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494 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    an V-1813 – N° d'origine : 2

    Date

    an V-1813

    Cote

    3Q4389 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – an V-1824
    • an V-1813 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Date

    25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Cote

    3Q9965 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • 25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    an IX

    Date

    an IX

    Cote

    3Q9966 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

    Date

    an X-1813

    Cote

    3M148 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Organisation des élections : instructions, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    an X

    Date

    an X

    Cote

    3Q9967 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    an XI

    Date

    an XI

    Cote

    3Q9968 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an XI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

    Cote

    3M159 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    1811-1817 – N° d'origine : 5

    Date

    1811-1817

    Cote

    3Q4408 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1811-1865
    • 1811-1817 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1811-1817 – N° d'origine : 7

    Date

    1811-1817

    Cote

    3Q4401 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1811-1865
    • 1811-1817 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.

    Date

    1811

    Cote

    3M152 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  11. Résultat n°11

    15 septembre 1811-8 septembre 1817 – N° d'origine : 8

    Date

    15 septembre 1811-8 septembre 1817

    Cote

    3Q4614 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 15 septembre 1811-8 septembre 1817 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    12 février 1812-28 juillet 1813 – N° d'origine : 33

    Date

    12 février 1812-28 juillet 1813

    Cote

    3Q4442 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 12 février 1812-28 juillet 1813 – N° d'origine : 33

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1813-1824 – N° d'origine : 3

    Date

    1813-1824

    Cote

    3Q4390 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – an V-1824
    • 1813-1824 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1er avril 1813-14 décembre 1820 – N° d'origine : 4

    Date

    1er avril 1813-14 décembre 1820

    Cote

    3Q4586 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – 1813-1934
    • 1er avril 1813-14 décembre 1820 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    29 juillet 1813-6 février 1815 – N° d'origine : 34

    Date

    29 juillet 1813-6 février 1815

    Cote

    3Q4443 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 29 juillet 1813-6 février 1815 – N° d'origine : 34

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    6 février 1815-9 octobre 1816 – N° d'origine : 35

    Date

    6 février 1815-9 octobre 1816

    Cote

    3Q4444 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 6 février 1815-9 octobre 1816 – N° d'origine : 35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    9 octobre 1816-28 février 1818 – N° d'origine : 36

    Date

    9 octobre 1816-28 février 1818

    Cote

    3Q4445 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 9 octobre 1816-28 février 1818 – N° d'origine : 36

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    Table des successions acquittées – N° d'origine : 3

    Date

    1817-1824

    Cote

    3Q4388 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Table des successions acquittées – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1817-1864 N° d'origine : 2

    Date

    1817-1864

    Cote

    3Q4398 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables des contrats de mariage 1817-1865
    • 1817-1864 N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1817-1823

    Date

    1817-1823

    Cote

    3Q4402 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1811-1865
    • 1817-1823

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre