis, Montbazon (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame, Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Laurent, Monts (Indre-et-Loire, France), Monts (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Pierre-aux-Liens, Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Pierre, Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame
 Type de document
inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Autres communes du district de Tours :
  • - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève,...
Résultat n°16
Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

119 medias

Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P3/1629 (Cote)
 Date
1913-1962
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires, augmentations et diminutions

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Montlouis-sur-Loire 
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant...
Résultat n°17

Août-octobre 1911.
Cote
3E63/406 (Cote)
 Date
Août-octobre 1911.
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (1900-1951)

  • François Joseph Antonin LACHARME (Janvier 1906-17 Mars...
  • Minutes
  • Août-octobre 1911.
Résultat n°18

mai-octobre 1845
Cote
3E63/221 (Cote)
 Date
mai-octobre 1845
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (avant...

  • Montlouis
  • Étude de Montlouis
  • Louis Théodore DABILLY, notaire à Montlouis (29 janvier...
  • Minutes
  • mai-octobre 1845
Résultat n°19

Assurance mutuelles agricoles : police d'assurance de responsabilité civile contractée par la commune, affiche
Cote
EDEP156/3F32 (Cote)
 Date- Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 156 - Commune de Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • 3F - Agriculture
  • Assurance mutuelles agricoles : police d'assurance...
Résultat n°20

Septembre-décembre 1903.
Cote
3E63/379 (Cote)
 Date
Septembre-décembre 1903.
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (1900-1951)

  • Albert COËLLIER (Janvier 1900-24 Décembre 1905)
  • Minutes
  • Septembre-décembre 1903.