Filtrer les résultats
Multimédias
  • 398
  • 217
Période
  • 4
  • 16
  • 131
  • 238
  • 276
  • 37
Nom de l'inventaire
  • 110
  • 79
  • 77
  • 68
  • 64
Afficher plus
Lieux
  • 615
  • 34
  • 32
  • 26
  • 26
Afficher plus
Typologies
  • 170
  • 108
  • 79
  • 79
  • 37
Afficher plus
Sujets
  • 27
  • 23
  • 16
  • 12
  • 11
Afficher plus
Personnes
  • 45
  • 39
  • 38
  • 23
  • 19
Afficher plus
Producteurs
  • 77
  • 39
  • 27
  • 12
  • 9
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

615 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
  2. Résultat n°2

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Correspondance pendant la procédure.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/20 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Correspondance pendant la procédure.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2550W/21 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/27 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/25 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/24 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/23 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/26 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/19 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/22 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Photographies de classes et portraits individuels d'élèves : positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent et photographies numériques. 1985-1986 ; 1987-1988 ; 1988-1989 ; 1990-1991 ; 1995-1996 ; 1996-1997 ; 1997-1998 (photographies David Darrault) ; 1998-1999 (photographies David Darrault) ; 2000-2001 (photographies David Darrault) ; 2001-2002 ; 2002-2003 ; 2003-2004 (photographies Studio National) ; 2004-2005 ; 2005-2006 (photographies Studio National) ; 2006-2007 (photographies Studio National) ; 2007-2008 (photographies Studio National) ; 2008-2009 (photographies Studio National) ; 2009-2010 (photographies Studio National) ; 2010-2011.

    Date

    1985-2011

    Cote

    2141W29 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Photographies de classes et portraits individuels d'élèves...

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  14. Résultat n°14

    Evaluation à l'entrée au CE1 : cahier d'élève (1 exemplaire).

    Date

    2006-2010

    Cote

    2141W22 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Evaluation à l'entrée au CE1 : cahier d'élève (1 exemplaire).

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Emploi de vie scolaire d'Isabelle Salmon : contrats de travail, correspondance.

    Date

    2006-2010

    Cote

    2141W7 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Personnel
    • Emploi de vie scolaire d'Isabelle Salmon : contrats...

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Année 2006 : permis de construire n° 13-16. Année 2007 : permis de construire n° 1-7. Année 2008 : permis de construire n° 2.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W95 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Louans
    • Année 2006 : permis de construire n° 13-16. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  17. Résultat n°17

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Louans
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Achat de photographies de classe : devis, factures, correspondance.

    Date

    1996-2007

    Cote

    2141W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Achat de photographies de classe : devis, factures,...

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

    Date

    1954-2006

    Cote

    2428W13 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé...
  20. Résultat n°20

    Année 1994 : permis de construire n° 3-8. Année 1995 : permis de construire n° 1, 3-8. Année 2006 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    1994-2006

    Cote

    2636W93 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Louans
    • Année 1994 : permis de construire n° 3-8. Année 1995...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches