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486 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ain (1913). Allier (1906-1922). Ardennes (1897-1925). Aube (1904). Bouches-du-Rhône (1912). Calvados (1814). Charente (1897). Cher (1918). Corrèze (1898-1900). Creuse (1898-1927). Corse (1935). Dordogne (1933). Eure-et-Loir (1892-1936). Gard (1904-1921). Hérault (1912). Indre (1911-1935. Loir-et-Cher (1894-1939). Loire-Inférieure (1902-1918). Loiret (1894-1904). Maine-et-Loire (1850-1939).

Date

1814-1939

Cote

4O/96 (Cote)

Résultat n°2

Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.

Date

1912-1954

Cote

7M543 (Cote)

Résultat n°3

Brigade mobile de pêche de l'inspection de Tours : livrets journaliers d'activité.

Date

1913-1942

Cote

7M539 (Cote)

Résultat n°4

Réorganisation de la pêche en Maine-et-Loire, carte géographique.

Date

1912

Cote

7M538 (Cote)

Résultat n°5

Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.

Date

1818-1897

Cote

7M512 (Cote)

Résultat n°6

Établissement et gestion : correspondance, rapports, arrêtés du conservateur des eaux-et-forêts, sommier des droits d'usage et des cantonnements dans la 19e conservation, états des forêts domaniales grevées des droits d'usages.

Date

1823-1927

Cote

7M489 (Cote)

Résultat n°7

Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire : correspondance.

Date

1834-1848

Cote

7M474 (Cote)

Résultat n°8

Cahiers des ventes en Maine-et-Loire.

Date

1900-1921

Cote

7M471 (Cote)

Résultat n°9

Service de l'inspection de Tours : registre d'ordre.

Date

1897-1921

Cote

7M382 (Cote)

Résultat n°10

182J - Fonds du château du Rivau, à Lémeré (1442-20e siècle)

Date

1442-2000

Cote

182J (Cote)

Résultat n°11

84J - Fonds d'Achon (15e-19e)

Date

01/01/1401-31/12/1900

Cote

84J (Cote)

Résultat n°12

Service médico-social. - Contrôles d'aptitude : relevés trimestriels.

Date

1956-1965

Cote

58J164 (Cote)

Résultat n°13

Assedic. - Cotisations : déclarations, mise en demeure.

Date

1959-1965

Cote

58J163 (Cote)

Résultat n°14

Assurance-vie. - Affiliation, cotisations : polices d'assurance, correspondance.

Date

1948-1965

Cote

58J162 (Cote)

Résultat n°15

Caisse de retraite. - Affiliation, cotisations : correspondance.

Date

1949-1967

Cote

58J161 (Cote)

Résultat n°16

Allocations familiales. - Cotisations, contentieux : relevé des versements, correspondance.

Date

1945-1965

Cote

58J160 (Cote)

Résultat n°17

Sécurité sociale. - Affiliation, contentieux : appel à cotisation, relevés, mise en demeure.

Date

1955-1965

Cote

58J159 (Cote)

Résultat n°18

Conditions de travail et de rémunération des représentants : rapports d'audit.

Date

1957-1965

Cote

58J158 (Cote)

Résultat n°19

L à P.

Date

1936-1967

Cote

58J157 (Cote)

Résultat n°20

J.

Date

1936-1967

Cote

58J156 (Cote)