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120 résultats

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Résultat n°1

Création de l'entreprise, transfert du siège social : statuts, extraits du registre du commerce.

Date

1956-1974

Cote

59J1 (Cote)

Résultat n°2

Conseil d'administration, fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

Date

1964-1975

Cote

59J2 (Cote)

Résultat n°3

1928-1957.

Date

1928-1957

Cote

59J3 (Cote)

Résultat n°4

1958-1963.

Date

1958-1963

Cote

59J4 (Cote)

Résultat n°5

1964-1975.

Date

1964-1975

Cote

59J5 (Cote)

Résultat n°6

Actionnariat : statut des entreprises : procès-verbaux de réunions des actionnaires, correspondance.

Date

1952-1973

Cote

59J6 (Cote)

Résultat n°7

Siège social, location de l'immeuble : bail, quittances.

Date

1960-1971

Cote

59J7 (Cote)

Résultat n°8

Usine de Saint-Pierre-des-Corps, acquisition des terrains, construction de lotissements à usage industriel, cession de parcelles : actes notariés, plans.

Date

1961-1976

Cote

59J8 (Cote)

Résultat n°9

Raccordement ferré à la gare SNCF de Saint-Pierre-des-Corps, modification du réseau d'accès à la gare : traité de concession, plans quittances du droit de passage.

Date

1901-1970

Cote

59J9 (Cote)

Résultat n°10

Dommages de guerre, bombardements des 11 avril, 12 juin et 13 juillet 1944, estimation des dégâts causés au patrimoine bâti, modification des assurances : état du matériel et des bâtiments, expertise du ministère de la reconstruction, photographies.

Date

1944-1948

Cote

59J10 (Cote)

Résultat n°11

Reconstruction, aide financière : devis, mémoires des entreprises, état des paiements du ministère de la reconstruction, factures, croquis, plans.

Date

1944-1952

Cote

59J11 (Cote)

Résultat n°12

Matériel, inventaire : registre.

Date

1962-1973

Cote

59J12 (Cote)

Résultat n°13

Sécurité du matériel, contrôle : procès-verbaux de visite, rapports de vérification des appareils à risque.

Date

1959-1971

Cote

59J13 (Cote)

Résultat n°14

Assurances des biens et des personnes : contrats d'assurance ; déclarations de sinistres : attestations d'assurance.

Date

1946-1972

Cote

59J14 (Cote)

Résultat n°15

Capital de la société, modification, enregistrement, publicité, pouvoir des actionnaires : procès-verbaux de réunion du conseil d'administration, extraits du registre du commerce, annonce légale.

Date

1964

Cote

59J15 (Cote)

Résultat n°16

1941-1950.

Date

1941-1950

Cote

59J16 (Cote)

Résultat n°17

1951-1964.

Date

1951-1964

Cote

59J17 (Cote)

Résultat n°18

Registre récapitulatif. [les registres 59 J 16* et 59 J 18* font double emploi concernant l'usine de Saint-Pierre-des-Corps].

Date

1941-1965

Cote

59J18 (Cote)

Résultat n°19

Usine de Saint-Pierre-des-Corps.

Date

1961-1965

Cote

59J19 (Cote)

Résultat n°20

1959-1968.

Date

1959-1968

Cote

59J20 (Cote)