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130 résultats

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  1. Résultat n°1

    Première réquisition, exemption : correspondance.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP245/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Le Serrain
    • Première réquisition, exemption : correspondance.
  2. Résultat n°2

    Etat de sections

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP245/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Semblançay
    • Etat de sections
  3. Résultat n°3

    Société des combattants et mobilisés : statuts, registre des procès-verbaux de réunions.

    Date

    1919-1997

    Cote

    EDEP245/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Le Serrain
    • Société des combattants et mobilisés : statuts, registre...
  4. Résultat n°4

    Cartes d'alimentation, distribution : registre d'inscription.

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP245/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Le Serrain
    • Cartes d'alimentation, distribution : registre d'inscription.
  5. Résultat n°5

    Caisse des écoles : statuts, registre de comptabilité.

    Date

    1932-1945

    Cote

    EDEP245/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Caisse des écoles : statuts, registre de comptabilité.
  6. Résultat n°6

    Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune de Savonnières, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939) ; rattachement du hameau du Grand-Moulin, commune de La Riche, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939). Saint-Hippolyte, réunion de la commune de Vitray par ordonnance royale du 17 avril 1827 (1826-1827). Saint-Jean-Saint-Germain, réunion des communes de Saint-Jean et de Saint-Germain par ordonnance royale du 10 mai 1834 (1834-1920).Semblançay, réunion de la commune du Serrain par ordonnance royale du 8 mars 1821 (1820-1821).

    Cote

    1M172 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Taxes et prestations de toute nature : rôles généraux.

    Date

    1815-1920

    Cote

    EDEP245/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Le Serrain
    • Taxes et prestations de toute nature : rôles généraux.
  8. Résultat n°8

    Taxe municipale sur les chiens : rôles, enregistrement des déclarations.

    Date

    1855-1919

    Cote

    EDEP245/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Semblançay
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles, enregistrement...
  9. Résultat n°9

    Droits de place sur le champ de foire.

    Date

    1829-1918

    Cote

    EDEP245/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Droits de place sur le champ de foire.
  10. Résultat n°10

    Matrice des propriétés foncières, registre des augmentations et diminutions, matrice des propriétés foncières, table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1831-1914

    Cote

    EDEP245/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Semblançay
    • Matrice des propriétés foncières, registre des augmentations...
  11. Résultat n°11

    Matrice cadastrale des propriétés bâties, table alphabétique.

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP245/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Semblançay
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties, table alphabétique.
  12. Résultat n°12

    Chemins ruraux déclassés, vente de terrains à l'amiable.

    Date

    1894-1897

    Cote

    EDEP245/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux déclassés, vente de terrains à l'amiable.
  13. Résultat n°13

    Construction et entretien de chemins vicinaux : devis, cahier des charges, adjudications, p.v. de réception des travaux.

    Date

    1842-1896

    Cote

    EDEP245/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Construction et entretien de chemins vicinaux : devis,...
  14. Résultat n°14

    Couverture d'un lavoir : devis, marché.

    Date

    1895-1896

    Cote

    EDEP245/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Couverture d'un lavoir : devis, marché.
  15. Résultat n°15

    Ecole des garçons : construction (1846) travaux, devis, plans (1856-1883), subventions de l'Etat (1875-1882), acquisition de terrains pour agrandir l'école(1876) mobilier scolaire (1881), construction d'un hangar annexe (1896)

    Date

    1846-1896

    Cote

    EDEP245/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole des garçons : construction (1846) travaux, devis,...
  16. Résultat n°16

    Donation aux soeurs du Carmel d'Avranches à Semblançay : acte notarié, correspondance.

    Date

    1891-1893

    Cote

    EDEP245/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Donation aux soeurs du Carmel d'Avranches à Semblançay...
  17. Résultat n°17

    Recensement de la population de la commune de Semblancay.

    Date

    1881-1891

    Cote

    EDEP245/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement de la population de la commune de Semblancay.
  18. Résultat n°18

    Ecole des filles : construction, devis, plans, factures, mobilier scolaire (1880-1889), subventions de l'Etat (1881-1882).

    Date

    1880-1889

    Cote

    EDEP245/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole des filles : construction, devis, plans, factures,...
  19. Résultat n°19

    Enlèvement des boues et immondices sur la voie publique : adjudication

    Date

    1875-1886

    Cote

    EDEP245/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Enlèvement des boues et immondices sur la voie publique...
  20. Résultat n°20

    Réparations au presbytère : devis.

    Date

    1885

    Cote

    EDEP245/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Réparations au presbytère : devis.