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494 résultats

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  1. Résultat n°1

    Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 70 « La Chapellerie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 109 « La Chapellerie ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 127 « La Pièce de la Laiterie » ; 67 L 128 « Les Barrières ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 18 « L'Hospice ». Année 1971 : permis de lotir n° 71 L 82 « Les Barrières » ; 71 L 83 « L'Abbaye ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 145 « La Pièce de la Laiterie ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 125 « Les Champs forts ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1988 : permis de construire n° 371308880062 - OPAC 37, réalisation de 16 logements locatifs situés à la « Pièce de la Laiterie ».

    Date

    1961-1988

    Cote

    2636W75 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ligueil
    • Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 70 « La Chapellerie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  2. Résultat n°2

    11 novembre 1942-25 octobre 1943 – N° d'origine : 2

    Date

    11 novembre 1942-25 octobre 1943

    Cote

    1326W890 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 11 novembre 1942-25 octobre 1943 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    11 août 1940-11 novembre 1942 – N° d'origine : 1

    Date

    11 août 1940-11 novembre 1942

    Cote

    1326W889 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 11 août 1940-11 novembre 1942 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4
    Communes du canton de Ligueil situées en zone libre (Ciran, Esves-le-Moutiers, Mouzay, Varennes et Vou) - 1940-1942

    47 medias

    Communes du canton de Ligueil situées en zone libre (Ciran, Esves-le-Moutiers, Mouzay, Varennes et Vou) - 1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1308W598 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1960
    • Communes du canton de Ligueil situées en zone libre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5
    1968 – N° d'origine : 27

    113 medias

    1968 – N° d'origine : 27

    Date

    1968

    Cote

    1308W223 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1968 – N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6
    1964-1967 – N° d'origine : 26

    203 medias

    1964-1967 – N° d'origine : 26

    Date

    1964-1967

    Cote

    1308W222 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1964-1967 – N° d'origine : 26

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7
    1960-1963 – N° d'origine : 25

    206 medias

    1960-1963 – N° d'origine : 25

    Date

    1960-1963

    Cote

    1308W221 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1960-1963 – N° d'origine : 25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8
    1939-1945 – N° d'origine : 22

    197 medias

    1939-1945 – N° d'origine : 22

    Date

    1939-1945

    Cote

    1308W218 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1939-1945 – N° d'origine : 22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9
    1946-1959 – N° d'origine : 12

    176 medias

    1946-1959 – N° d'origine : 12

    Date

    1946-1959

    Cote

    1308W208 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1960
    • 1946-1959 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    N° d'origine : 31

    Date

    1966-1969

    Cote

    1308W207 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    N° d'origine : 30

    Date

    1958-1966

    Cote

    1308W206 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    N° d'origine : 29

    Date

    1951-1958

    Cote

    1308W205 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 29

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    N° d'origine : 28

    Date

    1946-1951

    Cote

    1308W204 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 28

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    N° d'origine : 27

    Date

    1938-1946

    Cote

    1308W203 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    Classes 1861 à 1866

    Cote

    1R547 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Armée de réserve et territoriale , formation.
    • Listes par canton du contingent de l'armée territoriale.
    • Subdivision de la région du Blanc (cantons de La Haye,...
    • Classes 1861 à 1866

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  16. Résultat n°16

    Classes 1855 à 1860

    Cote

    1R546 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Armée de réserve et territoriale , formation.
    • Listes par canton du contingent de l'armée territoriale.
    • Subdivision de la région du Blanc (cantons de La Haye,...
    • Classes 1855 à 1860

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  17. Résultat n°17

    Cantons d'Amboise à Ligueil

    Cote

    1R532 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Dispense - Ajournement - Sursis - Réforme
    • Sursis d'appel concernant le personnel des minoteries,...
    • Cantons d'Amboise à Ligueil

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  18. Résultat n°18

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R383 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1939
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  19. Résultat n°19

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R380 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1938
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  20. Résultat n°20

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R377 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1936 B
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre