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494 résultats

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  1. Résultat n°1

    an V-1813 – N° d'origine : 2

    Date

    an V-1813

    Cote

    3Q4389 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – an V-1824
    • an V-1813 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Date

    25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Cote

    3Q9965 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • 25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    an IX

    Date

    an IX

    Cote

    3Q9966 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

    Date

    an X-1813

    Cote

    3M148 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Organisation des élections : instructions, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    an X

    Date

    an X

    Cote

    3Q9967 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    an XI

    Date

    an XI

    Cote

    3Q9968 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an XI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

    Cote

    3M159 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    1811-1817 – N° d'origine : 5

    Date

    1811-1817

    Cote

    3Q4408 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1811-1865
    • 1811-1817 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1811-1817 – N° d'origine : 7

    Date

    1811-1817

    Cote

    3Q4401 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1811-1865
    • 1811-1817 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.

    Date

    1811

    Cote

    3M152 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  11. Résultat n°11

    15 septembre 1811-8 septembre 1817 – N° d'origine : 8

    Date

    15 septembre 1811-8 septembre 1817

    Cote

    3Q4614 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 15 septembre 1811-8 septembre 1817 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    12 février 1812-28 juillet 1813 – N° d'origine : 33

    Date

    12 février 1812-28 juillet 1813

    Cote

    3Q4442 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 12 février 1812-28 juillet 1813 – N° d'origine : 33

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1813-1824 – N° d'origine : 3

    Date

    1813-1824

    Cote

    3Q4390 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – an V-1824
    • 1813-1824 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1er avril 1813-14 décembre 1820 – N° d'origine : 4

    Date

    1er avril 1813-14 décembre 1820

    Cote

    3Q4586 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – 1813-1934
    • 1er avril 1813-14 décembre 1820 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    29 juillet 1813-6 février 1815 – N° d'origine : 34

    Date

    29 juillet 1813-6 février 1815

    Cote

    3Q4443 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 29 juillet 1813-6 février 1815 – N° d'origine : 34

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    6 février 1815-9 octobre 1816 – N° d'origine : 35

    Date

    6 février 1815-9 octobre 1816

    Cote

    3Q4444 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 6 février 1815-9 octobre 1816 – N° d'origine : 35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    9 octobre 1816-28 février 1818 – N° d'origine : 36

    Date

    9 octobre 1816-28 février 1818

    Cote

    3Q4445 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 9 octobre 1816-28 février 1818 – N° d'origine : 36

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    Table des successions acquittées – N° d'origine : 3

    Date

    1817-1824

    Cote

    3Q4388 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Table des successions acquittées – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1817-1864 N° d'origine : 2

    Date

    1817-1864

    Cote

    3Q4398 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables des contrats de mariage 1817-1865
    • 1817-1864 N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1817-1823

    Date

    1817-1823

    Cote

    3Q4402 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1811-1865
    • 1817-1823

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    1817-1824 – N° d'origine : 6

    Date

    1817-1824

    Cote

    3Q4409 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1811-1865
    • 1817-1824 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    8 septembre 1817-2 juin 1823 – N° d'origine : 9

    Date

    8 septembre 1817-2 juin 1823

    Cote

    3Q4615 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 8 septembre 1817-2 juin 1823 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    Table des partages N° d'origine : 2

    Date

    1818-1824

    Cote

    3Q4397 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Table des partages N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    1er mars 1818-2 juillet 1819 – N° d'origine : 37

    Date

    1er mars 1818-2 juillet 1819

    Cote

    3Q4446 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 1er mars 1818-2 juillet 1819 – N° d'origine : 37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    2 juillet 1819-16 avril 1821 – N° d'origine : 38

    Date

    2 juillet 1819-16 avril 1821

    Cote

    3Q4447 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 2 juillet 1819-16 avril 1821 – N° d'origine : 38

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    15 décembre 1820-10 octobre 1828 – N° d'origine : 5

    Date

    15 décembre 1820-10 octobre 1828

    Cote

    3Q4587 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – 1813-1934
    • 15 décembre 1820-10 octobre 1828 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    16 avril 1821-7 octobre 1822 – N° d'origine : 39

    Date

    16 avril 1821-7 octobre 1822

    Cote

    3Q4448 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 16 avril 1821-7 octobre 1822 – N° d'origine : 39

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    7 octobre 1822-20 mai 1824 – N° d'origine : 40

    Date

    7 octobre 1822-20 mai 1824

    Cote

    3Q4449 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 7 octobre 1822-20 mai 1824 – N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    1823-1824 – N° d'origine : 9

    Date

    1823-1824

    Cote

    3Q4403 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1811-1865
    • 1823-1824 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    2 juin 1823-31 juillet 1829 – N° d'origine : 10

    Date

    2 juin 1823-31 juillet 1829

    Cote

    3Q4616 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 2 juin 1823-31 juillet 1829 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    20 mai 1824-16 janvier 1826 – N° d'origine : 41

    Date

    20 mai 1824-16 janvier 1826

    Cote

    3Q4450 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 20 mai 1824-16 janvier 1826 – N° d'origine : 41

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1825-1828 – N° d'origine : 7

    Date

    1825-1828

    Cote

    3Q4410 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1811-1865
    • 1825-1828 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    1825-1855 N° d'origine : 2

    Date

    1825-1855

    Cote

    3Q4386 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles,...
    • 1825-1855 N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    1825-1831 – N° d'origine : 10

    Date

    1825-1831

    Cote

    3Q4404 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1811-1865
    • 1825-1831 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35
    1825-1838 – N° d'origine : 4

    128 medias

    1825-1838 – N° d'origine : 4

    Date

    1825-1838

    Cote

    3Q4391 (Cote), 6NUM3/012/001 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1960
    • 1825-1838 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    16 janvier 1826-16 juillet 1827 – N° d'origine : 42

    Date

    16 janvier 1826-16 juillet 1827

    Cote

    3Q4451 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 16 janvier 1826-16 juillet 1827 – N° d'origine : 42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    16 juillet 1827-7 avril 1828 – N° d'origine : 43

    Date

    16 juillet 1827-7 avril 1828

    Cote

    3Q4452 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 16 juillet 1827-7 avril 1828 – N° d'origine : 43

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    7 avril 1828-12 janvier 1829 – N° d'origine : 44

    Date

    7 avril 1828-12 janvier 1829

    Cote

    3Q4453 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 7 avril 1828-12 janvier 1829 – N° d'origine : 44

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    11 octobre 1828-23 mai 1832 – N° d'origine : 6

    Date

    11 octobre 1828-23 mai 1832

    Cote

    3Q4588 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – 1813-1934
    • 11 octobre 1828-23 mai 1832 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    1829-1831 – N° d'origine : 8

    Date

    1829-1831

    Cote

    3Q4411 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1811-1865
    • 1829-1831 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre