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  1. Résultat n°1

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2867W62 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Épeigné-les-Bois, Fondettes, Francueil, Genillé, Langeais.

    Date

    2001

    Cote

    2867W59 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Genillé, Gizeux, L'Île-Bouchard, Joué-lès-Tours, Langeais, Larçay, Lémeré.

    Date

    1943-1972

    Cote

    2867W26 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  4. Résultat n°4

    Genillé.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2840W94 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Genillé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Genillé.

    Date

    1964

    Cote

    2840W17 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Genillé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Genillé.

    Date

    1966-1981

    Cote

    2840W16 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Genillé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Genillé: sections N, AB-AZ, BC-BL, ZA-ZY, YA.

    Date

    1964-1979

    Cote

    2839W32 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Genillé: sections N, AB-AZ, BC-BL, ZA-ZY, YA.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  8. Résultat n°8

    G-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W66 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Genillé
    • G-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    A-F

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W65 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Genillé
    • A-F

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Genillé à La Guerche

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W6 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Genillé à La Guerche

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Genillé : état de sections après remembrement

    Date

    1965

    Cote

    2824W4 (Cote)

    • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Genillé : état de sections après remembrement

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
     

  12. Résultat n°12

    RD 764. Commune de Genillé, Rectification de tracé de la chaussée au PK 17,000 à hauteur de la Pyramide de Beauchêne : étude (plan, notice explicative, estimation sommaire), correspondance.

    Date

    1969-1971

    Cote

    2778W6 (Cote)

    • Contexte : 2778W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Aménagement et entretien du réseau
    • RD 764. Commune de Genillé, Rectification de tracé...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Année 2002 : permis de construire n° 11 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, site de Saint Pierre)

    Date

    2002

    Cote

    2665W40 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Genillé
    • Année 2002 : permis de construire n° 11 (OPAC, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois, Syndicat du Lochois ; OGEC Notre-Dame.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2662W12 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  15. Résultat n°15

    Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Charnizay, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIRS d'Azay-sur-Indre, SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois ; OGEC Notre-Dame.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2662W11 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  16. Résultat n°16

    Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Descartes, Les Hermites, Hommes, Huismes, L'Ile-Bouchard

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W8 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  17. Résultat n°17

    Année 1981 : 81 F 0037 « Saint-Pierre 2 ».

    Date

    1981

    Cote

    2636W68 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1981 : 81 F 0037 « Saint-Pierre 2 ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  18. Résultat n°18

    Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 140 « Saint-Pierre ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 92 « Les Brosses » ; 76 ES 106 « Les Rollins ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 69 « La Varenne ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 52 « Les Jublins » ; 79 ES 46 « Saint-Pierre 2 ».

    Date

    1973-1979

    Cote

    2636W67 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Année 1987 : permis de construire n° 3, 5-6, 9, 11-14, 16, 18, 21, 25-27, 35. Année 1988 : permis de construire n° 4, 7, 10-11.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2636W65 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1987 : permis de construire n° 3, 5-6, 9, 11-14,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  21. Résultat n°21

    Année 1986 : permis de construire n° 1, 6, 9-10, 15, 17-18, 21-22, 28-29, 31-35 ; permis de démolir n° 13.

    Date

    1986

    Cote

    2636W64 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1986 : permis de construire n° 1, 6, 9-10, 15,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  22. Résultat n°22

    Année 1980 : permis de construire n° 1691, 1845. Année 1981 : permis de construire n° 3994, 5562. Année 1983 : permis de construire n° 78, 81, 89. Année 1984 : permis de construire n° 2, 22, 38, 41, 56. Année 1985 : permis de construire n° 9, 25, 31, 45.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2636W63 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1980 : permis de construire n° 1691, 1845. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  23. Résultat n°23

    Ambulances des Sentiers, Nouans (1982-2002) ; Chardron Eric, Céré-La-Ronde (2000-2003) ; Ciné Tours,Tours (1997-2003) ; Dimo SA, Genillé (1981-2002) ; Europe Caoutchouc, Genillé (1987-2003) ; Foirfouille, Chambray-lès-Tours (1988-2003).

    Date

    1981-2003

    Cote

    2373W4 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Ambulances des Sentiers, Nouans (1982-2002) ; Chardron...
  24. Résultat n°24

    Arts Graphiques du Centre, Saint-Avertin (1984-2008) ; Cybervitrine, Saint-Avertin (2000-2008) ; Gibault, Genillé (1982-1993).

    Date

    1982-2008

    Cote

    2373W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Arts Graphiques du Centre, Saint-Avertin (1984-2008)...
  25. Résultat n°25

    Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal Champignon, Benais (1984-2003) ; Maillez Earl, Saint-Genouph (1998-2005) ; Millasseau Philippe, Ballan-Miré (1995-2003) ; Palmdat SARL, Genillé (1993-2001) ; Scierie SARL, Bourgueil (enquête accident du travail et procès-verbal) (1995-2002) ; Vergers de la Rousselière, Cheillé (2001-2002).

    Date

    1984-2005

    Cote

    2356W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°6 : inspection du travail en...
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal...
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Genillé, Ligueil, Tavant, Tauxigny.

    Date

    1964-1971

    Cote

    2154W52 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans directeurs d'urbanisme
    • Plans directeurs d'urbanisme (PDU) : plans sommaires...
    • Genillé, Ligueil, Tavant, Tauxigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  28. Résultat n°28

    Genillé (1987), Le Grand-Pressigny (1983-1985).

    Date

    1983-1987

    Cote

    1431W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Genillé (1987), Le Grand-Pressigny (1983-1985).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  29. Résultat n°29

    Mobis, Chambray-lès-Tours (1979-1992) ; Monoprix, Loches (1974-1991) ; Montenay, direction régionale Centre-Ouest, Saint-Avertin (1989-1990) ; Etablissements Normand et Cie, Genillé (1977-1989) ; Etablissements Nouri-Debaene, Chambray-lès-Tours (1974-1989).

    Date

    1974-1992

    Cote

    1360W283 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Mobis, Chambray-lès-Tours (1979-1992) ; Monoprix, Loches...
  30. Résultat n°30

    Comptes supprimés.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1344W109 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Genillé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Comptes actifs P-Z.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1344W108 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Genillé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs P-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Comptes actifs H-N.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1344W107 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Genillé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-N.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Comptes actifs Cl-G.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1344W106 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Genillé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Cl-G.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Ch.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1344W105 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Genillé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    SAVEBAG (Etablissements Vignaud), Tours (1958-1979) et Genillé (1979-1980) ; Mécanique de précision d'Amboise (SIERMECA-MPA), Amboise (1978-1988).

    Date

    1958-1988

    Cote

    1322W227 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • SAVEBAG (Etablissements Vignaud), Tours (1958-1979)...
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Courçay (lotissement), Fondettes (réserve foncière), Draché (voie de liaison à la RN 10), Genillé (village-retraite), Joué-lès-Tours (lotissement Chantepie, lac situé sur le territoire de la commune de Ballan-Miré), Langeais (lotissement Le Champ de la Motte, zone industrielle).

    Date

    1970-1980

    Cote

    1279W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Courçay (lotissement), Fondettes (réserve foncière),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  38. Résultat n°38

    RD 764. - Pont sur l'Indrois et ponceau sur le bief du moulin à Genillé, RD 766. - Carrefour avec le RD 959 et jonctions à Neuillé-Pont-Pierre et à Château-la-Vallière.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W167 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Voirie
    • Marchés publics
    • Routes départementales
    • RD 764. - Pont sur l'Indrois et ponceau sur le bief...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  39. Résultat n°39

    Montrésor. - Acquisition de terrains à Genillé pour la constitution d'une réserve foncière pour la création d'une zone industrielle et artisanale. Loches-Beaulieu-Perrusson. - Constitution d'une réserve foncière à Perrusson pour la création d'une zone industrielle.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W143 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des groupements de communes
    • Montrésor. - Acquisition de terrains à Genillé pour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  40. Résultat n°40

    Montrésor - Genillé.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W78 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM)
    • Montrésor - Genillé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités