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3 987 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 73

    Date

    17 juillet 1829 - 5 décembre 1829

    Cote

    4Q3/408 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 73
  2. Résultat n°2

    N° 1566

    Date

    17 janvier 1902 - 8 mars 1902

    Cote

    4Q3/2269 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1566
  3. Résultat n°3

    N° 1529

    Date

    17 novembre 1900 - 18 décembre 1900

    Cote

    4Q3/2232 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1529
  4. Résultat n°4

    N° 529

    Date

    10 octobre 1944 - 16 novembre 1944

    Cote

    4Q3/3341 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 529
  5. Résultat n°5

    N° 1502

    Date

    29 novembre 1899 - 23 décembre 1899

    Cote

    4Q3/2205 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1502
  6. Résultat n°6

    N° 268

    Date

    10 juillet 1858 - 28 septembre 1858

    Cote

    4Q3/603 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 268
  7. Résultat n°7

    N° 874

    Date

    20 septembre 1877 - 15 novembre 1877

    Cote

    4Q3/1577 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 874
  8. Résultat n°8

    N° 386

    Date

    24 novembre 1860 - 7 janvier 1861

    Cote

    4Q3/1089 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 386
  9. Résultat n°9

    N° 528

    Date

    19 septembre 1944 - 9 octobre 1944

    Cote

    4Q3/3340 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 528
  10. Résultat n°10

    N° 102

    Date

    12 décembre 1835 - 11 février 1836

    Cote

    4Q3/805 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 102
  11. Résultat n°11

    N° 1785

    Date

    8 avril 1909 - 19 mai 1909

    Cote

    4Q3/2495 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1785
  12. Résultat n°12

    N° 714

    Date

    15 octobre 1952 - 31 octobre 1952

    Cote

    4Q3/3526 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 714
  13. Résultat n°13

    N° 1640

    Date

    20 juillet 1904 - 3 septembre 1904

    Cote

    4Q3/2343 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1640
  14. Résultat n°14

    N° 1473

    Date

    21 janvier 1899 - 20 février 1899

    Cote

    4Q3/2176 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1473
  15. Résultat n°15

    N° 20

    Date

    21 décembre 1811 - 30 juin 1812

    Cote

    4Q3/723 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 20
  16. Résultat n°16

    N° 777

    Date

    27 avril 1955 - 21 mai 1955

    Cote

    4Q3/3589 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 777
  17. Résultat n°17

    N° 64

    Date

    22 juin 1887 - 26 janvier 1888

    Cote

    4Q3/3678 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des saisies immobilières
    • N° 64
  18. Résultat n°18

    N° 300

    Date

    24 septembre 1932 - 17 octobre 1932

    Cote

    4Q3/3112 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 300
  19. Résultat n°19

    N° 578

    Date

    27 novembre 1867 - 9 janvier 1868

    Cote

    4Q3/1281 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 578
  20. Résultat n°20

    N° 70

    Date

    1er septembre 1829 - 12 novembre 1829

    Cote

    4Q3/773 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 70
  21. Résultat n°21

    N° 1791

    Date

    18 mai 1909 - 7 juillet 1909

    Cote

    4Q3/2501 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1791
  22. Résultat n°22

    N° 936

    Date

    3 septembre 1879 - 6 octobre 1879

    Cote

    4Q3/1639 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 936
  23. Résultat n°23

    N° 242

    Date

    2 décembre 1854 - 6 janvier 1855

    Cote

    4Q3/945 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 242
  24. Résultat n°24

    N° 272

    Date

    18 décembre 1858 - 18 février 1859

    Cote

    4Q3/607 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 272
  25. Résultat n°25

    N° 1409

    Date

    20 juillet 1896 - 14 septembre 1896

    Cote

    4Q3/2112 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1409
  26. Résultat n°26

    N° 443

    Date

    3 décembre 1862 - 14 janvier 1863

    Cote

    4Q3/1146 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 443
  27. Résultat n°27

    N° 820

    Date

    27 janvier 1876 - 23 février 1876

    Cote

    4Q3/1523 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 820
  28. Résultat n°28
    Destouches - Doucet

    100 medias

    Destouches - Doucet

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Loches
    • Registre du commerce et des sociétés antérieur au 1er...
    • Commerçants et sociétés : fichier alphabétique
    • CRO-DUP.
    • Destouches - Doucet

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  29. Résultat n°29

    N° 1910

    Date

    1er avril 1914 - 14 mai 1914

    Cote

    4Q3/2625 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1910
  30. Résultat n°30

    N° 1999

    Date

    24 décembre 1919 - 3 mars 1920

    Cote

    4Q3/2714 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1999
  31. Résultat n°31

    N° 522

    Date

    26 mai 1944 - 8 juin 1944

    Cote

    4Q3/3334 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 522
  32. Résultat n°32

    N° 946

    Date

    4 février 1880 - 6 mars 1880

    Cote

    4Q3/1649 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 946
  33. Résultat n°33
    Volume 47

    205 medias

    Volume 47

    Cote

    4Q3/112 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres d'ordre
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 47
  34. Résultat n°34

    N° 623

    Date

    26 janvier 1949 - 12 février 1949

    Cote

    4Q3/3435 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 623
  35. Résultat n°35

    N° 437

    Date

    1er mars 1939 - 14 mars 1939

    Cote

    4Q3/3249 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 437
  36. Résultat n°36

    N° 20

    Date

    29 août 1844 - 5 mai 1845

    Cote

    4Q3/3634 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des saisies immobilières
    • N° 20
  37. Résultat n°37

    N° 591

    Date

    22 septembre 1947 - 2 octobre 1947

    Cote

    4Q3/3403 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 591
  38. Résultat n°38

    N° 320

    Date

    22 août 1863 - 2 décembre 1863

    Cote

    4Q3/655 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 320
  39. Résultat n°39

    N° 303

    Date

    1er février 1862 - 31 mars 1862

    Cote

    4Q3/638 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 303
  40. Résultat n°40

    N° 344

    Date

    22 novembre 1865 - 19 janvier 1866

    Cote

    4Q3/679 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 344