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3 987 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 73
Cote
4Q3/408 (Cote)
 Date
17 juillet 1829 - 5 décembre 1829
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 73
Résultat n°2

N° 1566
Cote
4Q3/2269 (Cote)
 Date
17 janvier 1902 - 8 mars 1902
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1566
Résultat n°3

N° 1529
Cote
4Q3/2232 (Cote)
 Date
17 novembre 1900 - 18 décembre 1900
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1529
Résultat n°4

N° 529
Cote
4Q3/3341 (Cote)
 Date
10 octobre 1944 - 16 novembre 1944
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 529
Résultat n°5

N° 1502
Cote
4Q3/2205 (Cote)
 Date
29 novembre 1899 - 23 décembre 1899
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1502
Résultat n°6

N° 268
Cote
4Q3/603 (Cote)
 Date
10 juillet 1858 - 28 septembre 1858
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 268
Résultat n°7

N° 874
Cote
4Q3/1577 (Cote)
 Date
20 septembre 1877 - 15 novembre 1877
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 874
Résultat n°8

N° 386
Cote
4Q3/1089 (Cote)
 Date
24 novembre 1860 - 7 janvier 1861
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 386
Résultat n°9

N° 528
Cote
4Q3/3340 (Cote)
 Date
19 septembre 1944 - 9 octobre 1944
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 528
Résultat n°10

N° 102
Cote
4Q3/805 (Cote)
 Date
12 décembre 1835 - 11 février 1836
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 102
Résultat n°11

N° 1785
Cote
4Q3/2495 (Cote)
 Date
8 avril 1909 - 19 mai 1909
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1785
Résultat n°12

N° 714
Cote
4Q3/3526 (Cote)
 Date
15 octobre 1952 - 31 octobre 1952
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 714
Résultat n°13

N° 1640
Cote
4Q3/2343 (Cote)
 Date
20 juillet 1904 - 3 septembre 1904
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1640
Résultat n°14

N° 1473
Cote
4Q3/2176 (Cote)
 Date
21 janvier 1899 - 20 février 1899
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1473
Résultat n°15

N° 20
Cote
4Q3/723 (Cote)
 Date
21 décembre 1811 - 30 juin 1812
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 20
Résultat n°16

N° 777
Cote
4Q3/3589 (Cote)
 Date
27 avril 1955 - 21 mai 1955
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 777
Résultat n°17

N° 64
Cote
4Q3/3678 (Cote)
 Date
22 juin 1887 - 26 janvier 1888
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des saisies immobilières
  • N° 64
Résultat n°18

N° 300
Cote
4Q3/3112 (Cote)
 Date
24 septembre 1932 - 17 octobre 1932
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 300
Résultat n°19

N° 578
Cote
4Q3/1281 (Cote)
 Date
27 novembre 1867 - 9 janvier 1868
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 578
Résultat n°20

N° 70
Cote
4Q3/773 (Cote)
 Date
1er septembre 1829 - 12 novembre 1829
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 70