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  1. Résultat n°1

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  2. Résultat n°2

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  3. Résultat n°3

    Correspondance, cessions sous seing privé.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2550W/2 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Correspondance, cessions sous seing privé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2550W/7 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/8 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2011-2014

    Cote

    2550W/1 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/9 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/6 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/5 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10
    Maillé, Nouâtre, LGV SEA2, Phase 111

    1 media

    Maillé, Nouâtre, LGV SEA2, Phase 111

    Date

    2012

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Maillé, Nouâtre, LGV SEA2, Phase 111

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  11. Résultat n°11

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/4 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12
    Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

    2 lots 2 medias

    Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

    Date

    2011

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  13. Résultat n°13

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2011

    Cote

    2550W/3 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  14. Résultat n°14

    Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  15. Résultat n°15

    1997 (5 exemplaires).

    Cote

    2184W22 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Maillé (Indre-et-Loire), 1944-2010

    • Vie scolaire
    • Évaluation à l'entrée des classes : cahiers d'élèves
    • CE2
    • 1997 (5 exemplaires).

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Maillé, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Cahiers de dessins.

    Cote

    2184W20 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Maillé (Indre-et-Loire), 1944-2010

    • Vie scolaire
    • Cahiers d'exercices d'écoliers
    • Cahiers de dessins.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Maillé, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    CE1 (11 exemplaires).

    Date

    2006-2010

    Cote

    2184W24 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Maillé (Indre-et-Loire), 1944-2010

    • Vie scolaire
    • Évaluation à l'entrée des classes : cahiers d'élèves
    • CE1 (11 exemplaires).

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Maillé, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Conseil d'école. - Fonctionnement et élection : procès-verbaux des séances, listes des candidats des parents d'élèves, bulletins de vote, procès-verbaux des scrutins.

    Date

    1991-2010

    Cote

    2184W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Maillé (Indre-et-Loire), 1944-2010

    • Administration
    • Conseil d'école. - Fonctionnement et élection : procès-verbaux...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Maillé, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    2000 (5 exemplaires).

    Cote

    2184W23 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Maillé (Indre-et-Loire), 1944-2010

    • Vie scolaire
    • Évaluation à l'entrée des classes : cahiers d'élèves
    • CE2
    • 2000 (5 exemplaires).

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Maillé, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Projets d'école. - Élaboration : dossiers, fiches action, demandes de subvention, copies des projets d'école de Marcilly-sur-Vienne et de Nouâtre.

    Date

    1989-2010

    Cote

    2184W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Maillé (Indre-et-Loire), 1944-2010

    • Administration
    • Projets d'école. - Élaboration : dossiers, fiches action,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Maillé, Indre-et-Loire)