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545 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ferrière-Larçon, La Butte de Murat. Site préhistorique proposé à la vente.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2941W43 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Ferrière-Larçon, La Butte de Murat. Site préhistorique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    Ferrière-Larçon.

    Date

    1985

    Cote

    2840W92 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Ferrière-Larçon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Esves-Le-Moutier (1932-1976), Ferrière-Larçon (1939-1982).

    Date

    1932-1982

    Cote

    2840W14 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Esves-Le-Moutier (1932-1976), Ferrière-Larçon (1939-1982).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Ferrière-Larçon: sections A-D, ZA-ZT, A-D avec remembrement.

    Date

    1939-1979

    Cote

    2839W30 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Ferrière-Larçon: sections A-D, ZA-ZT, A-D avec remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  5. Résultat n°5

    G-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W63 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Ferrière-Larçon
    • G-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    A-F

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W62 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Ferrière-Larçon
    • A-F

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W5 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Schéma directeur d'assainissement. Forage du « Village du bois », protection des points de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2663W198 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Ferrière-Larçon
    • Schéma directeur d'assainissement. Forage du « Village...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    École type par commandes groupées : dossier de marché.

    Date

    1975-1977

    Cote

    2663W197 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Ferrière-Larçon
    • École type par commandes groupées : dossier de marché.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W7 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  11. Résultat n°11

    Année 2008 : permis de construire n° 1.

    Date

    2008

    Cote

    2636W59 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ferrière-Larçon
    • Année 2008 : permis de construire n° 1.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  12. Résultat n°12

    Année 2007 : permis de construire n° 3, 4, 6.

    Date

    2007

    Cote

    2599W175 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Ferrière-Larçon
    • Année 2007 : permis de construire n° 3, 4, 6.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Année 2006 : permis de construire n° 1-4, n° 5 commune construction d'un local pour la station d'épuration, n° 6. Année 2007 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2599W174 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Ferrière-Larçon
    • Année 2006 : permis de construire n° 1-4, n° 5 commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    Année 2001 : permis de construire n° 2, 4, 5. Année 2002 : permis de construire n° 2. Année 2003 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1. Année 2005 : permis de construire n° 1- 5 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2001-2005

    Cote

    2599W173 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Ferrière-Larçon
    • Année 2001 : permis de construire n° 2, 4, 5. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    Année 1999 : permis de construire n°2-5 ; certificats d'urbanisme n° 6. Année 2000 : permis de construire n° 1-2, n° 3 OPAC aménagement de trois logements, n° 4-5 ; permis de démolir n° 1, n° 2 OPAC démolition de bâtiments vétustes.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2599W172 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Ferrière-Larçon
    • Année 1999 : permis de construire n°2-5 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 2-4, 15. Année 1998 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 2 commune, démolition d'un entrepôt ; certificats d'urbanisme n° 2.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2599W171 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Ferrière-Larçon
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Classement dans la voirie communale

    Date

    1984-1986

    Cote

    2599W75 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Ferrière-Larçon
    • Classement dans la voirie communale

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Chemins ruraux et vicinaux, classement, aliénation, construction, travaux : plan correspondance. Reconnaissance des chemins ruraux : tableau général.

    Date

    1922-1993

    Cote

    2599W74 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Ferrière-Larçon
    • Chemins ruraux et vicinaux, classement, aliénation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Chemins ruraux, travaux, aliénations : correspondance, plans.

    Date

    1901-1957

    Cote

    2599W73 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Ferrière-Larçon
    • Chemins ruraux, travaux, aliénations : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    Projets de construction de chemins vicinaux : notes instructives du service des agents voyers, correspondance, plans.

    Date

    1859-1910

    Cote

    2599W72 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Ferrière-Larçon
    • Projets de construction de chemins vicinaux : notes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  21. Résultat n°21

    Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

    Date

    Vers 1980-1990

    Cote

    2599W36 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion du réseau routier
    • Exploitation
    • Voirie
    • Cartes des routes nationales, routes départementales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  22. Résultat n°22

    Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Ferrière-Larçon, Faye-la-Vineuse, Fondettes Nord, Fondettes Sud.

    Date

    1965-2005

    Cote

    2428W10 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  23. Résultat n°23

    Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Ferrière-Larçon, Faye-la-Vineuse, Fondettes Nord, Fondettes Sud.

    Date

    1965-2005

    Cote

    2428W10 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre,...
  24. Résultat n°24

    Comptes supprimés 101 à la fin.

    Date

    1939-1974

    Cote

    1344W102 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ferrière-Larçon
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 101 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Comptes actifs L-Z. Comptes supprimés 1 à 100.

    Date

    1939-1974

    Cote

    1344W101 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ferrière-Larçon
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs L-Z. Comptes supprimés 1 à 100.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-J.

    Date

    1939-1974

    Cote

    1344W100 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ferrière-Larçon
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    1102W68 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Faye-la-Vineuse à Ferrière-sur-Beaulieu
    • 1963-1972

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  28. Résultat n°28

    1940-1980

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W91 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Faye-la-Vineuse à Ferrière-sur-Beaulieu
    • 1940-1980

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  29. Résultat n°29
    La Celle-Guenand, Ferrière-Larçon

    1 media

    La Celle-Guenand, Ferrière-Larçon

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton du Grand-Pressigny
    • La Celle-Guenand, Ferrière-Larçon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  30. Résultat n°30

    Cussay, Dolus-le-Sec, Draché et Ferrière-Larçon.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W27 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Cussay, Dolus-le-Sec, Draché et Ferrière-Larçon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  31. Résultat n°31

    Ferrière-Larçon, les Pigeot. Poste de transformation. - Construction. Demandeur : EDF (1954). Plans, demande de permis de construire.

    Date

    1954

    Cote

    17W121 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1954
    • Ferrière-Larçon, les Pigeot. Poste de transformation....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  32. Résultat n°32

    - Faye-la-Vineuse : visite de l'archevêque pour l'administration de la confirmation (1885), venue de missionnaires et demande de renseignements concernant le desservant BERGEAULT (1903), - Ferrière-Larçon : réclamations contre les calomnies portées à l'encontre du desservant BOURJUGE (1832-1833), - Joué-lès-Tours : plaintes du maire contre l'intervention d'un prêtre lazariste lors d'un enterrement (1861), refus du sacristain de donner les clés de l'église pour qu'un drapeau tricolore soit placé sur le clocher le jour de la fête nationale (1881), - Huismes : mésentente entre le curé SANSON et la commune, pétition des habitants et de la municipalité pour que celui-ci soit changé de résidence (1841), - La Chapelle-Blanche : surveillance du desservant ROYER, prêtre réfractaire (an IX), litiges entre deux desservants et plaintes pour diffamation (an IX), - La Chapelle-sur-Loire : rumeurs au sujet d'une relation interdite entre l'abbé GUINDEUIL et l'institutrice (1845), - La Croix : plaintes du maire pour avoir été insulté par le desservant et demande de renseignement sur l'abbé GUERET suite à des faits immoraux commis antérieurement (1877), - La Ferrière : plaintes du conseil municipal et de la fabrique contre le desservant qui tient sans cesse des propos contre la municipalité et aurait refusé de rendre les comptes de la fabrique en présence du maire (1843), - Langeais : demande de renseignements sur le curé DURAND (1897), - Larçay : réponse de l'archevêque aux plaintes portées contre le desservant MABILLE (1841), - La Roche-Clermault : accusations portées par une jeune fille à l'encontre du desservant (1883), - La Ville-aux-Dames : plaintes du maire contre la tyrannie et la médisance exercées par le desservant (1846), plaintes pour des sermons hostiles à la municipalité tenus par l'abbé GENTY (1861), - Le Grand-Pressigny : desservant accusé d'avoir fait travailler des ouvriers sur le toit de l'église le jour de la fête nationale (1887), plaintes contre le vicaire pour brutalité sur des enfants fréquentant le catéchisme (1903), - Lignières : plaintes contre le desservant BRISACIER pour ses sermons politiques et ses attaques contre la République (1879-1904), - Ligré : critiques du curé à l'égard des revues de la garde nationale (1833), Plaintes contre le desservant DROUAULT pour ses critiques contre le projet de loi de séparation des églises et de l'Etat (1905), - Ligueil : plaintes contre le curé FAUCHER accusé de « propagande » contre le gouvernement et les institutions laïques (1900), - Louestault : demande de l'archevêque et du curé pour que la fête nationale se déroule sans troubles contrairement aux années précédentes (1890), - Luynes : conduite immorale de l'abbé BRETTE (1868), - Luzillé : curé soupçonné de fréquenter des gens appartenant à une « société secrète » (1859), - Marçay : plaintes contre le curé BORDEAUX pour ses propos et sermons contre la municipalité et le gouvernement (1857-1858), - Maillé : omission de chanter le Domine salvum et organisation d'une loterie sans autorisation en faveur de l'école congréganiste (1880), - Marcilly-sur-Vienne : enquête sur la moralité du curé JOURDAN suite à une affaire entre lui et une habitante (1865), propos politiques tenus par l'abbé CLEMENT (1902), - Marray : surveillance de l'abbé MASSON accusé d'entretenir des idées anti-républicaines (1904), - Mazières : omission du rajout de Ludovicum Philippum au Domine salvum dans les sermons du desservant (1835), attitude immorale du desservant DUPONT (1882), - Mettray : visite de l'archevêque pour administrer le sacrement de la confirmation (1844), - Monnaie : plaintes du desservant LAUNAY contre les fausses accusations portées contre lui (1894), - Montbazon : conflit entre la municipalité et le curé LIOT, accusé d'ingérence dans les affaires municipales (1902), - Montlouis : allégations politiques de la part du curé et omission de chanter le Domine salvum (1836), - Mosnes : plaintes du maire contre le refus du desservant LABBE de mettre l'église à disposition pour des réunions de la garde nationale et du conseil municipal (1834), plaintes contre le desservant CAYROCHE pour ingérence dans les affaires municipales (1902), - Neuillé-le-Lierre : plaintes d'une jeune femme contre le curé pour tentative de viol (1840), - Neuillé-Pont-Pierre : célébration du culte par le desservant DESME, insoumis (an IX), refus du curé de la présence de la garde nationale à ses messes (1831), - Neuilly-le-Brignon : demande de renseignements sur le desservant BARREAU suite à une demande de déplacement pour faits immoraux (1882-1883), refus du sacristain de donner la clé du clocher au maire pour les sonneries de la fête nationale (1888), - Noizay : plaintes contre le desservant qui ne s'est pas levé au chant de la Marseillaise (1898), - Notre-Dame-de-la-Riche : plaintes du vicaire DERIVIERE contre les railleries à l'encontre du clergé et de l'attitude hostile de la garde nationale (1830), - Nouâtre : mésentente entre le maire et l'abbé LEBLOIS (1860), - Nouzilly : plaintes contre l'attitude et les propos tenus par le desservant lors des vêpres (1815), abbé LOISEUL accusé d'attentat à la pudeur (1905), - Panzoult : demande de renseignements sur le desservant (1860), - Parçay-Meslay : plaintes contre le curé et les deux chantres qui omettent le Domine salvum (1838), - Paulmy : dénonciation du caractère politique du pèlerinage (1890), plaintes pour le déplacement du desservant CAILLE accusé d'être souvent absent, d'avoir des propos hostiles au gouvernement et à l'égard de la municipalité (1882-1905), - Pocé-sur-Cisse : demande de renseignements sur le desservant (an IX), - Reignac-sur-Indre : plaintes contre HUBERDEAU, prêtre insoumis, qui a exercé publiquement le culte (an X-an XI), statuts d'une association en l'honneur de Marie (1844), - Richelieu : troubles pendant la célébration des messes (1809), abbé MEUNIER, accusé d'entretenir des idées « nationalistes » (1902-1904), - Rigny-Ussé : plaintes contre le desservant FLABERT qui se livrerait à des « commerces » (1883), - Rillé : accusations portées contre l'abbé DELAHAYE pour des actes de pédérastie (1864), - Rilly-sur-Vienne : desservant accusé de mauvaise volonté pour dire la messe à Marcilly-sur-Vienne (1835), - Rochecorbon : demande de renseignements du maire sur l'organisation de l'anniversaire du couronnement et le chant du Te Deum (1812), attitudes hostiles à la République du desservant Albert MERCIER (1883), - Rouziers : refus du desservant de prêter serment en tant que membre du bureau de Bienfaisance (1847).

    Cote

    2V68 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Affaires particulières : correspondance.
    • - Faye-la-Vineuse : visite de l'archevêque pour l'administration...
  33. Résultat n°33

    Courçay à Gizeux

    Cote

    4T73 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Courçay à Gizeux
  34. Résultat n°34
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    139 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1938

    Cote

    3P3/1099 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Ferrière-Larçon 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  35. Résultat n°35
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 734.

    219 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 734.

    Date

    1914-1938

    Cote

    3P3/1098 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Ferrière-Larçon 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 734.
  36. Résultat n°36
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    492 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    Date

    1914-1938

    Cote

    3P3/1097 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Ferrière-Larçon 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  37. Résultat n°37
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    168 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/1096 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Ferrière-Larçon 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  38. Résultat n°38
    Matrice des propriétés foncières, fol. 679 à 1013.

    328 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 679 à 1013.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P3/1095 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Ferrière-Larçon 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 679 à 1013.
  39. Résultat n°39
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1828-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 678 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1835 ; table alphabétique des propriétaires.

    761 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1828-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 678 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1835 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P3/1094 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Ferrière-Larçon 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  40. Résultat n°40
    Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    18 medias

    Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    Date

    1821

    Cote

    3P3/1093 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Ferrière-Larçon 
    • Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle...