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494 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 70 « La Chapellerie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 109 « La Chapellerie ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 127 « La Pièce de la Laiterie » ; 67 L 128 « Les Barrières ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 18 « L'Hospice ». Année 1971 : permis de lotir n° 71 L 82 « Les Barrières » ; 71 L 83 « L'Abbaye ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 145 « La Pièce de la Laiterie ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 125 « Les Champs forts ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1988 : permis de construire n° 371308880062 - OPAC 37, réalisation de 16 logements locatifs situés à la « Pièce de la Laiterie ».
Cote
2636W75 (Cote)
 Date
1961-1988
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Ligueil
  • Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 70 « La Chapellerie...
Résultat n°2

N° d'origine : 31
Cote
1308W207 (Cote)
 Date
1966-1969
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
répertoire général

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 31
Résultat n°3
1968 – N° d'origine : 27

113 medias

1968 – N° d'origine : 27
Cote
1308W223 (Cote)
 Date
1968
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton), Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des successions et absences

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences – 1825-1968
  • 1968 – N° d'origine : 27
Résultat n°4
1964-1967 – N° d'origine : 26

203 medias

1964-1967 – N° d'origine : 26
Cote
1308W222 (Cote)
 Date
1964-1967
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des successions et absences

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences – 1825-1968
  • 1964-1967 – N° d'origine : 26
Résultat n°5

N° d'origine : 30
Cote
1308W206 (Cote)
 Date
1958-1966
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
répertoire général

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 30
Résultat n°6
1960-1963 – N° d'origine : 25

206 medias

1960-1963 – N° d'origine : 25
Cote
1308W221 (Cote)
 Date
1960-1963
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des successions et absences

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences – 1825-1968
  • 1960-1963 – N° d'origine : 25
Résultat n°7
1946-1959 – N° d'origine : 12

176 medias

1946-1959 – N° d'origine : 12
Cote
1308W208 (Cote)
 Date
1946-1959
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des successions et absences

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences – 1825-1960
  • 1946-1959 – N° d'origine : 12
Résultat n°8

N° d'origine : 29
Cote
1308W205 (Cote)
 Date
1951-1958
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
répertoire général

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 29
Résultat n°9

N° d'origine : 28
Cote
1308W204 (Cote)
 Date
1946-1951
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
répertoire général

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 28
Résultat n°10

N° d'origine : 27
Cote
1308W203 (Cote)
 Date
1938-1946
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
répertoire général

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 27
Résultat n°11
1939-1945 – N° d'origine : 22

197 medias

1939-1945 – N° d'origine : 22
Cote
1308W218 (Cote)
 Date
1939-1945
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des successions et absences

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences – 1825-1968
  • 1939-1945 – N° d'origine : 22
Résultat n°12
1934-1945 – N° d'origine : 12 bis

134 medias

1934-1945 – N° d'origine : 12 bis
Cote
3Q12371 (Cote), 6NUM3/012/009 (Cote)
 Date
1934-1945
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des successions et absences

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences – 1825-1960
  • 1934-1945 – N° d'origine : 12 bis
Résultat n°13

11 novembre 1942-25 octobre 1943 – N° d'origine : 2
Cote
1326W890 (Cote)
 Date
11 novembre 1942-25 octobre 1943
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 11 novembre 1942-25 octobre 1943 – N° d'origine : 2
Résultat n°14
Communes du canton de Ligueil situées en zone libre (Ciran, Esves-le-Moutiers, Mouzay, Varennes et Vou) - 1940-1942

47 medias

Communes du canton de Ligueil situées en zone libre (Ciran, Esves-le-Moutiers, Mouzay, Varennes et Vou) - 1940-1942
Cote
1308W598 (Cote)
 Date
1940-1942
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des successions et absences

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences – 1825-1960
  • Communes du canton de Ligueil situées en zone libre...
Résultat n°15

11 août 1940-11 novembre 1942 – N° d'origine : 1
Cote
1326W889 (Cote)
 Date
11 août 1940-11 novembre 1942
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 11 août 1940-11 novembre 1942 – N° d'origine : 1
Résultat n°16

Arrondissements de Chinon et Loches
Cote
1R383 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton), Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • La Troisième République (1870-1940)
  • Recrutement, conseil de révision
  • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
  • Classe 1939
  • Arrondissements de Chinon et Loches
Résultat n°17

Ligueil
Cote
3M613 (Cote)
 Date- Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Troisième République
  • Elections
  • Elections municipales
  • Organisation des élections
  • Mutations des élus municipaux
  • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
  • Arrondissement de Loches
  • Ligueil
Résultat n°18

Arrondissements de Chinon et Loches
Cote
1R380 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton), Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • La Troisième République (1870-1940)
  • Recrutement, conseil de révision
  • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
  • Classe 1938
  • Arrondissements de Chinon et Loches
Résultat n°19

Arrondissements de Chinon, Loches et Tours
Cote
1R376 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton), Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • La Troisième République (1870-1940)
  • Recrutement, conseil de révision
  • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
  • Classe 1936 A
  • Arrondissements de Chinon, Loches et Tours
Résultat n°20

Ligueil, Loches
Cote
3M844 (Cote)
 Date- Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Troisième République
  • Elections
  • Elections municipales
  • Contentieux électoral
  • Protestations : arrêtés du Conseil de Préfecture, correspondance...
  • Arrondissement de Loches
  • Ligueil, Loches