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456 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W13 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Le Petit-Pressigny
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

    Date

    2008

    Cote

    2636W131 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Le Petit-Pressigny
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  4. Résultat n°4

    Assainissement eaux usées, construction d'un système épuratoire de 300 équivalents-habitants, marché avec l'entreprise MSE.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2663W212 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Le Petit-Pressigny
    • Assainissement eaux usées, construction d'un système...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  5. Résultat n°5

    Station d'épuration : récolement.

    Date

    2007

    Cote

    2663W213 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Le Petit-Pressigny
    • Station d'épuration : récolement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  6. Résultat n°6

    Année 2007 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

    Date

    2007

    Cote

    2599W190 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Le Petit-Pressigny
    • Année 2007 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  7. Résultat n°7

    Assainissement eaux usées, 1ere tranche, avant-projet, étude géotechnique, projet, DCE.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2663W211 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Le Petit-Pressigny
    • Assainissement eaux usées, 1ere tranche, avant-projet,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    Année 2005 : permis de construire n° 1-3, 5-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-6, n° 7 construction d'un local pour la station d'épuration.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2599W189 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Le Petit-Pressigny
    • Année 2005 : permis de construire n° 1-3, 5-6 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    Année 2003 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2004 : permis de construire n°1, 3-6.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2599W188 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Le Petit-Pressigny
    • Année 2003 : permis de construire n° 1-4, 6. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Année 2001 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1 (2001). Année 2002 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé avis divergent Maire/État, n°4-7.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2599W187 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Le Petit-Pressigny
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-3 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Schéma directeur d'assainissement : synthèse, rapport intermédiaire, notice d'impact provisoire, rapport d'enquête publique.

    Date

    1998-2001

    Cote

    2663W210 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Le Petit-Pressigny
    • Schéma directeur d'assainissement : synthèse, rapport...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4, n° 5 refusé avis divergent Maire/État, n° 6-8. Année 2000 : permis de construire n° 1-7, 9-10 ; certificats d'urbanisme n° 1-2.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2599W186 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Le Petit-Pressigny
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4, n° 5 refusé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Année 1997 : permis de construire n° 1-9 ; certificats d'urbanisme n° 1, n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-6 ; certificats d'urbanisme n° 1.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2599W185 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Le Petit-Pressigny
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-9 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    Chemins ruraux. - Recensement : carte vicinale, tableaux des chemins ruraux, fiches descriptives (1843-1963) ; aliénation et ouverture, chemins ruraux n° 5, 7, 14, 16, 27, 28, 32, 35, 41, 81, 83 : délibérations, états parcellaires, plans, procès-verbaux, rapports, correspondance (1968-1993) ; classement dans la voirie communale des chemins ruraux n° 32 et 49 : dossier d'enquête publique, correspondance (1991-1995) .

    Date

    1843-1995

    Cote

    2599W97 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Le Petit-Pressigny
    • Chemins ruraux. - Recensement : carte vicinale, tableaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    Ile du Petit-Pressigny. - Accessibilité, amélioration hydraulique (1995) : enquête d'utilité publique, avant-projet définitif (APD) ; aménagement de l'île (1992) : devis, plan.

    Date

    1992-1995

    Cote

    2663W165 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Le Petit-Pressigny
    • Ile du Petit-Pressigny. - Accessibilité, amélioration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1720W1-17 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

    Date

    Vers 1980-1990

    Cote

    2599W36 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion du réseau routier
    • Exploitation
    • Voirie
    • Cartes des routes nationales, routes départementales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay, Le Petit-Pressigny.

    Date

    1959-1989

    Cote

    2428W18 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  19. Résultat n°19

    Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay, Le Petit-Pressigny.

    Date

    1959-1989

    Cote

    2428W18 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay,...
  20. Résultat n°20

    Etats de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP184/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de sections.