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  1. Résultat n°1

    Association normande d'action institutionnelle sanitaire et sociale (ANAIS). Association de parents d'enfants inadaptés (APEI) "Les Elfes".

    Date

    1988-2002

    Cote

    2871W8 (Cote)

    • Contexte : 2871W - Tarification des établissements et services...

    • Association normande d'action institutionnelle sanitaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Services sociaux / Personnes âgées et personnes handicapées

  2. Résultat n°2

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Larçay, Luynes, Luzillé, Marçay, Neuillé-le-Lierre, Pont-de-Ruan, Rigny-Ussé, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Michel-sur-Loire.

    Date

    2001-2001

    Cote

    2867W60 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Lignières-de-Touraine, Limeray, Luynes, Luzillé, Marçay, La Membrolle-sur-Choisille, Monnaie.

    Date

    1950-1972

    Cote

    2867W27 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  4. Résultat n°4

    Lotissement "La Ville" à Luynes : avant-projet, dossier de travaux et plans d'alignement (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2858W25 (Cote)

    • Contexte : 2858W - DDE - Subdivision fluviale - Syndicats de rivière...

    • Lotissement à Luynes
    • Lotissement "La Ville" à Luynes : avant-projet, dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  5. Résultat n°5

    Travaux de curage et de faucardement : projet d'exécution (1918-1922). Assemblées générales et enquêtes : affiches (1920-1927). Commission syndicale : convocations et délibérations (1875-1941). Budget et compatbilité (1907-1934). Affaires courantes : correspondance, soumissions (1905-1940). Travaux : rapport, procès-verbaux d'adjudication (1921-1923).

    Date

    1875-1941

    Cote

    2858W11 (Cote)

    • Contexte : 2858W - DDE - Subdivision fluviale - Syndicats de rivière...

    • Syndicat des Boires de Fondettes, Luynes et Saint-Etienne-de-Chigny
    • Travaux de curage et de faucardement : projet d'exécution...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  6. Résultat n°6

    Elaboration du POS de Luynes

    Date

    1974

    Cote

    2738W549 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Elaboration du POS de Luynes

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Etudes préliminaires du POS de Luynes

    Date

    1973

    Cote

    2738W546 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Etudes préliminaires du POS de Luynes

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Ligré. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 01/10/1998 (1987-1998). Luynes. - Modifications du plan d'occupation des sols (POS) approuvées le 09/07/1987 et le 04/12/1989 (1987-1989).

    Date

    1987-1998

    Cote

    2672W1 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Ligré. - Révision du plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  9. Résultat n°9

    Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  10. Résultat n°10

    Avenso, Fondettes (1997-2006) ; Bacci, Fondettes (1996-2006) ; commerce Mobile (Le), Saint-Cyr-sur-Loire (2007) ; Dagand, Saint-Cyr-sur-Loire (2002-2006) ; Flas, Sainte-Maure-de-Touraine (2006-2007) ; Moreau, Tours (2001-2007) ; Sitdesign, Luynes (2003-2006).

    Date

    1997-2007

    Cote

    2251W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Avenso, Fondettes (1997-2006) ; Bacci, Fondettes (1996-2006)...
  11. Résultat n°11

    Bomex, Souvigné (1994-2003) ; Boyer, Luynes (1994-2004) ; Dreux, Luynes (1989-2004) ; L'Epi d'Or, Chinon (1980-2004) ; Locatel, Tours (1998-2004) ; Loire Etanchéité, Fondettes (2001).

    Date

    1980-2004

    Cote

    2075W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Bomex, Souvigné (1994-2003) ; Boyer, Luynes (1994-2004)...
  12. Résultat n°12

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Section B et feuilles C2, C3, D1 à D6, E3, E4, F2 à F4, G1 et G2 : éd. 1958. T.A. et sections ZA et ZB : éd. 1977. (19 f.).

    Date

    1958-1977

    Cote

    2032W31 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Luynes
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Sections AB à AM et ZA à ZB.

    Date

    1958-1979

    Cote

    1988W145 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Luynes
    • États de sections sur fiches
    • Sections AB à AM et ZA à ZB.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Sections F et G.

    Date

    1958-1979

    Cote

    1988W144 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Luynes
    • États de sections sur fiches
    • Sections F et G.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Sections D (n° 1000) à E.

    Date

    1958-1979

    Cote

    1988W143 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Luynes
    • États de sections sur fiches
    • Sections D (n° 1000) à E.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Table de correspondance avec le cadastre napoléonien. Sections B à D (n° 999).

    Date

    1958-1979

    Cote

    1988W142 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Luynes
    • États de sections sur fiches
    • Table de correspondance avec le cadastre napoléonien....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et feuilles B, C1 à C3, C5, D1 à D6, E4, F1 à F5, G2 et sections AB à AZ, BA à BH, ZA et ZB.

    Date

    01/01/1996-31/12/1996

    Cote

    1985W50 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Luynes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. T.A., feuilles C1, C5, E1, E2, F1, F5 et sections AB à AM : éd. 1958 avec mises à jour jusqu'en 1978 (16 f.). Feuilles E1, E2 et F1 à F5 : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1980 (7 f.). Section AL : éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1980 (1 f.). T.A. et sections B à G, AB à AM, ZA et ZB : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1996 (34 f.).

    Date

    1958-1996

    Cote

    1984W79 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Luynes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume Apollinaire. Montlouis-sur-Loire : permis n° 99E0012, OPAC 37, réhabilitation 2 rue de l'Eglise ; permis n° 99E0032, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, implantation de deux bâtiments préfabriqués ; permis n° 99E0093, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, extension du collège.

    Date

    1999

    Cote

    1975W3 (Cote)

    • Contexte : 1975W - DDE - Service urbanisme , aménagement et environnement...

    • Permis de construire (compétence Etat)
    • Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE) 

  20. Résultat n°20

    Bouyer entreprise, Tours ; Jean Roche, Luynes ; Martex, Saint-Cyr-sur-Loire ; Mondial Net, Mettray ; Onis, Avoine ; Self Centre Ouest, Saint-Cyr-sur-Loire ; Self Sapelec, Avoine.

    Date

    1995-2003

    Cote

    1909W9 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Bouyer entreprise, Tours ; Jean Roche, Luynes ; Martex,...