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523 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    19 février 1783-4 juillet 1873 – N° d'origine : 185

    Date

    19 février 1783-4 juillet 1873

    Cote

    3Q3884 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 19 février 1783-4 juillet 1873 – N° d'origine : 185

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2
    1784-1808

    99 medias

    1784-1808

    Date

    1784-1808

    Cote

    3Q3707 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables de décès et successions
    • Table des successions acquittées – 1784-1824
    • 1784-1808

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3
    Table des copartageants – N° d'origine : 1

    54 medias

    Table des copartageants – N° d'origine : 1

    Date

    1791-1824

    Cote

    3Q3715 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables de partages
    • Table des copartageants – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4
    Table des partages – N° d'origine : 1

    103 medias

    Table des partages – N° d'origine : 1

    Date

    1791-1824

    Cote

    3Q3714 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables de partages
    • Table des partages – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5
    Table des baux de toute nature

    152 medias

    Table des baux de toute nature

    Date

    1792-1813

    Cote

    3Q3718 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables des baux
    • Table des baux de toute nature

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6
    1792-an IX

    131 medias

    1792-an IX

    Date

    1792-an IX

    Cote

    3Q3730 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1792-1865
    • 1792-an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    11 octobre 1792-23 ventôse an II – N° d'origine : 60

    Date

    11 octobre 1792-23 ventôse an II

    Cote

    3Q3768 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1792-an...
    • 11 octobre 1792-23 ventôse an II – N° d'origine : 60

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Date

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Cote

    3Q9961 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    28 floréal an V-6 frimaire an VII – N° d'origine : 63

    Date

    28 floréal an V-6 frimaire an VII

    Cote

    3Q3769 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1792-an...
    • 28 floréal an V-6 frimaire an VII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10
    an VI-an IX

    73 medias

    an VI-an IX

    Date

    an VI-an IX

    Cote

    3Q3720 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – an...
    • an VI-an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    7 frimaire an VII-30 ventôse an VII – N° d'origine : 64

    Date

    7 frimaire an VII-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q3770 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1792-an...
    • 7 frimaire an VII-30 ventôse an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1er germinal an VII-22 brumaire an VIII – N° d'origine : 65

    Date

    1er germinal an VII-22 brumaire an VIII

    Cote

    3Q3771 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 1er germinal an VII-22 brumaire an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    8 germinal an VII-28 prairial an IX – N° d'origine : 1

    Date

    8 germinal an VII-28 prairial an IX

    Cote

    3Q3943 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1933
    • 8 germinal an VII-28 prairial an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    22 brumaire an VIII-12 messidor an VIII – N° d'origine : 66

    Date

    22 brumaire an VIII-12 messidor an VIII

    Cote

    3Q3772 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 22 brumaire an VIII-12 messidor an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    12 messidor an VIII-2 frimaire an X – N° d'origine : 67

    Date

    12 messidor an VIII-2 frimaire an X

    Cote

    3Q3773 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 12 messidor an VIII-2 frimaire an X – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Date

    2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Cote

    3Q9962 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17
    an X-1808

    153 medias

    an X-1808

    Date

    an X-1808

    Cote

    3Q3721 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – an...
    • an X-1808

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la commune de Saint-Maurice de L'Île-Bouchard en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance (an X-1831).

    Cote

    1M156 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Date

    1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Cote

    3Q9963 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    8 messidor an XI-22 ventôse an XIII – N° d'origine : 69

    Date

    8 messidor an XI-22 ventôse an XIII

    Cote

    3Q3774 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 8 messidor an XI-22 ventôse an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre