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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Celle-Saint-Avant. Création de servitude : protocole d'accord entre les opérateurs de télécommunications et la profession agricole.

    Date

    2000

    Cote

    2941W25 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • La Celle-Saint-Avant. Création de servitude : protocole...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1985

    Cote

    2840W75 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • La Celle-Saint-Avant.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978), Chanceaux-près-Loches (1933-1974).

    Date

    1933-1978

    Cote

    2840W6 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    La Celle-Saint-Avant : sections A-ZO ; remembrement sections A-ZC.

    Date

    1937-1979

    Cote

    2839W13 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • La Celle-Saint-Avant : sections A-ZO ; remembrement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  5. Résultat n°5

    L-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W30 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Celle-Saint-Avant
    • L-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    C-K

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W29 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Celle-Saint-Avant
    • C-K

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    A-B

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W28 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Celle-Saint-Avant
    • A-B

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W3 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Photographies de classe (lacunes).

    Date

    1991-2007

    Cote

    2746W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe (lacunes).

    Producteur :

    Ecole primaire (La Celle-Saint-Avant, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    La Celle-Saint-Avant (avec extension sur Nouâtre, Descartes, Marcé-sur-Esves)

    Date

    1977

    Cote

    2694W6 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • La Celle-Saint-Avant (avec extension sur Nouâtre, Descartes,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, aménagement d'un camping et construction de 5 chalets, Les Chaumes)

    Date

    1998

    Cote

    2664W24 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)...
    • AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  12. Résultat n°12

    Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 7 logements,"La Verdinière").

    Date

    1984-1997

    Cote

    2664W4 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  13. Résultat n°13

    Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031 : 29 lots, "La Joubardière"; n° 81-F-0036 : 17 lots, "Pièce des Muriers".

    Date

    1980-1981

    Cote

    2664W3 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  14. Résultat n°14

    Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

    Date

    1957-1977

    Cote

    2664W2 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  15. Résultat n°15

    Alimentation eau potable. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

    Date

    1941-1960

    Cote

    2663W183 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • La Celle-Saint-Avant
    • Alimentation eau potable. - Installation d'un réseau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  17. Résultat n°17

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/9 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  18. Résultat n°18

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/8 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  19. Résultat n°19

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2550W/7 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/6 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  21. Résultat n°21

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/5 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  22. Résultat n°22

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/4 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  23. Résultat n°23

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2011

    Cote

    2550W/3 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  24. Résultat n°24

    Correspondance, cessions sous seing privé.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2550W/2 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Correspondance, cessions sous seing privé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  25. Résultat n°25

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2011-2014

    Cote

    2550W/1 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  26. Résultat n°26

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  27. Résultat n°27

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  28. Résultat n°28

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
  29. Résultat n°29

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  30. Résultat n°30

    Orsay (Cinq Info), Tours (1999-2004) ; Philmar (Autour de Minuit), Tours (1997) ; Portais, Tours (1998-2005) ; Racines Communication, Tours (2005) ; Rubena, Tours (2001-2004) ; Société automatismes et montages industriels, La Celle-Saint-Avant (2001-2003).

    Date

    1997-2005

    Cote

    2070W7 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Orsay (Cinq Info), Tours (1999-2004) ; Philmar (Autour...
  31. Résultat n°31

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  32. Résultat n°32

    Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes d'Abilly, Buxeuil (Vienne), Descartes, et La Celle-Saint-Avant. - Passation et suivi d'un marché (SARL CAEER) : dossier de marché.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1481W358 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Équipements des communes en matière d'assainissement
    • Dossiers de construction par commune
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33

    Pont sur la Creuse ; - Réfection de l'étanchéité et rejointement, passation et suivi du marché n° 88.41.030 (Lefebvre) dossier de marché.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1481W30 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN10
    • La Celle-Saint-Avant et Port-de-Piles
    • Pont sur la Creuse ; - Réfection de l'étanchéité et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34

    Comptes supprimés 301 à la fin.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W50 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 301 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Comptes supprimés 1 à 300.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W49 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 1 à 300.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Comptes actifs N-Z.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W48 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs N-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Comptes actifs Di-M.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W47 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Di-M.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-De.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W46 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant -1966-1973), Céré-la-Ronde (1965-1973).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W44 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
    • Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  40. Résultat n°40

    Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil (Vienne).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1102W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM).
    • Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités