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  1. Résultat n°1

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  3. Résultat n°3

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
  6. Résultat n°6

    Dépositoire (ou pierre des morts), travaux de restauration : rapport, photos, correspondance

    Date

    2000-2001

    Cote

    EDEP057/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Dépositoire (ou pierre des morts), travaux de restauration...
  7. Résultat n°7

    Inventaire communal

    Date

    1975-1998

    Cote

    EDEP057/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Inventaire communal
  8. Résultat n°8

    Travaux assainissement eaux usées (1993-1995) : plan de récolement.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2663W187 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
    • Travaux assainissement eaux usées (1993-1995) : plan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    Commission des sports, délibérations : registre.

    Date

    1974-1989

    Cote

    EDEP057/D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • Commission des sports, délibérations : registre.
  10. Résultat n°10

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    Catalogue de la bibliothèque de la ligue féminine d'action catholique française (sans date)

    Cote

    EDEP057/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Catalogue de la bibliothèque de la ligue féminine d'action...
  12. Résultat n°12

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.

    Date

    1984-1986

    Cote

    2840W79 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Année 1957 : permis de lotir n° 57 L 13 [sans nom, propriété de Louis Saulquin]. Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 20 [sans nom, division à l'usage de culture] ; 60 L 43 [sans nom, division à l'usage de culture]. Année 1978 : permis de lotir n° 78 L 70 « La Folie » ; 78 L 71 « Les Racineaux ». Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 11, 16 : permis de démolir n° 15 ; certificats d'urbanisme valant division n° 7-8.

    Date

    1957-1985

    Cote

    2636W40 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
    • Année 1957 : permis de lotir n° 57 L 13 [sans nom,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  14. Résultat n°14

    Etude préalable au POS du centre-bourg de la Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Date

    1984

    Cote

    2738W265 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Etude préalable au POS du centre-bourg de la Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1937-1984

    Date

    1937-1984

    Cote

    EDEP057/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des chemins, délibérations : registres.
    • 1937-1984
  16. Résultat n°16

    Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire, procès-verbal de constat, correspondance

    Date

    1979-1982

    Cote

    EDEP057/D19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire,...
  17. Résultat n°17

    1958-1981

    Date

    1958-1981

    Cote

    EDEP057/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1958-1981
  18. Résultat n°18

    1957-1981

    Date

    1957-1981

    Cote

    EDEP057/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des fêtes, délibérations : registres.
    • 1957-1981
  19. Résultat n°19

    Mariages, 1968-1981

    Date

    1968-1981

    Cote

    4E057/18 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
    • Mariages, 1968-1981

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    La Chapelle-aux-Naux à Charnizay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W78 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Champigny-sur-Veude à Chargé
    • La Chapelle-aux-Naux à Charnizay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités