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545 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W7 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ferrière-Larçon
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Année 2008 : permis de construire n° 1.

    Date

    2008

    Cote

    2636W59 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ferrière-Larçon
    • Année 2008 : permis de construire n° 1.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  4. Résultat n°4

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales, règlement national d'urbanisme

    Date

    1958-2007

    Cote

    2663W301-304 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    Année 2006 : permis de construire n° 1-4, n° 5 commune construction d'un local pour la station d'épuration, n° 6. Année 2007 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2599W174 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Ferrière-Larçon
    • Année 2006 : permis de construire n° 1-4, n° 5 commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  6. Résultat n°6

    Année 2007 : permis de construire n° 3, 4, 6.

    Date

    2007

    Cote

    2599W175 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Ferrière-Larçon
    • Année 2007 : permis de construire n° 3, 4, 6.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  7. Résultat n°7

    Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Ferrière-Larçon, Faye-la-Vineuse, Fondettes Nord, Fondettes Sud.

    Date

    1965-2005

    Cote

    2428W10 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Ferrière-Larçon, Faye-la-Vineuse, Fondettes Nord, Fondettes Sud.

    Date

    1965-2005

    Cote

    2428W10 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre,...
  9. Résultat n°9

    Année 2001 : permis de construire n° 2, 4, 5. Année 2002 : permis de construire n° 2. Année 2003 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1. Année 2005 : permis de construire n° 1- 5 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2001-2005

    Cote

    2599W173 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Ferrière-Larçon
    • Année 2001 : permis de construire n° 2, 4, 5. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Année 1999 : permis de construire n°2-5 ; certificats d'urbanisme n° 6. Année 2000 : permis de construire n° 1-2, n° 3 OPAC aménagement de trois logements, n° 4-5 ; permis de démolir n° 1, n° 2 OPAC démolition de bâtiments vétustes.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2599W172 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Ferrière-Larçon
    • Année 1999 : permis de construire n°2-5 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 2-4, 15. Année 1998 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 2 commune, démolition d'un entrepôt ; certificats d'urbanisme n° 2.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2599W171 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Ferrière-Larçon
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Schéma directeur d'assainissement. Forage du « Village du bois », protection des points de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2663W198 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Ferrière-Larçon
    • Schéma directeur d'assainissement. Forage du « Village...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux et vicinaux, classement, aliénation, construction, travaux : plan correspondance. Reconnaissance des chemins ruraux : tableau général.

    Date

    1922-1993

    Cote

    2599W74 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Ferrière-Larçon
    • Chemins ruraux et vicinaux, classement, aliénation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    Ferrière-Larçon, La Butte de Murat. Site préhistorique proposé à la vente.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2941W43 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Ferrière-Larçon, La Butte de Murat. Site préhistorique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  15. Résultat n°15

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1720W1-17 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  16. Résultat n°16
    Section AA

    1 media

    Section AA

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Ferrière-Larçon
    • Remaniement
    • Section AA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

    Date

    Vers 1980-1990

    Cote

    2599W36 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion du réseau routier
    • Exploitation
    • Voirie
    • Cartes des routes nationales, routes départementales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Classement dans la voirie communale

    Date

    1984-1986

    Cote

    2599W75 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Ferrière-Larçon
    • Classement dans la voirie communale

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Ferrière-Larçon.

    Date

    1985

    Cote

    2840W92 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Ferrière-Larçon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Mariages, 1953-1982

    Date

    1953-1982

    Cote

    4E107/16 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Ferrière-Larçon
    • Mariages, 1953-1982

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)