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Aucune valeur disponible

523 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1966-1968 – N° d'origine : 27

    181 medias

    1966-1968 – N° d'origine : 27

    Date

    1966-1968

    Cote

    1326W280 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1832-1968
    • 1966-1968 – N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    N° d'origine : 33

    Date

    20 avril 1964-26 février 1966

    Cote

    1326W615 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 33

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3
    1963-1965 – N° d'origine : 26

    187 medias

    1963-1965 – N° d'origine : 26

    Date

    1963-1965

    Cote

    1326W279 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1832-1968
    • 1963-1965 – N° d'origine : 26

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4
    1960-1963 – N° d'origine : 25

    192 medias

    1960-1963 – N° d'origine : 25

    Date

    1960-1963

    Cote

    1326W278 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1832-1968
    • 1960-1963 – N° d'origine : 25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    N° d'origine : 32

    Date

    26 mars 1956-18 avril 1963

    Cote

    1326W614 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 32

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6
    1957-1959 – N° d'origine : 24

    173 medias

    1957-1959 – N° d'origine : 24

    Date

    1957-1959

    Cote

    1326W277 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1832-1968
    • 1957-1959 – N° d'origine : 24

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1953-1957

    Date

    1953-1957

    Cote

    1326W591 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 1953-1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    5 février 1954-22 novembre 1957 – N° d'origine : 21

    Date

    5 février 1954-22 novembre 1957

    Cote

    1326W617 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables des baux
    • Table des baux écrits – 1937-1957
    • 5 février 1954-22 novembre 1957 – N° d'origine : 21

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9
    1952-1956 – N° d'origine : 23

    149 medias

    1952-1956 – N° d'origine : 23

    Date

    1952-1956

    Cote

    1326W276 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1832-1968
    • 1952-1956 – N° d'origine : 23

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    Baux de location des fermes – 1er septembre 1956

    Date

    1er septembre 1956

    Cote

    1326W618 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux de location des fermes – 1er septembre 1956

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    N° d'origine : 31

    Date

    28 décembre 1949-3 mai 1956

    Cote

    1326W613 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    29 août 1946-12 novembre 1953 – N° d'origine : 20

    Date

    29 août 1946-12 novembre 1953

    Cote

    1326W616 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables des baux
    • Table des baux écrits – 1937-1957
    • 29 août 1946-12 novembre 1953 – N° d'origine : 20

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13
    1950-1951 – N° d'origine : 22

    101 medias

    1950-1951 – N° d'origine : 22

    Date

    1950-1951

    Cote

    1326W275 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1832-1968
    • 1950-1951 – N° d'origine : 22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14
    1944-1949 - volume 1 – N° d'origine : 21

    187 medias

    1944-1949 - volume 1 – N° d'origine : 21

    Date

    1944-1949

    Cote

    1326W273 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1832-1968
    • 1944-1949 - volume 1 – N° d'origine : 21

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15
    1944-1949 - volume 2 – N° d'origine : 21

    189 medias

    1944-1949 - volume 2 – N° d'origine : 21

    Date

    1944-1949

    Cote

    1326W274 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1832-1968
    • 1944-1949 - volume 2 – N° d'origine : 21

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    N° d'origine : 30

    Date

    30 janvier 1945-28 décembre 1949

    Cote

    1326W612 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1937-1946 – N° d'origine : 19

    Date

    1937-1946

    Cote

    3Q12085 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables des baux
    • Table des baux écrits – 1937-1957
    • 1937-1946 – N° d'origine : 19

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    N° d'origine : 29

    Date

    1934-1945

    Cote

    3Q12089 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 29

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19
    1938-1943 – N° d'origine : 20

    178 medias

    1938-1943 – N° d'origine : 20

    Date

    1938-1943

    Cote

    3Q11508 (Cote), 6NUM3/007/013 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1832-1968
    • 1938-1943 – N° d'origine : 20

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

    Cote

    1M166 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet