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  1. Résultat n°1
    La Roche-Clermault

    2 medias

    La Roche-Clermault

    Date

    2019

    • Contexte : Grand débat national de 2019

    • La Roche-Clermault

    Producteur :

    Communes d'Indre-et-Loire

  2. Résultat n°2

    AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

    Date

    2011

    Cote

    2867W49 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W14 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  4. Résultat n°4

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

    Date

    1969-2004

    Cote

    2428W20 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine,...
  7. Résultat n°7

    Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

    Date

    1969-2004

    Cote

    2428W20 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Rivarennes. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 06/11/1998 (1998). La Roche-Clermault. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 27/01/1997 (1997).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2672W6 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Rivarennes. - Application anticipée d'une révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  10. Résultat n°10

    Colas, travaux publics, Tours (1997) ; Comité aux personnes âgées, Chinon (1990) ; Concession Touraine Tupperware, Tours (1992) ; Cora, La Roche-Clermault (1998).

    Date

    1990-1998

    Cote

    1663W290 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Colas, travaux publics, Tours (1997) ; Comité aux personnes...
  11. Résultat n°11

    La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du SIVOM rive gauche de la Vienne, modification du 21/04/1989, arrêt du projet de révision du 14/12/1995, applications anticipées de 1993, 1995 et 1996.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1906W17 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  12. Résultat n°12

    AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil.

    Date

    1996

    Cote

    2867W48 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  13. Résultat n°13

    DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

    Date

    1996

    Cote

    1582W1-4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation des sols du Syndicat intercommunal Rive Gauche de la Vienne publié le 20/06/1986 (1986-1988). Rochecorbon, plan d'occupation des sols. - Révision 3 approuvée le 09/06/1987 (1987-1991).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1586W10 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  15. Résultat n°15

    Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la Rive Gauche - La Roche-Clermault - Seuilly, 1986), Villaines-les-Rochers (1984), Villandry (1982).

    Date

    1982-1990

    Cote

    1431W108 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  16. Résultat n°16

    Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault), Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Monthodon.

    Date

    1968-1990

    Cote

    2428W14 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  17. Résultat n°17

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W84 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Roche-Clermault
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Études pré-opérationnelles, subventions : dossier de subvention, étude. Saint-Ouen-les-Vignes, La Ville-aux-Dames, Vouvray, Ferrière-sur-Beaulieu, La Roche-Clermault.

    Date

    1987

    Cote

    2154W392 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Aménagement de ville
    • Subventions pour aménagements
    • Études pré-opérationnelles, subventions : dossier de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  19. Résultat n°19

    Chinon, Mettray, La Roche-Clermault, Montbazon.

    Date

    1979-1986

    Cote

    2154W388 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Aménagement de ville
    • Subventions pour aménagements
    • Attribution de subventions au titre du fond d'aménagement...
    • Chinon, Mettray, La Roche-Clermault, Montbazon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  20. Résultat n°20

    La Roche-Clermault (20 plans)

    Date

    1983-1986

    Cote

    2692W66 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • La Roche-Clermault (20 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Études pré opérationnelles, subventions attribuées à l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire : Les Perriers et la Basse-Chevalerie à Chambray-lès-Tours, Les Tanneries françaises à Château-Renault, logements à La Roche-Clermault, Les Courtils à Veigné, à l'Office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) d'Indre-et-Loire (quartier Monconseil à Tours) et à SELEC (logements à proximité de la Centrale nucléaire de Chinon) : liste des communes, bilan qualitatif, dossiers de subventions, études, correspondance.

    Date

    1981-1986

    Cote

    2154W391 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Aménagement de ville
    • Subventions pour aménagements
    • Attribution de subventions au titre du fond d'aménagement...
    • Études pré opérationnelles, subventions attribuées...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  22. Résultat n°22

    Chisseaux, Azay-le-Rideau, La Roche-Clermault, Amboise, Saint-Martin-le-Beau.

    Date

    1979-1986

    Cote

    2154W390 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Aménagement de ville
    • Subventions pour aménagements
    • Attribution de subventions au titre du fond d'aménagement...
    • Chisseaux, Azay-le-Rideau, La Roche-Clermault, Amboise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  23. Résultat n°23
    Section ZS

    1 media

    Section ZS

    Date

    1985

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Roche-Clermault
    • Remembrement
    • Section ZS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    La Roche-Clermault (24 plans)

    Date

    1957-1985

    Cote

    2722W66 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • La Roche-Clermault (24 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    1985 (avec extension sur Chinon)

    Date

    1985

    Cote

    2694W33 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • La Roche-Clermault
    • 1985 (avec extension sur Chinon)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    1985

    Date

    1985

    Cote

    2695W42 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • La Roche-Clermault
    • 1985

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    1985

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Roche-Clermault
    • Remembrement
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    La Roche-Clermault. LT3720284F0014 - Lotissement « La pièce du Marais », SIVOM de la rive gauche de la Vienne (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2549W142 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • La Roche-Clermault. LT3720284F0014 - Lotissement «...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  29. Résultat n°29

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

    Date

    1974-1984

    Cote

    1479W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  30. Résultat n°30

    La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Epain.

    Date

    1954-1983

    Cote

    2736W4 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    La Roche-Clermault. 83ES21 ET 80ES34 - Lotissement « La pièce du Marais », SIVOM de la rive gauche de la Vienne (1980-1983).

    Date

    1980-1983

    Cote

    2549W141 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • La Roche-Clermault. 83ES21 ET 80ES34 - Lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  32. Résultat n°32

    1983

    Date

    1983

    Cote

    2694W32 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • La Roche-Clermault
    • 1983

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    1983

    Date

    1983

    Cote

    2695W41 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • La Roche-Clermault
    • 1983

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1982

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Roche-Clermault
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1982

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Roche-Clermault
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1982

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Roche-Clermault
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1982

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Roche-Clermault
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1982

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Roche-Clermault
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1982

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Roche-Clermault
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1982

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Roche-Clermault
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques