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861 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enfants inscrits à l'école libre de la commune : listes.

    Date

    1885-1892

    Cote

    3010W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Enfants inscrits à l'école libre de la commune : listes.

    Producteur :

    Ecole maternelle (La Chapelle-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Enfants admis gratuitement à l'école : listes.

    Date

    1865-1879

    Cote

    3010W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Enfants admis gratuitement à l'école : listes.

    Producteur :

    Ecole maternelle (La Chapelle-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Enfants de la commune : listes.

    Date

    1883-1890

    Cote

    3010W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Enfants de la commune : listes.

    Producteur :

    Ecole maternelle (La Chapelle-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Benais, Bourgueil, Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire).

    Date

    1995

    Cote

    2867W51 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  5. Résultat n°5

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Benais, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire), Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). Pour Saint-Nicolas-de-Bourgueil voir la cote 2867W45.

    Date

    1965

    Cote

    2867W50 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  6. Résultat n°6

    Participation à l'élaboration d'un Centre d'Interprétation des Vallées Humides à Bréhémont et étude particulière du site de Bois Chétif

    Date

    2003

    Cote

    2738W455 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Participation à l'élaboration d'un Centre d'Interprétation...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    La Chapelle-sur-Loire (29 plans)

    Date

    1935-1993

    Cote

    2722W18 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • La Chapelle-sur-Loire (29 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    La Chapelle-sur-Loire

    Date

    1994-1995

    Cote

    2695W22 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • La Chapelle-sur-Loire

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    La Chapelle-sur-Loire (32 plans)

    Date

    1982-1996

    Cote

    2692W18 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • La Chapelle-sur-Loire (32 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux, La Chapelle-sur-Loire, Charentilly, Chargé, Château-la-Vallière, Château-Renault

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W4 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux, La Chapelle-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  11. Résultat n°11

    La Chapelle-sur-Loire. Opération 15.99.12 – Aménagement de la cour d'école (1999). Opération 15.01.22 – Programme voirie 2001, aménagement de la VC 34 rue des Déportées (2001). Opération 15.02.05.-. Elargissement de la VC 8 (2002). Opération 15.03.06 – Aménagement de la rue des Garennes (2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2549W174 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Travaux réalisés pour le compte des collectivités locales...
    • Communes : études préalables, dossier de consultation...
    • La Chapelle-sur-Loire. Opération 15.99.12 – Aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  12. Résultat n°12

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W165 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Plans de prévention des risques naturels prévisibles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

    Date

    1964-2010

    Cote

    2549W149 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    Candes-Saint-Martin - PC370420350004 – Réseau Transport Electricité Ouest, construction d'une ligne d'énergie électrique (2003). Champigny-sur-Veude - PD370510450002 – OPAC 37, démolition d'un appentis 25 rue de la bonne dame) et PD370510450003 – OPAC 37, démolition de garages, cellier, écurie… 25 place du château (2004). La Chapelle-sur-Loire - PC370580610002 – Réseau Transport Electricité, déplacement du support n°6 Ile des Buteaux (2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2549W24 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Candes-Saint-Martin, Champigny-sur-Veude, La Chapelle-sur-Loire
    • Candes-Saint-Martin - PC370420350004 – Réseau Transport...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

    Date

    1991-2011

    Cote

    2485W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

    Producteur :

    Ecole maternelle (La Chapelle-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

    Date

    1990-2010

    Cote

    2485W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires,...

    Producteur :

    Ecole maternelle (La Chapelle-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  19. Résultat n°19

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
  20. Résultat n°20

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1935-1979

    Cote

    1792W462 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Chapelle-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques