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494 résultats

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  1. Résultat n°1

    an V-1813 – N° d'origine : 2

    Date

    an V-1813

    Cote

    3Q4389 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – an V-1824
    • an V-1813 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Date

    25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Cote

    3Q9965 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • 25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    an IX

    Date

    an IX

    Cote

    3Q9966 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

    Date

    an X-1813

    Cote

    3M148 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Organisation des élections : instructions, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    an X

    Date

    an X

    Cote

    3Q9967 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    an XI

    Date

    an XI

    Cote

    3Q9968 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an XI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

    Cote

    3M159 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    1811-1817 – N° d'origine : 5

    Date

    1811-1817

    Cote

    3Q4408 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1811-1865
    • 1811-1817 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1811-1817 – N° d'origine : 7

    Date

    1811-1817

    Cote

    3Q4401 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1811-1865
    • 1811-1817 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.

    Date

    1811

    Cote

    3M152 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  11. Résultat n°11

    15 septembre 1811-8 septembre 1817 – N° d'origine : 8

    Date

    15 septembre 1811-8 septembre 1817

    Cote

    3Q4614 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 15 septembre 1811-8 septembre 1817 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    12 février 1812-28 juillet 1813 – N° d'origine : 33

    Date

    12 février 1812-28 juillet 1813

    Cote

    3Q4442 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 12 février 1812-28 juillet 1813 – N° d'origine : 33

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1813-1824 – N° d'origine : 3

    Date

    1813-1824

    Cote

    3Q4390 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – an V-1824
    • 1813-1824 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1er avril 1813-14 décembre 1820 – N° d'origine : 4

    Date

    1er avril 1813-14 décembre 1820

    Cote

    3Q4586 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – 1813-1934
    • 1er avril 1813-14 décembre 1820 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    29 juillet 1813-6 février 1815 – N° d'origine : 34

    Date

    29 juillet 1813-6 février 1815

    Cote

    3Q4443 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 29 juillet 1813-6 février 1815 – N° d'origine : 34

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    6 février 1815-9 octobre 1816 – N° d'origine : 35

    Date

    6 février 1815-9 octobre 1816

    Cote

    3Q4444 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 6 février 1815-9 octobre 1816 – N° d'origine : 35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    9 octobre 1816-28 février 1818 – N° d'origine : 36

    Date

    9 octobre 1816-28 février 1818

    Cote

    3Q4445 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 9 octobre 1816-28 février 1818 – N° d'origine : 36

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    Table des successions acquittées – N° d'origine : 3

    Date

    1817-1824

    Cote

    3Q4388 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Table des successions acquittées – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1817-1864 N° d'origine : 2

    Date

    1817-1864

    Cote

    3Q4398 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables des contrats de mariage 1817-1865
    • 1817-1864 N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1817-1823

    Date

    1817-1823

    Cote

    3Q4402 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1811-1865
    • 1817-1823

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    1817-1824 – N° d'origine : 6

    Date

    1817-1824

    Cote

    3Q4409 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1811-1865
    • 1817-1824 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    8 septembre 1817-2 juin 1823 – N° d'origine : 9

    Date

    8 septembre 1817-2 juin 1823

    Cote

    3Q4615 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 8 septembre 1817-2 juin 1823 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    Table des partages N° d'origine : 2

    Date

    1818-1824

    Cote

    3Q4397 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Table des partages N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    1er mars 1818-2 juillet 1819 – N° d'origine : 37

    Date

    1er mars 1818-2 juillet 1819

    Cote

    3Q4446 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 1er mars 1818-2 juillet 1819 – N° d'origine : 37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    2 juillet 1819-16 avril 1821 – N° d'origine : 38

    Date

    2 juillet 1819-16 avril 1821

    Cote

    3Q4447 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 2 juillet 1819-16 avril 1821 – N° d'origine : 38

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    15 décembre 1820-10 octobre 1828 – N° d'origine : 5

    Date

    15 décembre 1820-10 octobre 1828

    Cote

    3Q4587 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – 1813-1934
    • 15 décembre 1820-10 octobre 1828 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    16 avril 1821-7 octobre 1822 – N° d'origine : 39

    Date

    16 avril 1821-7 octobre 1822

    Cote

    3Q4448 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 16 avril 1821-7 octobre 1822 – N° d'origine : 39

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    7 octobre 1822-20 mai 1824 – N° d'origine : 40

    Date

    7 octobre 1822-20 mai 1824

    Cote

    3Q4449 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 7 octobre 1822-20 mai 1824 – N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    1823-1824 – N° d'origine : 9

    Date

    1823-1824

    Cote

    3Q4403 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1811-1865
    • 1823-1824 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    2 juin 1823-31 juillet 1829 – N° d'origine : 10

    Date

    2 juin 1823-31 juillet 1829

    Cote

    3Q4616 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 2 juin 1823-31 juillet 1829 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    20 mai 1824-16 janvier 1826 – N° d'origine : 41

    Date

    20 mai 1824-16 janvier 1826

    Cote

    3Q4450 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 20 mai 1824-16 janvier 1826 – N° d'origine : 41

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1825-1828 – N° d'origine : 7

    Date

    1825-1828

    Cote

    3Q4410 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1811-1865
    • 1825-1828 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    1825-1855 N° d'origine : 2

    Date

    1825-1855

    Cote

    3Q4386 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles,...
    • 1825-1855 N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    1825-1831 – N° d'origine : 10

    Date

    1825-1831

    Cote

    3Q4404 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1811-1865
    • 1825-1831 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35
    1825-1838 – N° d'origine : 4

    128 medias

    1825-1838 – N° d'origine : 4

    Date

    1825-1838

    Cote

    3Q4391 (Cote), 6NUM3/012/001 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1960
    • 1825-1838 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    16 janvier 1826-16 juillet 1827 – N° d'origine : 42

    Date

    16 janvier 1826-16 juillet 1827

    Cote

    3Q4451 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 16 janvier 1826-16 juillet 1827 – N° d'origine : 42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    16 juillet 1827-7 avril 1828 – N° d'origine : 43

    Date

    16 juillet 1827-7 avril 1828

    Cote

    3Q4452 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 16 juillet 1827-7 avril 1828 – N° d'origine : 43

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    7 avril 1828-12 janvier 1829 – N° d'origine : 44

    Date

    7 avril 1828-12 janvier 1829

    Cote

    3Q4453 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 7 avril 1828-12 janvier 1829 – N° d'origine : 44

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    11 octobre 1828-23 mai 1832 – N° d'origine : 6

    Date

    11 octobre 1828-23 mai 1832

    Cote

    3Q4588 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – 1813-1934
    • 11 octobre 1828-23 mai 1832 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    1829-1831 – N° d'origine : 8

    Date

    1829-1831

    Cote

    3Q4411 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1811-1865
    • 1829-1831 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    12 janvier 1829-28 septembre 1829 – N° d'origine : 45

    Date

    12 janvier 1829-28 septembre 1829

    Cote

    3Q4454 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 12 janvier 1829-28 septembre 1829 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    1er août 1829-2 décembre 1832

    Date

    1er août 1829-2 décembre 1832

    Cote

    3Q4617 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 1er août 1829-2 décembre 1832

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    28 septembre 1829-19 avril 1830 – N° d'origine : 46

    Date

    28 septembre 1829-19 avril 1830

    Cote

    3Q4455 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 28 septembre 1829-19 avril 1830 – N° d'origine : 46

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    19 avril 1830-28 décembre 1830 – N° d'origine : 47

    Date

    19 avril 1830-28 décembre 1830

    Cote

    3Q4456 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 19 avril 1830-28 décembre 1830 – N° d'origine : 47

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    28 décembre 1830-4 octobre 1831 – N° d'origine : 48

    Date

    28 décembre 1830-4 octobre 1831

    Cote

    3Q4457 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 28 décembre 1830-4 octobre 1831 – N° d'origine : 48

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    4 octobre 1831-9 mai 1832 – N° d'origine : 49

    Date

    4 octobre 1831-9 mai 1832

    Cote

    3Q4458 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 4 octobre 1831-9 mai 1832 – N° d'origine : 49

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    1832-1836 – N° d'origine : 9

    Date

    1832-1836

    Cote

    3Q4412 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1811-1865
    • 1832-1836 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    1832-1840 – N° d'origine : 11

    Date

    1832-1840

    Cote

    3Q4405 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1811-1865
    • 1832-1840 – N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    9 mai 1832-4 février 1833 – N° d'origine : 50

    Date

    9 mai 1832-4 février 1833

    Cote

    3Q4459 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 9 mai 1832-4 février 1833 – N° d'origine : 50

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    24 mai 1832-31 janvier 1836 – N° d'origine : 7

    Date

    24 mai 1832-31 janvier 1836

    Cote

    3Q4589 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – 1813-1934
    • 24 mai 1832-31 janvier 1836 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    3 décembre 1832-26 juin 1836 – N° d'origine : 12

    Date

    3 décembre 1832-26 juin 1836

    Cote

    3Q4618 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 3 décembre 1832-26 juin 1836 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    4 février 1833-18 octobre 1833 – N° d'origine : 51

    Date

    4 février 1833-18 octobre 1833

    Cote

    3Q4460 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 4 février 1833-18 octobre 1833 – N° d'origine : 51

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    19 octobre 1833-14 juillet 1834 – N° d'origine : 52

    Date

    19 octobre 1833-14 juillet 1834

    Cote

    3Q4461 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 19 octobre 1833-14 juillet 1834 – N° d'origine : 52

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    14 juillet 1834-14 décembre 1835 – N° d'origine : 53

    Date

    14 juillet 1834-14 décembre 1835

    Cote

    3Q4462 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 14 juillet 1834-14 décembre 1835 – N° d'origine : 53

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    14 décembre 1835-28 juillet 1836 – N° d'origine : 54

    Date

    14 décembre 1835-28 juillet 1836

    Cote

    3Q4463 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 14 décembre 1835-28 juillet 1836 – N° d'origine : 54

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    1836-1840 – N° d'origine : 10

    Date

    1836-1840

    Cote

    3Q4413 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1811-1865
    • 1836-1840 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    1er février 1836-13 mars 1839 – N° d'origine : 8

    Date

    1er février 1836-13 mars 1839

    Cote

    3Q4590 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – 1813-1934
    • 1er février 1836-13 mars 1839 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    27 juin 1836-25 février 1839 – N° d'origine : 13

    Date

    27 juin 1836-25 février 1839

    Cote

    3Q4619 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 27 juin 1836-25 février 1839 – N° d'origine : 13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    29 juillet 1836-3 avril 1837 – N° d'origine : 55

    Date

    29 juillet 1836-3 avril 1837

    Cote

    3Q4464 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 29 juillet 1836-3 avril 1837 – N° d'origine : 55

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    3 avril 1837-6 décembre 1837 – N° d'origine : 56

    Date

    3 avril 1837-6 décembre 1837

    Cote

    3Q4465 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 3 avril 1837-6 décembre 1837 – N° d'origine : 56

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    7 décembre 1837-14 mai 1838 – N° d'origine : 57

    Date

    7 décembre 1837-14 mai 1838

    Cote

    3Q4466 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 7 décembre 1837-14 mai 1838 – N° d'origine : 57

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62
    1838-1848 – N° d'origine : 5

    128 medias

    1838-1848 – N° d'origine : 5

    Date

    1838-1848

    Cote

    3Q4392 (Cote), 6NUM3/012/002 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1960
    • 1838-1848 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    14 mai 1838-29 octobre 1838 – N° d'origine : 58

    Date

    14 mai 1838-29 octobre 1838

    Cote

    3Q4467 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 14 mai 1838-29 octobre 1838 – N° d'origine : 58

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    29 octobre 1838-28 février 1839 – N° d'origine : 59

    Date

    29 octobre 1838-28 février 1839

    Cote

    3Q4468 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 29 octobre 1838-28 février 1839 – N° d'origine : 59

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    25 février 1839-21 septembre 1840 – N° d'origine : 14

    Date

    25 février 1839-21 septembre 1840

    Cote

    3Q4620 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 25 février 1839-21 septembre 1840 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    1er mars 1839-2 août 1839 – N° d'origine : 60

    Date

    1er mars 1839-2 août 1839

    Cote

    3Q4469 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 1er mars 1839-2 août 1839 – N° d'origine : 60

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    14 mars 1839-4 juillet 1842 – N° d'origine : 9

    Date

    14 mars 1839-4 juillet 1842

    Cote

    3Q4591 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – 1813-1934
    • 14 mars 1839-4 juillet 1842 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    3 août 1839-30 décembre 1839 – N° d'origine : 61

    Date

    3 août 1839-30 décembre 1839

    Cote

    3Q4470 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 3 août 1839-30 décembre 1839 – N° d'origine : 61

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    31 décembre 1839-12 mai 1840 – N° d'origine : 62

    Date

    31 décembre 1839-12 mai 1840

    Cote

    3Q4471 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 31 décembre 1839-12 mai 1840 – N° d'origine : 62

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    1840-1854 – N° d'origine : 12

    Date

    1840-1854

    Cote

    3Q4406 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1811-1865
    • 1840-1854 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    1840-1844 – N° d'origine : 11

    Date

    1840-1844

    Cote

    3Q4414 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1811-1865
    • 1840-1844 – N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    12 mai 1840-9 novembre 1840 – N° d'origine : 63

    Date

    12 mai 1840-9 novembre 1840

    Cote

    3Q4472 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 12 mai 1840-9 novembre 1840 – N° d'origine : 63

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    21 septembre 1840-4 juillet 1842 – N° d'origine : 15

    Date

    21 septembre 1840-4 juillet 1842

    Cote

    3Q4621 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 21 septembre 1840-4 juillet 1842 – N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    9 novembre 1840-15 mars 1841 – N° d'origine : 64

    Date

    9 novembre 1840-15 mars 1841

    Cote

    3Q4473 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 9 novembre 1840-15 mars 1841 – N° d'origine : 64

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    15 mars 1841-21 juillet 1841 – N° d'origine : 65

    Date

    15 mars 1841-21 juillet 1841

    Cote

    3Q4474 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 15 mars 1841-21 juillet 1841 – N° d'origine : 65

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    21 juillet 1841-12 janvier 1842 – N° d'origine : 66

    Date

    21 juillet 1841-12 janvier 1842

    Cote

    3Q4475 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 21 juillet 1841-12 janvier 1842 – N° d'origine : 66

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    12 janvier 1842-1er juin 1842 – N° d'origine : 67

    Date

    12 janvier 1842-1er juin 1842

    Cote

    3Q4476 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 12 janvier 1842-1er juin 1842 – N° d'origine : 67

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    1er juin 1842-5 décembre 1842 – N° d'origine : 68

    Date

    1er juin 1842-5 décembre 1842

    Cote

    3Q4477 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 1er juin 1842-5 décembre 1842 – N° d'origine : 68

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    4 juillet 1842-29 avril 1844 – N° d'origine : 16

    Date

    4 juillet 1842-29 avril 1844

    Cote

    3Q4622 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1811-1934
    • 4 juillet 1842-29 avril 1844 – N° d'origine : 16

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80

    5 juillet 1842-11 juillet 1845 – N° d'origine : 10

    Date

    5 juillet 1842-11 juillet 1845

    Cote

    3Q4592 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – 1813-1934
    • 5 juillet 1842-11 juillet 1845 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre