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  1. Résultat n°1

    Jaulnay (35 plans)

    Date

    1933-1990

    Cote

    2722W39 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Jaulnay (35 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Jaulnay

    Date

    1992

    Cote

    2695W20 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Jaulnay

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Jaulnay (15 plans)

    Date

    1993

    Cote

    2692W39 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Jaulnay (15 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  5. Résultat n°5

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    Faye-la-Vineuse : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964-2000). Gizeux : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1965). Huismes : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'aménagement de la levée du bois Chétif, plans (1945-2000). L'Île-Bouchard : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans d'alignement des rues, plans (1961-1965). Ingrandes-de-Touraine : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Jaulnay : carte communale, plans (1964-2006).

    Date

    1964-2006

    Cote

    2549W154 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Faye-la-Vineuse : tableau de classement unique des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  7. Résultat n°7

    Permis de construire n°1 (2004). Permis de construire n°1-4 (2005). Permis de construire n°1-2, 4-5 (2006). Permis de démolir n°1-2 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W64 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Jaulnay
    • Permis de construire n°1 (2004). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8

    Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de démolir n°1 (2002). Permis de construire n°1-4, 6-7 (2003). Permis de démolir n°1 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W63 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Jaulnay
    • Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9

    Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

    Date

    1958-2006

    Cote

    2428W11 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

    Date

    1958-2006

    Cote

    2428W11 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher...
  11. Résultat n°11

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W481 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Jaulnay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Fiches supprimées.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W354 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Jaulnay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Sections C et D.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W152 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Jaulnay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections C et D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Sections A et B.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W151 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Jaulnay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A et B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W54 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Jaulnay
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Comptes supprimés.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W177 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Jaulnay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Comptes actifs H-Z.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W176 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Jaulnay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W175 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Jaulnay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Huismes (1963-1968), L'Ile-Bouchard (1966), Jaulnay (1972), Joué-lès-Tours (1962-1975).

    Date

    1962-1975

    Cote

    1102W75 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Huismes à Joué-lès-Tours
    • Huismes (1963-1968), L'Ile-Bouchard (1966), Jaulnay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités