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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Louestault, "Les Bois Guillains", phase 2

1 media

Louestault, "Les Bois Guillains", phase 2

Date

2015

Cote

-

Résultat n°2

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)

Résultat n°3
Louestault, projet d'exploitation d'une carrière au lieu-dit "Bois Guillains". Phase 1

1 media

Louestault, projet d'exploitation d'une carrière au lieu-dit "Bois Guillains". Phase 1

Date

2010

Cote

-

Résultat n°4

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)

Résultat n°5

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-2004

Cote

2074W1-20 (Cote)

Résultat n°6

133J - Fonds de Beaumont (I) (1333-2003)

Date

1333-2003

Cote

133J (Cote)

Résultat n°7

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°8

Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

Date

-

Cote

EDEP135/R7 (Cote)

Résultat n°9

Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre ; dossier individuel de demande d'aide financière.

Date

1928-1998

Cote

EDEP135/Q5 (Cote)

Résultat n°10

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°11

Mariages, 1959-1988

Date

1959-1988

Cote

4E135/11 (Cote)

Résultat n°12
Décès, 1959-1988

157 medias

Décès, 1959-1988

Date

1959-1988

Cote

4E135/12 (Cote)

Résultat n°13

Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ; demandes de cartes d'identité et de séjour (1957-1971) ; état numérique (1969-1988) ; enregistrement des visas de départ et d'arrivée [sans date] ; demandes et autorisations provisoires de titres de séjour (1977-1987) ; changements de résidences (1971 ; 1986).

Date

1958-1986

Cote

EDEP135/I8 (Cote)

Résultat n°14

Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1981 (10 f.). A5 : éd. 1944 avec mises à jour jusqu'en 1981 (1 f.). T.A. : éd. 1956 (1 f.). Sections A à C : 2e éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (10 f.).

Date

1933-1983

Cote

1984W76 (Cote)

Résultat n°15

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C (11 f.).

Date

01/01/1983-31/12/1983

Cote

1985W47 (Cote)

Résultat n°16

Loches, Louestault, Nazelles-Négron, Neuvy-le-Roi, Nouans-les-Fontaines, Pernay, Perrusson.

Date

1975-1982

Cote

1189W9 (Cote)

Résultat n°17

Louestault à Lussault-sur-Loire.

Date

1940-1980

Cote

1020W102 (Cote)

Résultat n°18

États de sections sur fiches : sections A à C.

Date

1933-1979

Cote

1988W137 (Cote)

Résultat n°19

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1018 (Cote)

Résultat n°20
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

45 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1413 (Cote)