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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4Q3/408 (Cote)
Date
17 juillet 1829 - 5 décembre 1829
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 73
2
Cote
4Q3/2269 (Cote)
Date
17 janvier 1902 - 8 mars 1902
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1566
3
Cote
4Q3/2232 (Cote)
Date
17 novembre 1900 - 18 décembre 1900
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1529
4
Cote
4Q3/3341 (Cote)
Date
10 octobre 1944 - 16 novembre 1944
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 529
5
Cote
4Q3/2205 (Cote)
Date
29 novembre 1899 - 23 décembre 1899
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1502
6
Cote
4Q3/603 (Cote)
Date
10 juillet 1858 - 28 septembre 1858
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 268
7
Cote
4Q3/1577 (Cote)
Date
20 septembre 1877 - 15 novembre 1877
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 874
8
Cote
4Q3/1089 (Cote)
Date
24 novembre 1860 - 7 janvier 1861
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 386
9
Cote
4Q3/3340 (Cote)
Date
19 septembre 1944 - 9 octobre 1944
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 528
10
Cote
4Q3/805 (Cote)
Date
12 décembre 1835 - 11 février 1836
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 102
11
Cote
4Q3/2495 (Cote)
Date
8 avril 1909 - 19 mai 1909
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1785
12
Cote
4Q3/3526 (Cote)
Date
15 octobre 1952 - 31 octobre 1952
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 714
13
Cote
4Q3/2343 (Cote)
Date
20 juillet 1904 - 3 septembre 1904
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1640
14
Cote
4Q3/2176 (Cote)
Date
21 janvier 1899 - 20 février 1899
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1473
15
Cote
4Q3/723 (Cote)
Date
21 décembre 1811 - 30 juin 1812
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 20
16
Cote
4Q3/3589 (Cote)
Date
27 avril 1955 - 21 mai 1955
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 777
17
Cote
4Q3/3678 (Cote)
Date
22 juin 1887 - 26 janvier 1888
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des saisies immobilières
  • N° 64
18
Cote
4Q3/3112 (Cote)
Date
24 septembre 1932 - 17 octobre 1932
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 300
19
Cote
4Q3/1281 (Cote)
Date
27 novembre 1867 - 9 janvier 1868
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 578
20
Cote
4Q3/773 (Cote)
Date
1er septembre 1829 - 12 novembre 1829
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 70