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670 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Loché-sur-Indrois
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Année 1994 : permis de construire n° 4-6. Année 1995 : permis de construire n° 371339590002 - OPAC 37, construction de 4 logements situés place des Anciens Combattants. Année 2006 : permis de construire n° 1-4. Année 2007 : permis de démolir n° 1, 4 ; permis de construire n° 1, 3-4.

    Date

    1994-2007

    Cote

    2636W87 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Loché-sur-Indrois
    • Année 1994 : permis de construire n° 4-6. Année 1995...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  4. Résultat n°4

    Fonds d'action et de soutien pour intégration et la lutte contre le discrimination.

    Date

    2000-2007

    Cote

    167J58 (Cote)

    • Contexte : 167J - Fonds de l'Association des compagnons bâtisseurs...

    • Formation
    • Partenaires sociaux et financiers
    • Fonds d'action et de soutien pour intégration et la...

    Producteur :

    Association des compagnons bâtisseurs de la région Centre (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Licenciement. - Contentieux : dossiers administratifs, prud'homaux et juridictionnels.

    Date

    1998-2007

    Cote

    167J63 (Cote)

    • Contexte : 167J - Fonds de l'Association des compagnons bâtisseurs...

    • Personnel
    • Licenciement. - Contentieux : dossiers administratifs,...

    Producteur :

    Association des compagnons bâtisseurs de la région Centre (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    2005-2007.

    Date

    2005-2007

    Cote

    167J7 (Cote)

    • Contexte : 167J - Fonds de l'Association des compagnons bâtisseurs...

    • Organisation et fonctionnement
    • Conseil d'administration national et régional, assemblée...
    • 2005-2007.

    Producteur :

    Association des compagnons bâtisseurs de la région Centre (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 198 « Les Cailloux ». Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 5-7.

    Date

    1974-2007

    Cote

    2636W88 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Loché-sur-Indrois
    • Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 198 « Les Cailloux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  8. Résultat n°8

    Création d'un centre rural à « la Pérellerie » à Loché-sur-Indrois pour l'association.

    Date

    2004-2007

    Cote

    167J15 (Cote)

    • Contexte : 167J - Fonds de l'Association des compagnons bâtisseurs...

    • Chantiers des volontaires bénévoles à long terme
    • Chantiers
    • Création d'un centre rural à « la Pérellerie » à Loché-sur-Indrois...

    Producteur :

    Association des compagnons bâtisseurs de la région Centre (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    2003-2006.

    Date

    2003-2006

    Cote

    167J14 (Cote)

    • Contexte : 167J - Fonds de l'Association des compagnons bâtisseurs...

    • Chantiers des volontaires bénévoles à long terme
    • Chantiers
    • 2003-2006.

    Producteur :

    Association des compagnons bâtisseurs de la région Centre (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    167J33 (Cote)

    • Contexte : 167J - Fonds de l'Association des compagnons bâtisseurs...

    • Chantiers d'été
    • Chantiers
    • 2005-2006.

    Producteur :

    Association des compagnons bâtisseurs de la région Centre (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Liquidation de la délégation régionale. - Procédures financière et judiciaire : correspondance de la commission de surendettement, jugement du tribunal de Tours.

    Date

    2003-2006

    Cote

    167J2 (Cote)

    • Contexte : 167J - Fonds de l'Association des compagnons bâtisseurs...

    • Organisation et fonctionnement
    • Liquidation de la délégation régionale. - Procédures...

    Producteur :

    Association des compagnons bâtisseurs de la région Centre (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Statistiques, enquêtes mensuelles.

    Date

    1997-2006

    Cote

    167J54 (Cote)

    • Contexte : 167J - Fonds de l'Association des compagnons bâtisseurs...

    • Formation
    • Partenaires sociaux et financiers
    • Direction départementale du travail et de l'emploi...
    • Statistiques, enquêtes mensuelles.

    Producteur :

    Association des compagnons bâtisseurs de la région Centre (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    2004-2006.

    Date

    2004-2006

    Cote

    167J40 (Cote)

    • Contexte : 167J - Fonds de l'Association des compagnons bâtisseurs...

    • Ateliers de quartiers
    • Ateliers réalisés
    • 2004-2006.

    Producteur :

    Association des compagnons bâtisseurs de la région Centre (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1980, 1997-2006.

    Date

    1980-2006

    Cote

    167J53 (Cote)

    • Contexte : 167J - Fonds de l'Association des compagnons bâtisseurs...

    • Formation
    • Partenaires sociaux et financiers
    • Direction départementale du travail et de l'emploi...
    • 1980, 1997-2006.

    Producteur :

    Association des compagnons bâtisseurs de la région Centre (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    2002-2006.

    Date

    2002-2006

    Cote

    167J49 (Cote)

    • Contexte : 167J - Fonds de l'Association des compagnons bâtisseurs...

    • Formation
    • Partenaires sociaux et financiers
    • Conseil général d'Indre-et-Loire
    • 2002-2006.

    Producteur :

    Association des compagnons bâtisseurs de la région Centre (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Organisation, fonctionnement, présentation : lettres d'information, plaquettes, procès-verbaux de réunions de l'équipe dirigeante.

    Date

    1988-2006

    Cote

    167J9 (Cote)

    • Contexte : 167J - Fonds de l'Association des compagnons bâtisseurs...

    • Chantiers des volontaires bénévoles à long terme
    • Organisation, fonctionnement, présentation : lettres...

    Producteur :

    Association des compagnons bâtisseurs de la région Centre (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Direction départementale des affaires sanitaires et sociales.

    Date

    1984-2006

    Cote

    167J50 (Cote)

    • Contexte : 167J - Fonds de l'Association des compagnons bâtisseurs...

    • Formation
    • Partenaires sociaux et financiers
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...

    Producteur :

    Association des compagnons bâtisseurs de la région Centre (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Gestion : dossiers individuels. Enregistrement URSSAF : correspondance.

    Date

    1981-2006

    Cote

    167J62 (Cote)

    • Contexte : 167J - Fonds de l'Association des compagnons bâtisseurs...

    • Personnel
    • Gestion : dossiers individuels. Enregistrement URSSAF...

    Producteur :

    Association des compagnons bâtisseurs de la région Centre (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    2004-2006.

    Date

    2004-2006

    Cote

    167J24 (Cote)

    • Contexte : 167J - Fonds de l'Association des compagnons bâtisseurs...

    • Chantiers d'insertion
    • Chantiers
    • 2004-2006.

    Producteur :

    Association des compagnons bâtisseurs de la région Centre (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    2002-2006.

    Date

    2002-2006

    Cote

    167J66 (Cote)

    • Contexte : 167J - Fonds de l'Association des compagnons bâtisseurs...

    • Budget
    • 2002-2006.

    Producteur :

    Association des compagnons bâtisseurs de la région Centre (Indre-et-Loire)