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297 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ferrière-sur-Beaulieu. Acte de vente par le Département d'Indre-et-Loire à l'Association des Éclaireuses et Éclaireurs de France (08/11/1966).

    Date

    1966

    Cote

    2941W44 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Ferrière-sur-Beaulieu. Acte de vente par le Département...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    Ferrière-sur-Beaulieu.

    Date

    1985-1991

    Cote

    2840W93 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Ferrière-sur-Beaulieu.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Ferrière-sur-Beaulieu (1933-1979), La Guerche (1933-1981), Le Liège (1937-1986).

    Date

    1933-1986

    Cote

    2840W15 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Ferrière-sur-Beaulieu (1933-1979), La Guerche (1933-1981),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Ferrière-sur-Beaulieu: sections A-D, ZA, A avec remembrement.

    Date

    1933-1979

    Cote

    2839W31 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Ferrière-sur-Beaulieu: sections A-D, ZA, A avec remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  5. Résultat n°5

    Ferrière-sur-Beaulieu

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W64 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Ferrière-sur-Beaulieu

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W5 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Année 1999 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 3 logements, Chemin de Beaurepard). Année 2005 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 6 logements dans 3 bâtiments, Chemin de Beauregard)

    Date

    1999-2005

    Cote

    2665W40 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Année 1999 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0027 « Le Bourg », « Les Menous ».

    Date

    1981

    Cote

    2636W62 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0027 « Le Bourg...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  9. Résultat n°9

    Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 89 « Galocherie ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 81 « Les Fourneaux » ; 69 L 133 « Le Bourg ». Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 41 « Le Bourg ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 52 « Le Bourg ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 6 « Les Fourneaux » ; 79 L 39 « Beauregard ». Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0026 « Le Bourg ».

    Date

    1959-1981

    Cote

    2636W61 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 89 « Galocherie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  10. Résultat n°10

    Année 1980 : permis de construire n° 580. Année 1981 : permis de construire n° 980, 2446. Année 1983 : permis de construire n° 242. Année 1989 : permis de construire n° 371088990016 - OPAC 37, construction de 14 logements locatifs répartis en 6 immeubles situés aux Menous. Année 1995 : permis de construire n° 371089590005 - OPAC 37, construction de 7 logements à Beauregard.

    Date

    1980-1995

    Cote

    2636W60 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Année 1980 : permis de construire n° 580. Année 1981...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  11. Résultat n°11

    ADAPEI, Ferrière-sur-Beaulieu, Joué-lès-Tours, Loches, Montlouis-sur-Loire (1995-2008).

    Date

    1995-2008

    Cote

    2372W11 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • ADAPEI, Ferrière-sur-Beaulieu, Joué-lès-Tours, Loches,...
  12. Résultat n°12

    Groupement d'urbanisme de Loches (Perrusson, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Beaulieu-lès-Loches), plan d'occupation des sols approuvé le 24/04/1978, modification 1 approuvée le 01/10/1981.

    Date

    1978-1990

    Cote

    1586W6 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Groupement d'urbanisme de Loches (Perrusson, Ferrière-sur-Beaulieu,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  13. Résultat n°13

    Aliénations de parcelles. - Estimations : délibérations, plans.

    Date

    1978-1987

    Cote

    1417W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Autres bâtiments ayant fait l'objet d'une intervention...
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Domaine de la Ragotterie (Ferrière-sur-Beaulieu)
    • Aliénations de parcelles. - Estimations : délibérations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  14. Résultat n°14

    Aménagement. - Concessions : délibérations, plans.

    Date

    1963-1984

    Cote

    1417W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Autres bâtiments ayant fait l'objet d'une intervention...
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Domaine de la Ragotterie (Ferrière-sur-Beaulieu)
    • Aménagement. - Concessions : délibérations, plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  15. Résultat n°15

    Acquisition par le département. - Echanges de terrains : plans, délibérations, actes de cessions.

    Date

    1962-1985

    Cote

    1417W1 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Autres bâtiments ayant fait l'objet d'une intervention...
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Domaine de la Ragotterie (Ferrière-sur-Beaulieu)
    • Acquisition par le département. - Echanges de terrains...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  16. Résultat n°16

    Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1344W104 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Q.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1344W103 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Huit négatifs.

    Date

    1965

    Cote

    1275W234 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Autres bâtiments ayant fait l'objet d'une intervention...
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Puits Bertin (Ferrière-sur-Beaulieu)
    • Huit négatifs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  19. Résultat n°19

    14 négatifs.

    Date

    1978

    Cote

    1275W227 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Autres bâtiments ayant fait l'objet d'une intervention...
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Domaine de la Ragotterie (Ferrière-sur-Beaulieu)
    • Photographies
    • 14 négatifs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  20. Résultat n°20

    Deux négatifs.

    Date

    1972

    Cote

    1275W226 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Autres bâtiments ayant fait l'objet d'une intervention...
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Domaine de la Ragotterie (Ferrière-sur-Beaulieu)
    • Photographies
    • Deux négatifs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux