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  1. Résultat n°1

    Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976 et la RD80, à Francueil. - Marché n°07MAPA058 CDPNE.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2965W45 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Francueil
    • Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976...

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  2. Résultat n°2

    Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976 et la RD80, à Francueil. - Marché n°080171 Prieur SA.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2965W17 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Francueil
    • Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976...

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  3. Résultat n°3

    Francueil. Constats de situation cadastrale de parcelles appartenant au Conseil départemental.

    Date

    1992

    Cote

    2941W48 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Francueil. Constats de situation cadastrale de parcelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  4. Résultat n°4

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Épeigné-les-Bois, Fondettes, Francueil, Genillé, Langeais.

    Date

    2001

    Cote

    2867W59 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  5. Résultat n°5

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Dierre (fin), Draché, Épeigné-les-Bois, Esvres, Fondettes, Francueil.

    Date

    1943-1975

    Cote

    2867W25 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  6. Résultat n°6

    Revitalisation du centre bourg de Francueil

    Date

    1996

    Cote

    2738W412 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Revitalisation du centre bourg de Francueil

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Descartes, Les Hermites, Hommes, Huismes, L'Ile-Bouchard

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W8 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  8. Résultat n°8

    Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

    Date

    1954-2006

    Cote

    2428W13 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé...
  9. Résultat n°9

    Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

    Date

    1954-2006

    Cote

    2428W13 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

    Date

    1958-2006

    Cote

    2428W11 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

    Date

    1958-2006

    Cote

    2428W11 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher...
  12. Résultat n°12

    Sections D (n° 1700) à E.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W119 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • États de sections sur fiches
    • Sections D (n° 1700) à E.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Sections C (n° 1000) à D (n° 1699).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W118 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • États de sections sur fiches
    • Sections C (n° 1000) à D (n° 1699).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Sections B (n° 1000) à C (n° 999).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W117 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • États de sections sur fiches
    • Sections B (n° 1000) à C (n° 999).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Sections A à B (n° 999).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W116 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à B (n° 999).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections ZA à ZP (1989). Feuilles A, B1, B2, C2 à C4, D1, D2 et E (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1985W42 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à E : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1955, 1978 ou 1982 (11 f.). Section E : éd. 1955 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). Section A : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.). Sections B et D : éd. 1982 (4 f.). T.A. et section A à E : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1991 (12 f.).

    Date

    1934-1991

    Cote

    1984W68 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1478W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19

    Enregistrement des actes civils publics et sous signature privée des communes du canton situées en zone libre – 13 décembre 1940-25 juin 1943

    Date

    13 décembre 1940-25 juin 1943

    Cote

    1316W294 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1967
    • Enregistrement des actes civils publics et sous signature...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W989 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques