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  • 1
  • 2

    N° d'origine : 31

    Date

    1966-1969

    Cote

    1308W207 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 3
    1968 – N° d'origine : 27

    113 medias

    1968 – N° d'origine : 27

    Date

    1968

    Cote

    1308W223 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1968 – N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 4
    1964-1967 – N° d'origine : 26

    203 medias

    1964-1967 – N° d'origine : 26

    Date

    1964-1967

    Cote

    1308W222 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1964-1967 – N° d'origine : 26

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 5

    N° d'origine : 30

    Date

    1958-1966

    Cote

    1308W206 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 6
    1960-1963 – N° d'origine : 25

    206 medias

    1960-1963 – N° d'origine : 25

    Date

    1960-1963

    Cote

    1308W221 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1960-1963 – N° d'origine : 25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 7
    1946-1959 – N° d'origine : 12

    176 medias

    1946-1959 – N° d'origine : 12

    Date

    1946-1959

    Cote

    1308W208 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1960
    • 1946-1959 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 8

    N° d'origine : 29

    Date

    1951-1958

    Cote

    1308W205 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 29

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 9

    N° d'origine : 28

    Date

    1946-1951

    Cote

    1308W204 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 28

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 10

    N° d'origine : 27

    Date

    1938-1946

    Cote

    1308W203 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 11
    1939-1945 – N° d'origine : 22

    197 medias

    1939-1945 – N° d'origine : 22

    Date

    1939-1945

    Cote

    1308W218 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1939-1945 – N° d'origine : 22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 12
    1934-1945 – N° d'origine : 12 bis

    134 medias

    1934-1945 – N° d'origine : 12 bis

    Date

    1934-1945

    Cote

    3Q12371 (Cote), 6NUM3/012/009 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1960
    • 1934-1945 – N° d'origine : 12 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 13

    11 novembre 1942-25 octobre 1943 – N° d'origine : 2

    Date

    11 novembre 1942-25 octobre 1943

    Cote

    1326W890 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 11 novembre 1942-25 octobre 1943 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 14
    Communes du canton de Ligueil situées en zone libre (Ciran, Esves-le-Moutiers, Mouzay, Varennes et Vou) - 1940-1942

    47 medias

    Communes du canton de Ligueil situées en zone libre (Ciran, Esves-le-Moutiers, Mouzay, Varennes et Vou) - 1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1308W598 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1960
    • Communes du canton de Ligueil situées en zone libre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 15

    11 août 1940-11 novembre 1942 – N° d'origine : 1

    Date

    11 août 1940-11 novembre 1942

    Cote

    1326W889 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 11 août 1940-11 novembre 1942 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 16

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R383 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1939
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 17

    Ligueil

    Cote

    3M613 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Loches
    • Ligueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 18

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R380 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1938
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 19

    Arrondissements de Chinon, Loches et Tours

    Cote

    1R376 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1936 A
    • Arrondissements de Chinon, Loches et Tours

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 20

    Ligueil, Loches

    Cote

    3M844 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Contentieux électoral
    • Protestations : arrêtés du Conseil de Préfecture, correspondance...
    • Arrondissement de Loches
    • Ligueil, Loches

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 21

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R377 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1936 B
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 22

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R373 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1935 A et B
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 23

    Ligueil, Loches

    Cote

    3M826 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Résultats des élections
    • Tableaux récapitulatifs des maires, adjoints et conseillers...
    • Arrondissement de Loches
    • Ligueil, Loches

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 24

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R367 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classes 1933 B - 1934 A
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 25

    Arrondissements de Chinon et Loches ; arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

    Cote

    1R371 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1934 B
    • Arrondissements de Chinon et Loches ; arrondissement...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 26

    1931-1934

    Date

    1931-1934

    Cote

    3Q12512 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Renvois de renseignements
    • 1931-1934

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 27

    1932-1934

    Date

    1932-1934

    Cote

    3Q12458 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée, originaux des actes déposés...
    • 1932-1934

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 28
    1914-1934 – N° d'origine : 11

    171 medias

    1914-1934 – N° d'origine : 11

    Date

    1914-1934

    Cote

    3Q12370 (Cote), 6NUM3/012/008 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1960
    • 1914-1934 – N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 29

    9 avril-4 septembre 1934 – N° d'origine : 242

    Date

    9 avril-4 septembre 1934

    Cote

    3Q12441 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 9 avril-4 septembre 1934 – N° d'origine : 242

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 30

    18 juin-3 septembre 1934 – N° d'origine : 45

    Date

    18 juin-3 septembre 1934

    Cote

    3Q12503 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 18 juin-3 septembre 1934 – N° d'origine : 45

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 31

    28 mai 1933-3 septembre 1934 – N° d'origine : 13

    Date

    28 mai 1933-3 septembre 1934

    Cote

    3Q12454 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 28 mai 1933-3 septembre 1934 – N° d'origine : 13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 32

    13 août 1925-22 août 1934 – N° d'origine : 31

    Date

    13 août 1925-22 août 1934

    Cote

    3Q12445 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – 1813-1934
    • 13 août 1925-22 août 1934 – N° d'origine : 31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 33

    1er août 1933-13 juin 1934 – N° d'origine : 44

    Date

    1er août 1933-13 juin 1934

    Cote

    3Q12502 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 1er août 1933-13 juin 1934 – N° d'origine : 44

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 34

    9 octobre 1933-9 avril 1934 – N° d'origine : 241

    Date

    9 octobre 1933-9 avril 1934

    Cote

    3Q12440 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 9 octobre 1933-9 avril 1934 – N° d'origine : 241

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 35

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R363 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classes 1932 B - 1933 A
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 36

    10 avril-9 octobre 1933 – N° d'origine : 240

    Date

    10 avril-9 octobre 1933

    Cote

    3Q12439 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 10 avril-9 octobre 1933 – N° d'origine : 240

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 37

    8 août 1932-29 juillet 1933 – N° d'origine : 43

    Date

    8 août 1932-29 juillet 1933

    Cote

    3Q12501 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 8 août 1932-29 juillet 1933 – N° d'origine : 43

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 38

    19 novembre 1928-27 mai 1933 – N° d'origine : 12

    Date

    19 novembre 1928-27 mai 1933

    Cote

    3Q12453 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 19 novembre 1928-27 mai 1933 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 39

    25 octobre 1932-10 avril 1933 – N° d'origine : 239

    Date

    25 octobre 1932-10 avril 1933

    Cote

    3Q12438 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 25 octobre 1932-10 avril 1933 – N° d'origine : 239

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 40

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R359 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classes 1931 B - 1932 A
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 41

    2 mai-21 octobre 1932 – N° d'origine : 238

    Date

    2 mai-21 octobre 1932

    Cote

    3Q12437 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 2 mai-21 octobre 1932 – N° d'origine : 238

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 42

    5 septembre 1931-26 juillet 1932 – N° d'origine : 42

    Date

    5 septembre 1931-26 juillet 1932

    Cote

    3Q12500 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 5 septembre 1931-26 juillet 1932 – N° d'origine : 42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 43

    21 août 1918-24 juin 1932 – N° d'origine : 3

    Date

    21 août 1918-24 juin 1932

    Cote

    3Q12506 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès extérieurs
    • 21 août 1918-24 juin 1932 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 44

    21 septembre 1931-2 mai 1932 – N° d'origine : 237

    Date

    21 septembre 1931-2 mai 1932

    Cote

    3Q12436 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 21 septembre 1931-2 mai 1932 – N° d'origine : 237

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 45

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R356 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classes 1930 B - 1931 A
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 46

    1929-1931

    Date

    1929-1931

    Cote

    3Q12457 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée, originaux des actes déposés...
    • 1929-1931

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 47

    9 février-21 septembre 1931 – N° d'origine : 236

    Date

    9 février-21 septembre 1931

    Cote

    3Q12435 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 9 février-21 septembre 1931 – N° d'origine : 236

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 48

    4 novembre 1930-2 septembre 1931 – N° d'origine : 41

    Date

    4 novembre 1930-2 septembre 1931

    Cote

    3Q12499 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 4 novembre 1930-2 septembre 1931 – N° d'origine : 41

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 49

    14 avril 1930-9 février 1931 – N° d'origine : 235

    Date

    14 avril 1930-9 février 1931

    Cote

    3Q12434 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 14 avril 1930-9 février 1931 – N° d'origine : 235

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 50

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R353 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classes 1929 B - 1930 A
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 51

    1928-1930

    Date

    1928-1930

    Cote

    3Q12511 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Renvois de renseignements
    • 1928-1930

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 52

    3 janvier-24 octobre 1930 – N° d'origine : 40

    Date

    3 janvier-24 octobre 1930

    Cote

    3Q12498 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 3 janvier-24 octobre 1930 – N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 53

    2 juillet 1929-12 avril 1930 – N° d'origine : 234

    Date

    2 juillet 1929-12 avril 1930

    Cote

    3Q12433 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 2 juillet 1929-12 avril 1930 – N° d'origine : 234

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 54

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R350 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1929 A
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 55

    6 mai-30 décembre 1929 – N° d'origine : 39

    Date

    6 mai-30 décembre 1929

    Cote

    3Q12497 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 6 mai-30 décembre 1929 – N° d'origine : 39

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 56

    1er octobre 1928-1er juillet 1929 – N° d'origine : 233

    Date

    1er octobre 1928-1er juillet 1929

    Cote

    3Q12432 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 1er octobre 1928-1er juillet 1929 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 57

    23 mars 1928-29 avril 1929 – N° d'origine : 38

    Date

    23 mars 1928-29 avril 1929

    Cote

    3Q12496 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 23 mars 1928-29 avril 1929 – N° d'origine : 38

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 58

    N° d'origine : 26

    Date

    1921-1928

    Cote

    3Q12375 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 26

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 59

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R347 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1928 B
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 60

    Arrondissements de Chinon et Loches ; arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

    Cote

    1R345 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1928 A
    • Arrondissements de Chinon et Loches ; arrondissement...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 61

    26 avril 1924-18 novembre 1928 – N° d'origine : 11

    Date

    26 avril 1924-18 novembre 1928

    Cote

    3Q12452 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 26 avril 1924-18 novembre 1928 – N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 62

    26 décembre 1927-1er octobre 1928 – N° d'origine : 232

    Date

    26 décembre 1927-1er octobre 1928

    Cote

    3Q12431 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 26 décembre 1927-1er octobre 1928 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 63

    12 juillet 1927-20 mars 1928 – N° d'origine : 37

    Date

    12 juillet 1927-20 mars 1928

    Cote

    3Q12495 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 12 juillet 1927-20 mars 1928 – N° d'origine : 37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 64

    1925-1927

    Date

    1925-1927

    Cote

    3Q12510 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Renvois de renseignements
    • 1925-1927

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 65

    29 mars-26 décembre 1927 – N° d'origine : 231

    Date

    29 mars-26 décembre 1927

    Cote

    3Q12430 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 29 mars-26 décembre 1927 – N° d'origine : 231

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 66

    7 octobre 1926-27 juin 1927 – N° d'origine : 36

    Date

    7 octobre 1926-27 juin 1927

    Cote

    3Q12494 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 7 octobre 1926-27 juin 1927 – N° d'origine : 36

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 67

    29 juin 1926-25 mars 1927 – N° d'origine : 230

    Date

    29 juin 1926-25 mars 1927

    Cote

    3Q12429 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 29 juin 1926-25 mars 1927 – N° d'origine : 230

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 68

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R340 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1926
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 69

    28 octobre 1925-22 septembre 1926 – N° d'origine : 35

    Date

    28 octobre 1925-22 septembre 1926

    Cote

    3Q12493 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 28 octobre 1925-22 septembre 1926 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 70

    2 novembre 1925-29 juin 1926 – N° d'origine : 229

    Date

    2 novembre 1925-29 juin 1926

    Cote

    3Q12428 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 2 novembre 1925-29 juin 1926 – N° d'origine : 229

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 71

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R336 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1925
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 72

    Election complémentaire de 1925, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux (pour l'élection du conseiller d'arrondissement de Langeais) ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbal d'élection (classement par commune).

    Date

    1925

    Cote

    3M581 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1925, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 73

    28 janvier-2 novembre 1925 – N° d'origine : 228

    Date

    28 janvier-2 novembre 1925

    Cote

    3Q12427 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 28 janvier-2 novembre 1925 – N° d'origine : 228

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 74

    8 décembre 1924-21 octobre 1925 – N° d'origine : 34

    Date

    8 décembre 1924-21 octobre 1925

    Cote

    3Q12492 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 8 décembre 1924-21 octobre 1925 – N° d'origine : 34

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 75

    14 février 1916-30 juillet 1925 – N° d'origine : 30

    Date

    14 février 1916-30 juillet 1925

    Cote

    3Q12444 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – 1813-1934
    • 14 février 1916-30 juillet 1925 – N° d'origine : 30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 76

    7 avril 1924-28 janvier 1925 – N° d'origine : 227

    Date

    7 avril 1924-28 janvier 1925

    Cote

    3Q12426 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 7 avril 1924-28 janvier 1925 – N° d'origine : 227

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 77

    Arrondissement de Loches

    Cote

    1R332 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1924
    • Notices individuelles des inscrits
    • Arrondissement de Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 78

    1921-1924

    Date

    1921-1924

    Cote

    3Q12509 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Renvois de renseignements
    • 1921-1924

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 79

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R328 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1924
    • Dossiers nominatifs
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 80

    11 février-5 décembre 1924 – N° d'origine : 33

    Date

    11 février-5 décembre 1924

    Cote

    3Q12491 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 11 février-5 décembre 1924 – N° d'origine : 33

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre