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756 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bois de Plante : confirmation de la possession du bois de Plante au prieuré de Bois-Rahier par Guillaume des Roches, sénéchal d'Anjou (1196 ou 1197, copie du XVIème siècle) ; accord entre le chapitre Saint-Gatien et Jean Ysore dont le tenancier de Varenne prétendait au droit d'usage (1238, copie de 1544) ; adjudication de la paisson du bois aux usagers (1455) ; séquestre et mainlevée au profit du chapitre Saint-Gatien de bois provenant du Bois de Plante (1513) ; quittances du paiement des droits d'usage au chapitre Saint-Gatien et au fermier des domaines du roi (1573-1668) ; procès des habitants de la Ville-aux-Dames, Saint-Pierre-des-Corps et Conneuil contre le prieuré de Bois-Rahier au sujet du droit d'usage (1575-1598).

    Date

    1455-1598

    Cote

    EDEP273/DD1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 273 - Commune de La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire)...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Bois de Plante : confirmation de la possession du bois...
  2. Résultat n°2

    Bois de Plante : procès des habitants de la Ville-aux-Dames, Saint-Pierre-des-Corps et Conneuil contre le chapitre Saint-Gatien qui veut faire abattre le bois de Plante

    Cote

    EDEP273/DD3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 273 - Commune de La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire)...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Bois de Plante : procès des habitants de la Ville-aux-Dames,...
    • Bois de Plante : procès des habitants de la Ville-aux-Dames,...
  3. Résultat n°3

    Etat de sections des propriétés bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP273/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 273 - Commune de La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etat de sections des propriétés bâties.
  4. Résultat n°4

    Bois de Plante : procès des habitants de la Ville-aux-Dames, Saint-Pierre-des-Corps et Conneuil contre le chapitre Saint-Gatien qui veut faire abattre le bois de Plante

    Cote

    EDEP273/DD5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 273 - Commune de La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire)...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Bois de Plante : procès des habitants de la Ville-aux-Dames,...
    • Bois de Plante : procès des habitants de la Ville-aux-Dames,...
  5. Résultat n°5

    Bois de Plante : procès des habitants de la Ville-aux-Dames, Saint-Pierre-des-Corps et Conneuil contre le chapitre Saint-Gatien qui veut faire abattre le bois de Plante

    Cote

    EDEP273/DD4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 273 - Commune de La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire)...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Bois de Plante : procès des habitants de la Ville-aux-Dames,...
    • Bois de Plante : procès des habitants de la Ville-aux-Dames,...
  6. Résultat n°6

    Contrat d'échange de biens entre Guillaume d'Albin et Martin Brédif, demeurant à La Ville-aux-Dames, le 24 février 1515

    Date

    1515

    Cote

    1J51 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Contrat d'échange de biens entre Guillaume d'Albin...
  7. Résultat n°7

    Ratifications, constitutions de rentes, achats et ventes de terres situées à La Ville-aux-Dames, concernant les familles Ballan, Brédif, Cormier, Doluz, Dupin, Leclerc, Lefaye, Leroux, Lovion, Pimparé, Ragnaud et Voisin

    Date

    1522-1669

    Cote

    1J461 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Ratifications, constitutions de rentes, achats et ventes...
  8. Résultat n°8

    Impositions de guerre : réquisitions de grains, paille et foin pour les troupes stationnées à Tours (1568-1569) ; rôle d'imposition pour le paiement d'un pionnier « envoyé au camp » (1569). Tailles : procès contre les fermiers de la grange aux dîmes qui refusent leur imposition à la Ville-aux-Dames parce qu'ils habitent Rochecorbon (1704) ; procès contre les habitants de Montlouis qui ont imposé des habitants de la Ville-aux-Dames possédant des biens à Montlouis (1724-1732).

    Date

    1568-1732

    Cote

    EDEP273/CC1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 273 - Commune de La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire)...

    • Série CC : Finances. Impôts. Comptabilité.
    • Impositions de guerre : réquisitions de grains, paille...
  9. Résultat n°9
    Collection communale. Baptêmes, 1574-1599

    149 medias

    Collection communale. Baptêmes, 1574-1599

    Date

    1574-1599

    Cote

    6NUM7/273/001 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • La Ville-aux-Dames
    • Notre-Dame
    • Collection communale. Baptêmes, 1574-1599
  10. Résultat n°10

    Baptêmes 1574-1637. Mariages 1582-1614, 1628-1634, 1649-1669. Sépultures 1583-1635.

    Date

    1574-1669

    Cote

    EDEP273/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 273 - Commune de La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1574-1637. Mariages 1582-1614, 1628-1634,...
  11. Résultat n°11
    Collection communale. Baptêmes, août 1574-1589

    28 medias

    Collection communale. Baptêmes, août 1574-1589

    Date

    1574-1589

    Cote

    6NUM7/273/002 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • La Ville-aux-Dames
    • Notre-Dame
    • Collection communale. Baptêmes, août 1574-1589
  12. Résultat n°12

    Bois de Plante : paiement des droits dus au roi pour la confirmation du droit d'usage (1582-1583) ; défense faite aux religieux d'exploiter ou d'abattre des bois sans avoir présenté leurs titres (1659) ; opposition des usagers à la vente du bois comme domaine royal (1659-1660) ; présentation des titres du droit d'usage à une commission royale (1664-1665) ; opposition des usagers à la vente du droit d'usage comme domaine royal (1673-1674) ; opposition des usagers à l'affermage du bois par le chapitre Saint-Gatien (1680) ; ordre de l'intendant de fournir la déclaration des usages, pacages et glandages (1691) ; procès du chapitre Saint-Gatien de Tours contre les habitants de la Ville-aux-Dames, Saint-Pierre-des-Corps et Conneuil pour abus de leur droit d'usage (1699-1708) ; arrêt autorisant les communautés à acquérir des domaines et à racheter des rentes dues au roi (1702).

    Date

    1582-1708

    Cote

    EDEP273/DD2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 273 - Commune de La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire)...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Bois de Plante : paiement des droits dus au roi pour...
  13. Résultat n°13
    Collection communale. Sépultures, septembre 1583-1634

    36 medias

    Collection communale. Sépultures, septembre 1583-1634

    Date

    1583-1634

    Cote

    6NUM7/273/006 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • La Ville-aux-Dames
    • Notre-Dame
    • Collection communale. Sépultures, septembre 1583-1634
  14. Résultat n°14
    Collection communale. Sépultures, 1585-1614

    66 medias

    Collection communale. Sépultures, 1585-1614

    Date

    1585-1614

    Cote

    6NUM7/273/007 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • La Ville-aux-Dames
    • Notre-Dame
    • Collection communale. Sépultures, 1585-1614
  15. Résultat n°15
    Collection communale. Baptêmes, 1599-1632

    137 medias

    Collection communale. Baptêmes, 1599-1632

    Date

    1599-1632

    Cote

    6NUM7/273/003 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • La Ville-aux-Dames
    • Notre-Dame
    • Collection communale. Baptêmes, 1599-1632
  16. Résultat n°16
    Collection communale. Baptêmes, 1609-1615 - Les années 1609-1615 concernent la paroisse de Montlouis-sur-Loire

    116 medias

    Collection communale. Baptêmes, 1609-1615 - Les années 1609-1615 concernent la paroisse de Montlouis-sur-Loire

    Date

    1609-1615

    Cote

    6NUM7/273/004 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • La Ville-aux-Dames
    • Notre-Dame
    • Collection communale. Baptêmes, 1609-1615 - Les années...
  17. Résultat n°17

    Liste d'habitants de Tours et Saint-Pierre-des-Corps (XVIème siècle) ; vente d'une rente de 15 sols tournois sur la métairie de la Thionnière, à La Ville-aux-Dames, par Anne Lafin, veuve de Jean Dimon, à Michel Duchamp, marchand de Tours (1612) ; vente d'un pré par Pierre Dampin, jardinier de Montlouis à Pierre Guichard, brassier, d'Azay-sur-Cher (pièce abîmée) ; certificat du curé de Saint-Venant à Tours pour attester que ses paroissiens sont taillables dans la paroisse de Saint-Etienne (le document contient un certificat du même type délivré par le curé de Martizay au diocèse de Poitiers concernant les tailles payées par ses paroissiens) (1685) ; quittance délivrée par le garde du trésor royal à François Ménard (1697) ; mémoire de frais d'un procès (1749).

    Date

    1612-1749

    Cote

    EDEP273/II1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 273 - Commune de La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire)...

    • Série II : Pièces isolées
    • Liste d'habitants de Tours et Saint-Pierre-des-Corps...
  18. Résultat n°18
    Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1638-1689

    265 medias

    Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1638-1689

    Date

    1638-1689

    Cote

    6NUM7/273/008 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • La Ville-aux-Dames
    • Notre-Dame
    • Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  19. Résultat n°19

    Baptêmes 1638-1673. Mariages 1643-1648 (latin), 1670-1673. Sépultures 1674-septembre 1678, janvier 1681-juin 1689.

    Date

    1638-1689

    Cote

    EDEP273/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 273 - Commune de La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1638-1673. Mariages 1643-1648 (latin), 1670-1673....
  20. Résultat n°20

    Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à comparaître devant les officiers de l'élection.

    Date

    1649

    Cote

    C 1343 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Procédures civiles et criminelles
    • Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à...