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Résultats de la recherche

  • 1

    N° 73

    Date

    17 juillet 1829 - 5 décembre 1829

    Cote

    4Q3/408 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 73
  • 2

    N° 1566

    Date

    17 janvier 1902 - 8 mars 1902

    Cote

    4Q3/2269 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1566
  • 3

    N° 1529

    Date

    17 novembre 1900 - 18 décembre 1900

    Cote

    4Q3/2232 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1529
  • 4

    N° 529

    Date

    10 octobre 1944 - 16 novembre 1944

    Cote

    4Q3/3341 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 529
  • 5

    N° 1502

    Date

    29 novembre 1899 - 23 décembre 1899

    Cote

    4Q3/2205 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1502
  • 6

    N° 268

    Date

    10 juillet 1858 - 28 septembre 1858

    Cote

    4Q3/603 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 268
  • 7

    N° 874

    Date

    20 septembre 1877 - 15 novembre 1877

    Cote

    4Q3/1577 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
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    • N° 874
  • 8

    N° 386

    Date

    24 novembre 1860 - 7 janvier 1861

    Cote

    4Q3/1089 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
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    • N° 386
  • 9

    N° 528

    Date

    19 septembre 1944 - 9 octobre 1944

    Cote

    4Q3/3340 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
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    • N° 528
  • 10

    N° 102

    Date

    12 décembre 1835 - 11 février 1836

    Cote

    4Q3/805 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
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    • N° 102
  • 11

    N° 1785

    Date

    8 avril 1909 - 19 mai 1909

    Cote

    4Q3/2495 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1785
  • 12

    N° 714

    Date

    15 octobre 1952 - 31 octobre 1952

    Cote

    4Q3/3526 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 714
  • 13

    N° 1640

    Date

    20 juillet 1904 - 3 septembre 1904

    Cote

    4Q3/2343 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

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    • Registres des formalités
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    • N° 1640
  • 14

    N° 1473

    Date

    21 janvier 1899 - 20 février 1899

    Cote

    4Q3/2176 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1473
  • 15

    N° 20

    Date

    21 décembre 1811 - 30 juin 1812

    Cote

    4Q3/723 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 20
  • 16

    N° 777

    Date

    27 avril 1955 - 21 mai 1955

    Cote

    4Q3/3589 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 777
  • 17

    N° 64

    Date

    22 juin 1887 - 26 janvier 1888

    Cote

    4Q3/3678 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des saisies immobilières
    • N° 64
  • 18

    N° 300

    Date

    24 septembre 1932 - 17 octobre 1932

    Cote

    4Q3/3112 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 300
  • 19

    N° 578

    Date

    27 novembre 1867 - 9 janvier 1868

    Cote

    4Q3/1281 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 578
  • 20

    N° 70

    Date

    1er septembre 1829 - 12 novembre 1829

    Cote

    4Q3/773 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 70