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1 426 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    26 juin 1809-10 mai 1810 – N° d'origine : 122

    Date

    26 juin 1809-10 mai 1810

    Cote

    3Q4804 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 26 juin 1809-10 mai 1810 – N° d'origine : 122

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    N° d'origine : 45

    Date

    1901-1904

    Cote

    3Q12518 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 45

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    Extrait n° 2007 - 1956 : procès-verbal de remembrement de la commune de Montbazon

    Date

    12 octobre 1956

    Cote

    1308W403 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • Extrait n° 2007 - 1956 : procès-verbal de remembrement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    2 novembre 1905-22 mars 1906 – N° d'origine : 155

    Date

    2 novembre 1905-22 mars 1906

    Cote

    3Q12703 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 2 novembre 1905-22 mars 1906 – N° d'origine : 155

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1825-1835 – N° d'origine : 4

    Date

    1825-1835

    Cote

    3Q4657 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles...
    • 1825-1835 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    25 septembre 1934-24 avril 1938 – N° d'origine : 22

    Date

    25 septembre 1934-24 avril 1938

    Cote

    3Q12659 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 25 septembre 1934-24 avril 1938 – N° d'origine : 22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    6 mai 1809-31 août 1810 – N° d'origine : 5

    Date

    6 mai 1809-31 août 1810

    Cote

    3Q5078 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privé – an VII-1951
    • 6 mai 1809-31 août 1810 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1814-1818 – N° d'origine : 11

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Q4713 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • 1814-1818 – N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    2 mai-28 juin 1962 – N° d'origine : 57

    Date

    2 mai 1962-28 juin 1962

    Cote

    1308W437 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 2 mai-28 juin 1962 – N° d'origine : 57

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1855-1856 – N° d'origine : 26

    Date

    1855-1856

    Cote

    3Q4728 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • 1855-1856 – N° d'origine : 26

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    21 mai 1839-7 décembre 1839 – N° d'origine : 156

    Date

    21 mai 1839-7 décembre 1839

    Cote

    3Q4838 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 21 mai 1839-7 décembre 1839 – N° d'origine : 156

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    29 octobre 1834-23 mai 1835 – N° d'origine : 73

    Date

    29 octobre 1834-23 mai 1835

    Cote

    3Q5260 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 29 octobre 1834-23 mai 1835 – N° d'origine : 73

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    23 janvier 1907-23 octobre 1908 – N° d'origine : 56

    Date

    23 janvier 1907-23 octobre 1908

    Cote

    3Q12637 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privé – an VII-1951
    • 23 janvier 1907-23 octobre 1908 – N° d'origine : 56

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    29 août 1890-17 novembre 1890 – N° d'origine : 357

    Date

    29 août 1890-17 novembre 1890

    Cote

    3Q5039 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 29 août 1890-17 novembre 1890 – N° d'origine : 357

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    30 décembre 1949-21 mars 1950 – N° d'origine : 512

    Date

    30 décembre 1949-21 mars 1950

    Cote

    1308W356 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 30 décembre 1949-21 mars 1950 – N° d'origine : 512

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1er décembre 1868-16 janvier 1869 – N° d'origine : 262

    Date

    1er décembre 1868-16 janvier 1869

    Cote

    3Q4944 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 1er décembre 1868-16 janvier 1869 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    17 janvier 1851-19 mai 1851 – N° d'origine : 180

    Date

    17 janvier 1851-19 mai 1851

    Cote

    3Q4862 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 17 janvier 1851-19 mai 1851 – N° d'origine : 180

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    1827-1830 – N° d'origine : 15

    Date

    1827-1830

    Cote

    3Q4717 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • 1827-1830 – N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1er décembre 1937-4 mai 1938 – N° d'origine : 213

    Date

    1er décembre 1937-4 mai 1938

    Cote

    3Q12761 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 1er décembre 1937-4 mai 1938 – N° d'origine : 213

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    19 août-30 octobre 1953 – N° d'origine : 4

    Date

    19 août 1953-30 octobre 1953

    Cote

    1308W383 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 19 août-30 octobre 1953 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre