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754 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976 et la RD80, à Francueil. - Marché n°07MAPA058 CDPNE.

Date

2007-2008

Cote

2965W45 (Cote)

Résultat n°2

Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976 et la RD80, à Francueil. - Marché n°080171 Prieur SA.

Date

2008-2010

Cote

2965W17 (Cote)

Résultat n°3

Francueil. Constats de situation cadastrale de parcelles appartenant au Conseil départemental.

Date

1992

Cote

2941W48 (Cote)

Résultat n°4

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Épeigné-les-Bois, Fondettes, Francueil, Genillé, Langeais.

Date

2001

Cote

2867W59 (Cote)

Résultat n°5

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Dierre (fin), Draché, Épeigné-les-Bois, Esvres, Fondettes, Francueil.

Date

1943-1975

Cote

2867W25 (Cote)

Résultat n°6

Revitalisation du centre bourg de Francueil

Date

1996

Cote

2738W412 (Cote)

Résultat n°7

Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Descartes, Les Hermites, Hommes, Huismes, L'Ile-Bouchard

Date

1980-2010

Cote

2659W8 (Cote)

Résultat n°8

Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1954-2006

Cote

2428W13 (Cote)

Résultat n°9

Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1954-2006

Cote

2428W13 (Cote)

Résultat n°10

Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

Date

1958-2006

Cote

2428W11 (Cote)

Résultat n°11

Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

Date

1958-2006

Cote

2428W11 (Cote)

Résultat n°12

Sections D (n° 1700) à E.

Date

1934-1979

Cote

1988W119 (Cote)

Résultat n°13

Sections C (n° 1000) à D (n° 1699).

Date

1934-1979

Cote

1988W118 (Cote)

Résultat n°14

Sections B (n° 1000) à C (n° 999).

Date

1934-1979

Cote

1988W117 (Cote)

Résultat n°15

Sections A à B (n° 999).

Date

1934-1979

Cote

1988W116 (Cote)

Résultat n°16

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections ZA à ZP (1989). Feuilles A, B1, B2, C2 à C4, D1, D2 et E (1991).

Date

1989-1991

Cote

1985W42 (Cote)

Résultat n°17

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à E : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1955, 1978 ou 1982 (11 f.). Section E : éd. 1955 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). Section A : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.). Sections B et D : éd. 1982 (4 f.). T.A. et section A à E : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1991 (12 f.).

Date

1934-1991

Cote

1984W68 (Cote)

Résultat n°18

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)

Résultat n°19

Enregistrement des actes civils publics et sous signature privée des communes du canton situées en zone libre – 13 décembre 1940-25 juin 1943

Date

13 décembre 1940-25 juin 1943

Cote

1316W294 (Cote)

Résultat n°20

1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W989 (Cote)