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Résultat n°1
La Roche-Clermault

2 medias

La Roche-Clermault

Date

2019

Cote

-

Résultat n°2

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

Date

2011

Cote

2867W49 (Cote)

Résultat n°3

Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

Date

1980-2010

Cote

2659W14 (Cote)

Résultat n°4

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°5

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°6

Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1969-2004

Cote

2428W20 (Cote)

Résultat n°7

Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1969-2004

Cote

2428W20 (Cote)

Résultat n°8

Delpeyrat, Tours ; Derby, La Roche-Clermault ; Djam's cafétéria, Saint-Cyr-sur-Loire ; Editions NEC, Sainte-Catherine-de-Fierbois ; Etoile du Sud, Sainte-Maure-de-Touraine ; Editions touristiques et pratiques, Bourgueil ; Société des anciens Etablissements Fleurisson Production, Chinon ; Garage-la-Vallière, Château-la-Vallière ; Goubert Janine, Château-la-Vallière ; hôtel de la Halle, Luynes ; halte-garderie du Véron, Avoine.

Date

1980-2000

Cote

1814W7 (Cote)

Résultat n°9

Rivarennes. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 06/11/1998 (1998). La Roche-Clermault. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 27/01/1997 (1997).

Date

1997-1998

Cote

2672W6 (Cote)

Résultat n°10

Colas, travaux publics, Tours (1997) ; Comité aux personnes âgées, Chinon (1990) ; Concession Touraine Tupperware, Tours (1992) ; Cora, La Roche-Clermault (1998).

Date

1990-1998

Cote

1663W290 (Cote)

Résultat n°11

La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du SIVOM rive gauche de la Vienne, modification du 21/04/1989, arrêt du projet de révision du 14/12/1995, applications anticipées de 1993, 1995 et 1996.

Date

1989-1997

Cote

1906W17 (Cote)

Résultat n°12

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil.

Date

1996

Cote

2867W48 (Cote)

Résultat n°13

DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

Date

1996

Cote

1582W1-4 (Cote)

Résultat n°14

La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation des sols du Syndicat intercommunal Rive Gauche de la Vienne publié le 20/06/1986 (1986-1988). Rochecorbon, plan d'occupation des sols. - Révision 3 approuvée le 09/06/1987 (1987-1991).

Date

1986-1991

Cote

1586W10 (Cote)

Résultat n°15

Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la Rive Gauche - La Roche-Clermault - Seuilly, 1986), Villaines-les-Rochers (1984), Villandry (1982).

Date

1982-1990

Cote

1431W108 (Cote)

Résultat n°16

Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault), Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Monthodon.

Date

1968-1990

Cote

2428W14 (Cote)

Résultat n°17

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W84 (Cote)

Résultat n°18

Études pré-opérationnelles, subventions : dossier de subvention, étude. Saint-Ouen-les-Vignes, La Ville-aux-Dames, Vouvray, Ferrière-sur-Beaulieu, La Roche-Clermault.

Date

1987

Cote

2154W392 (Cote)

Résultat n°19

Chinon, Mettray, La Roche-Clermault, Montbazon.

Date

1979-1986

Cote

2154W388 (Cote)

Résultat n°20

La Roche-Clermault (20 plans)

Date

1983-1986

Cote

2692W66 (Cote)

Résultat n°21

Études pré opérationnelles, subventions attribuées à l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire : Les Perriers et la Basse-Chevalerie à Chambray-lès-Tours, Les Tanneries françaises à Château-Renault, logements à La Roche-Clermault, Les Courtils à Veigné, à l'Office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) d'Indre-et-Loire (quartier Monconseil à Tours) et à SELEC (logements à proximité de la Centrale nucléaire de Chinon) : liste des communes, bilan qualitatif, dossiers de subventions, études, correspondance.

Date

1981-1986

Cote

2154W391 (Cote)

Résultat n°22

Chisseaux, Azay-le-Rideau, La Roche-Clermault, Amboise, Saint-Martin-le-Beau.

Date

1979-1986

Cote

2154W390 (Cote)

Résultat n°23
Section ZS

1 media

Section ZS

Date

1985

Cote

-

Résultat n°24

La Roche-Clermault (24 plans)

Date

1957-1985

Cote

2722W66 (Cote)

Résultat n°25

1985 (avec extension sur Chinon)

Date

1985

Cote

2694W33 (Cote)

Résultat n°26

1985

Date

1985

Cote

2695W42 (Cote)

Résultat n°27
Section ZR

1 media

Section ZR

Date

1985

Cote

-

Résultat n°28

La Roche-Clermault. LT3720284F0014 - Lotissement « La pièce du Marais », SIVOM de la rive gauche de la Vienne (1984).

Date

1984

Cote

2549W142 (Cote)

Résultat n°29

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

Résultat n°30

La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Epain.

Date

1954-1983

Cote

2736W4 (Cote)

Résultat n°31

La Roche-Clermault. 83ES21 ET 80ES34 - Lotissement « La pièce du Marais », SIVOM de la rive gauche de la Vienne (1980-1983).

Date

1980-1983

Cote

2549W141 (Cote)

Résultat n°32

1983

Date

1983

Cote

2694W32 (Cote)

Résultat n°33

1983

Date

1983

Cote

2695W41 (Cote)

Résultat n°34
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1982

Cote

-

Résultat n°35
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1982

Cote

-

Résultat n°36
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1982

Cote

-

Résultat n°37
Section ZN

1 media

Section ZN

Date

1982

Cote

-

Résultat n°38
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

1982

Cote

-

Résultat n°39
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1982

Cote

-

Résultat n°40
Section ZO

1 media

Section ZO

Date

1982

Cote

-

Résultat n°41
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

1982

Cote

-

Résultat n°42
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1982

Cote

-

Résultat n°43
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1982

Cote

-

Résultat n°44
Section ZP

1 media

Section ZP

Date

1982

Cote

-

Résultat n°45

La Roche-Clermault. - Court de tennis, terrain de sports.

Date

1971-1981

Cote

1039W54 (Cote)

Résultat n°46

Naissances, 1949-1981

Date

1949-1981

Cote

4E202/14 (Cote)

Résultat n°47

District urbain d'Amboise, zone industrielle des Poujeaux à Nazelles-Négron. Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères du Sud-Lochois, décharge à La Celle-Guenand. Syndicat intercommunal à vocation multiple de Loches - Perrusson, extension de la zone industrielle). Montrésor, forage à Genillé. Syndicat de la région de Château-Renault, centre de loisirs à La Ferrière. Syndicat de la rive gauche de la Vienne, zone d'activités à La Roche-Clermault. Syndicat de Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours, axe des Grands-Champs.

Date

1970-1980

Cote

1279W12 (Cote)

Résultat n°48

Richelieu à La Roche-Clermault.

Date

1940-1980

Cote

1020W126 (Cote)

Résultat n°49

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1957-1979

Cote

1792W507 (Cote)

Résultat n°50

Sections E (n° 1200 à 1561), ZA et ZB.

Date

1957-1979

Cote

1792W241 (Cote)

Résultat n°51

Sections D (n° 510) à E (n° 1199).

Date

1957-1979

Cote

1792W240 (Cote)

Résultat n°52

Sections B (n° 800) à D (n° 509).

Date

1957-1979

Cote

1792W239 (Cote)

Résultat n°53

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à E. Sections A à B (n° 799).

Date

1957-1979

Cote

1792W238 (Cote)

Résultat n°54

Fiches supprimées.

Date

1957-1979

Cote

1792W386 (Cote)

Résultat n°55
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

208 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2057 (Cote)

Résultat n°56

Cotisation retraite : état annuel (IRCANTEC).

Date

1975

Cote

EDEP202/L9 (Cote)

Résultat n°57

Église et arche du Négron, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication.

Date

sans date

Cote

EDEP202/M2 (Cote)

Résultat n°58

La Roche-Clermault

Date

-

Cote

-

Résultat n°59

Recensement : articles de propriété et émargements.

Date

sans date

Cote

EDEP202/F3 (Cote)

Résultat n°60

Rôle d'imposition des contribuables de la commune de La Roche-Clermault pour l'hospice des hôpitaux de Tours et d'Amboise.

Date

sans date

Cote

EDEP202/G6 (Cote)

Résultat n°61

Comptes supprimés 252 à la fin.

Date

1957-1974

Cote

1270W267 (Cote)

Résultat n°62

Comptes actifs M-Ri.

Date

1957-1974

Cote

1270W265 (Cote)

Résultat n°63

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-B.

Date

1957-1974

Cote

1270W263 (Cote)

Résultat n°64

La Riche à Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1944-1974

Cote

1020W216 (Cote)

Résultat n°65

Comptes actifs C-L.

Date

1957-1974

Cote

1270W264 (Cote)

Résultat n°66

Salaire : déclarations nominatives annuelles des salaires versés, état mensuel détaillé par salarié.

Date

1966-1974

Cote

EDEP202/L7 (Cote)

Résultat n°67

Comptes actifs Ro-Z. Comptes supprimés 7-248.

Date

1957-1974

Cote

1270W266 (Cote)

Résultat n°68

La Roche-Clermault. - Aménagement d'une cave, contrôle : plans, avis du service des mines.

Date

1973

Cote

2121W25 (Cote)

Résultat n°69

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil. AOC Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

Date

1948-1972

Cote

2867W45 (Cote)

Résultat n°70

Reignac-sur-Indre (1963-1965), Restigné (1964), Reugny (1965), La Riche (1964), Richelieu (1964), Rigny-Ussé (1962-1963), Rillé (1963), Rilly-sur-Vienne (1964), Rivarennes (1962-1963), Rivière (1964), La Roche-Clermault (1963-1964, 1970), Rochecorbon (1965), Rouziers-de-Touraine (1964), Saché (1963, 1970), Saint-Antoine-du-Rocher (1963), Saint-Aubin-le-Dépeint (1964-1965), Saint-Avertin (1965), Saint-Bauld (1964), Saint-Benoît-la-Forêt (1962-1963), Saint-Branchs (1964), Sainte-Catherine-de-Fierbois (1965), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1964), Saint-Epain (1965).

Date

1962-1970

Cote

2259W10 (Cote)

Résultat n°71
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1968

Cote

-

Résultat n°72

La Roche-Clermault

Date

-

Cote

-

Résultat n°73
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1968

Cote

-

Résultat n°74

Rillé (1959), Rilly-sur-Vienne (1955-1959), Rivarennes (1959-1960), Rivière (1951-1959), La Roche-Clermault (1957-1961), Rochecorbon (1959-1964), Rouziers-de-Touraine (1952-1980), Saché (1954-1965), Saint-Antoine-du-Rocher (1957-1964), Saint-Aubin-le-Dépeint (1957-1959), Saint-Avertin (1958-1966).

Date

1949-1967

Cote

72W17 (Cote)

Résultat n°75

Levée du Gévrioux à La Riche (1950-1954) ; La Veude à Richelieu (1955-1965) ; L'Indre à Rigny-Ussé (1941-1959) ; Négron et ses affluents à La Roche-Clermault (1956).

Date

1941-1965

Cote

221W55 (Cote)

Résultat n°76

Salaire des employés communaux, augmentation ; automaticité de l'indemnité : extraits du registre de délibérations, nominations du cantonnier.

Date

1855-1964

Cote

EDEP202/L8 (Cote)

Résultat n°77

Sainte-Catherine-de-Fierbois : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux (1964). Saint-Benoît-la-Forêt : carte communale, dossier de classement de la voirie, plans (1964). La Roche-Clermault : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Rivière : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Richelieu : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Restigné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964).

Date

1964

Cote

2549W161 (Cote)

Résultat n°78

AOC Chinon et Coteaux de Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Ligré, Marçay, Panzoult, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron.

Date

1950-1962

Cote

2867W42 (Cote)

Résultat n°79

La Roche-Clermault

Date

-

Cote

-

Résultat n°80

La Roche-Clermault. Chemin vicinal n°2. Expertise sur un litige entre Mme Lihoreau et Mme Boisselier contre Mme Bottreau. Architecte : Pierre Boille. Pièces écrites.

Date

1961

Cote

30J1269 (Cote)