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494 résultats

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  1. Résultat n°1

    Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 70 « La Chapellerie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 109 « La Chapellerie ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 127 « La Pièce de la Laiterie » ; 67 L 128 « Les Barrières ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 18 « L'Hospice ». Année 1971 : permis de lotir n° 71 L 82 « Les Barrières » ; 71 L 83 « L'Abbaye ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 145 « La Pièce de la Laiterie ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 125 « Les Champs forts ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1988 : permis de construire n° 371308880062 - OPAC 37, réalisation de 16 logements locatifs situés à la « Pièce de la Laiterie ».

    Date

    1961-1988

    Cote

    2636W75 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ligueil
    • Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 70 « La Chapellerie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  2. Résultat n°2

    N° d'origine : 31

    Date

    1966-1969

    Cote

    1308W207 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3
    1968 – N° d'origine : 27

    113 medias

    1968 – N° d'origine : 27

    Date

    1968

    Cote

    1308W223 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1968 – N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4
    1964-1967 – N° d'origine : 26

    203 medias

    1964-1967 – N° d'origine : 26

    Date

    1964-1967

    Cote

    1308W222 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1964-1967 – N° d'origine : 26

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    N° d'origine : 30

    Date

    1958-1966

    Cote

    1308W206 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6
    1960-1963 – N° d'origine : 25

    206 medias

    1960-1963 – N° d'origine : 25

    Date

    1960-1963

    Cote

    1308W221 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1960-1963 – N° d'origine : 25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7
    1946-1959 – N° d'origine : 12

    176 medias

    1946-1959 – N° d'origine : 12

    Date

    1946-1959

    Cote

    1308W208 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1960
    • 1946-1959 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    N° d'origine : 29

    Date

    1951-1958

    Cote

    1308W205 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 29

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    N° d'origine : 28

    Date

    1946-1951

    Cote

    1308W204 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 28

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    N° d'origine : 27

    Date

    1938-1946

    Cote

    1308W203 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11
    1939-1945 – N° d'origine : 22

    197 medias

    1939-1945 – N° d'origine : 22

    Date

    1939-1945

    Cote

    1308W218 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1939-1945 – N° d'origine : 22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12
    1934-1945 – N° d'origine : 12 bis

    134 medias

    1934-1945 – N° d'origine : 12 bis

    Date

    1934-1945

    Cote

    3Q12371 (Cote), 6NUM3/012/009 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1960
    • 1934-1945 – N° d'origine : 12 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    11 novembre 1942-25 octobre 1943 – N° d'origine : 2

    Date

    11 novembre 1942-25 octobre 1943

    Cote

    1326W890 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 11 novembre 1942-25 octobre 1943 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14
    Communes du canton de Ligueil situées en zone libre (Ciran, Esves-le-Moutiers, Mouzay, Varennes et Vou) - 1940-1942

    47 medias

    Communes du canton de Ligueil situées en zone libre (Ciran, Esves-le-Moutiers, Mouzay, Varennes et Vou) - 1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1308W598 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1960
    • Communes du canton de Ligueil situées en zone libre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    11 août 1940-11 novembre 1942 – N° d'origine : 1

    Date

    11 août 1940-11 novembre 1942

    Cote

    1326W889 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 11 août 1940-11 novembre 1942 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R383 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1939
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  17. Résultat n°17

    Ligueil

    Cote

    3M613 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Loches
    • Ligueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  18. Résultat n°18

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R380 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1938
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  19. Résultat n°19

    Arrondissements de Chinon, Loches et Tours

    Cote

    1R376 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1936 A
    • Arrondissements de Chinon, Loches et Tours

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  20. Résultat n°20

    Ligueil, Loches

    Cote

    3M844 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Contentieux électoral
    • Protestations : arrêtés du Conseil de Préfecture, correspondance...
    • Arrondissement de Loches
    • Ligueil, Loches

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  21. Résultat n°21

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R377 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1936 B
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  22. Résultat n°22

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R373 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1935 A et B
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  23. Résultat n°23

    Ligueil, Loches

    Cote

    3M826 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Résultats des élections
    • Tableaux récapitulatifs des maires, adjoints et conseillers...
    • Arrondissement de Loches
    • Ligueil, Loches

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  24. Résultat n°24

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R367 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classes 1933 B - 1934 A
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  25. Résultat n°25

    Arrondissements de Chinon et Loches ; arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

    Cote

    1R371 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1934 B
    • Arrondissements de Chinon et Loches ; arrondissement...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  26. Résultat n°26

    1931-1934

    Date

    1931-1934

    Cote

    3Q12512 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Renvois de renseignements
    • 1931-1934

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    1932-1934

    Date

    1932-1934

    Cote

    3Q12458 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1932-1934

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28
    1914-1934 – N° d'origine : 11

    171 medias

    1914-1934 – N° d'origine : 11

    Date

    1914-1934

    Cote

    3Q12370 (Cote), 6NUM3/012/008 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1960
    • 1914-1934 – N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    9 avril-4 septembre 1934 – N° d'origine : 242

    Date

    9 avril-4 septembre 1934

    Cote

    3Q12441 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 9 avril-4 septembre 1934 – N° d'origine : 242

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    18 juin-3 septembre 1934 – N° d'origine : 45

    Date

    18 juin-3 septembre 1934

    Cote

    3Q12503 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 18 juin-3 septembre 1934 – N° d'origine : 45

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    28 mai 1933-3 septembre 1934 – N° d'origine : 13

    Date

    28 mai 1933-3 septembre 1934

    Cote

    3Q12454 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 28 mai 1933-3 septembre 1934 – N° d'origine : 13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    13 août 1925-22 août 1934 – N° d'origine : 31

    Date

    13 août 1925-22 août 1934

    Cote

    3Q12445 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – 1813-1934
    • 13 août 1925-22 août 1934 – N° d'origine : 31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    1er août 1933-13 juin 1934 – N° d'origine : 44

    Date

    1er août 1933-13 juin 1934

    Cote

    3Q12502 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 1er août 1933-13 juin 1934 – N° d'origine : 44

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    9 octobre 1933-9 avril 1934 – N° d'origine : 241

    Date

    9 octobre 1933-9 avril 1934

    Cote

    3Q12440 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 9 octobre 1933-9 avril 1934 – N° d'origine : 241

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R363 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classes 1932 B - 1933 A
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  36. Résultat n°36

    10 avril-9 octobre 1933 – N° d'origine : 240

    Date

    10 avril-9 octobre 1933

    Cote

    3Q12439 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 10 avril-9 octobre 1933 – N° d'origine : 240

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    8 août 1932-29 juillet 1933 – N° d'origine : 43

    Date

    8 août 1932-29 juillet 1933

    Cote

    3Q12501 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 8 août 1932-29 juillet 1933 – N° d'origine : 43

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    19 novembre 1928-27 mai 1933 – N° d'origine : 12

    Date

    19 novembre 1928-27 mai 1933

    Cote

    3Q12453 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 19 novembre 1928-27 mai 1933 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    25 octobre 1932-10 avril 1933 – N° d'origine : 239

    Date

    25 octobre 1932-10 avril 1933

    Cote

    3Q12438 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 25 octobre 1932-10 avril 1933 – N° d'origine : 239

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R359 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classes 1931 B - 1932 A
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre