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494 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

an V-1813 – N° d'origine : 2
Cote
3Q4389 (Cote)
 Date
an V-1813
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des sépultures ou décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Tables de décès et successions
  • Tables des sépultures ou décès – an V-1824
  • an V-1813 – N° d'origine : 2
Résultat n°2

25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX
Cote
3Q9965 (Cote)
 Date
25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
  • 25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX
Résultat n°3

an IX
Cote
3Q9966 (Cote)
 Date
an IX
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
  • an IX
Résultat n°4

Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).
Cote
3M148 (Cote)
 Date
an X-1813
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
liste électorale, liste nominative

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Organisation des élections : instructions, arrêtés...
Résultat n°5

an X
Cote
3Q9967 (Cote)
 Date
an X
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
  • an X
Résultat n°6

an XI
Cote
3Q9968 (Cote)
 Date
an XI
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
  • an XI
Résultat n°7

Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.
Cote
3M159 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton), Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
  • Composition et information sur les membres.
  • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
  • Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière,...
Résultat n°8

1811-1817 – N° d'origine : 5
Cote
3Q4408 (Cote)
 Date
1811-1817
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des acquéreurs

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1811-1865
  • 1811-1817 – N° d'origine : 5
Résultat n°9

1811-1817 – N° d'origine : 7
Cote
3Q4401 (Cote)
 Date
1811-1817
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des vendeurs

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1811-1865
  • 1811-1817 – N° d'origine : 7
Résultat n°10

1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.
Cote
3M152 (Cote)
 Date
1811
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton), Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
  • 1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais,...
Résultat n°11

15 septembre 1811-8 septembre 1817 – N° d'origine : 8
Cote
3Q4614 (Cote)
 Date
15 septembre 1811-8 septembre 1817
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1811-1934
  • 15 septembre 1811-8 septembre 1817 – N° d'origine :...
Résultat n°12

12 février 1812-28 juillet 1813 – N° d'origine : 33
Cote
3Q4442 (Cote)
 Date
12 février 1812-28 juillet 1813
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
  • 12 février 1812-28 juillet 1813 – N° d'origine : 33
Résultat n°13

1813-1824 – N° d'origine : 3
Cote
3Q4390 (Cote)
 Date
1813-1824
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des sépultures ou décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Tables de décès et successions
  • Tables des sépultures ou décès – an V-1824
  • 1813-1824 – N° d'origine : 3
Résultat n°14

1er avril 1813-14 décembre 1820 – N° d'origine : 4
Cote
3Q4586 (Cote)
 Date
1er avril 1813-14 décembre 1820
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – 1813-1934
  • 1er avril 1813-14 décembre 1820 – N° d'origine : 4
Résultat n°15

29 juillet 1813-6 février 1815 – N° d'origine : 34
Cote
3Q4443 (Cote)
 Date
29 juillet 1813-6 février 1815
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
  • 29 juillet 1813-6 février 1815 – N° d'origine : 34
Résultat n°16

6 février 1815-9 octobre 1816 – N° d'origine : 35
Cote
3Q4444 (Cote)
 Date
6 février 1815-9 octobre 1816
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
  • 6 février 1815-9 octobre 1816 – N° d'origine : 35
Résultat n°17

9 octobre 1816-28 février 1818 – N° d'origine : 36
Cote
3Q4445 (Cote)
 Date
9 octobre 1816-28 février 1818
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
  • 9 octobre 1816-28 février 1818 – N° d'origine : 36
Résultat n°18

Table des successions acquittées – N° d'origine : 3
Cote
3Q4388 (Cote)
 Date
1817-1824
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des successions acquittées

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Tables de décès et successions
  • Table des successions acquittées – N° d'origine : 3
Résultat n°19

1817-1864 N° d'origine : 2
Cote
3Q4398 (Cote)
 Date
1817-1864
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des contrats de mariage

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Tables des contrats de mariage 1817-1865
  • 1817-1864 N° d'origine : 2
Résultat n°20

1817-1823
Cote
3Q4402 (Cote)
 Date
1817-1823
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des vendeurs

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1811-1865
  • 1817-1823