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  1. Résultat n°1

    Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères du Chinonais (SMICTOM du Chinonais), animation pédagogique : diplôme remis aux enfants.

    Date

    2016

    Cote

    2768W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire),...

    • Structures associées
    • Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Faye-la-Vineuse, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2
    Faye-la-Vineuse, Crypte de la collégiale Saint-Georges

    1 media

    Faye-la-Vineuse, Crypte de la collégiale Saint-Georges

    Date

    2015

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Faye-la-Vineuse, Crypte de la collégiale Saint-Georges

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  3. Résultat n°3

    Photographies de classe.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2768W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Faye-la-Vineuse, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W7 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  5. Résultat n°5

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de l'Assemblée générale du 17 février 2007, correspondance, cartes d'adhérents (1968-1989), photographies d'identité, photographies de joueurs.

    Date

    1968-2007

    Cote

    EDEP105/R9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de...
  7. Résultat n°7

    Permis de construire n°2-6, 8-10 (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2549W54 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Faye-la-Vineuse
    • Permis de construire n°2-6, 8-10 (2006).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Permis de construire n°1-3, 4-5 (2003). Permis de construire n°1-2 (2004). Permis de construire n°1, 3, 5-7 (2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2549W53 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Faye-la-Vineuse
    • Permis de construire n°1-3, 4-5 (2003). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Ferrière-Larçon, Faye-la-Vineuse, Fondettes Nord, Fondettes Sud.

    Date

    1965-2005

    Cote

    2428W10 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Ferrière-Larçon, Faye-la-Vineuse, Fondettes Nord, Fondettes Sud.

    Date

    1965-2005

    Cote

    2428W10 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre,...
  12. Résultat n°12

    Permis de construire n°3-4 (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2549W52 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Faye-la-Vineuse
    • Permis de construire n°3-4 (2002).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    Cahier journal ou cahier de classe de l'enseignant.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2768W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Cahier journal ou cahier de classe de l'enseignant.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Faye-la-Vineuse, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Faye-la-Vineuse (18 plans)

    Date

    1991-1993

    Cote

    2692W34 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Faye-la-Vineuse (18 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1983-1992

    Cote

    4E/983 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Faye-la-Vineuse
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.

    Date

    1968-1991

    Cote

    2736W3 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Faye-la-Vineuse (28 plans)

    Date

    1955-1991

    Cote

    2722W34 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Faye-la-Vineuse (28 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Pièces administratives, vérification de polygonation, limite des exclus de remembrement

    Date

    1991

    Cote

    2695W16 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Faye-la-Vineuse
    • Pièces administratives, vérification de polygonation,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22
    Section ZS

    1 media

    Section ZS

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Remembrement
    • Section ZS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Rapport sur la conduite des opérations de terrain

    Date

    1991

    Cote

    2695W17 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Faye-la-Vineuse
    • Rapport sur la conduite des opérations de terrain

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Remembrement
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Remembrement
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W48 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Faye-la-Vineuse
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40
    Décès, 1969-1987

    137 medias

    Décès, 1969-1987

    Date

    1969-1987

    Cote

    4E105/20 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Faye-la-Vineuse
    • Décès, 1969-1987

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Mariages, 1973-1987

    Date

    1973-1987

    Cote

    4E105/18 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Faye-la-Vineuse
    • Mariages, 1973-1987

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Mobilier et bibliothèque : inventaire.

    Date

    1986

    Cote

    2768W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Mobilier et bibliothèque : inventaire.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Faye-la-Vineuse, Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    1940-1980

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W91 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Faye-la-Vineuse à Ferrière-sur-Beaulieu
    • 1940-1980

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  44. Résultat n°44

    Sections B (n° 80) à C.

    Date

    1955-1979

    Cote

    1792W136 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Faye-la-Vineuse
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections B (n° 80) à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1955-1979

    Cote

    1792W476 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Faye-la-Vineuse
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46

    Fiches supprimées.

    Date

    1955-1979

    Cote

    1792W349 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Faye-la-Vineuse
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    Sections A à B (n° 79).

    Date

    1955-1979

    Cote

    1792W135 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Faye-la-Vineuse
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à B (n° 79).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  48. Résultat n°48
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    116 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1076 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Faye-la-Vineuse 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  49. Résultat n°49

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

    Date

    1955-1974

    Cote

    1270W154 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Faye-la-Vineuse
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50

    Comptes actifs G-Z.

    Date

    1955-1974

    Cote

    1270W155 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Faye-la-Vineuse
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs G-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    Comptes supprimés.

    Date

    1955-1974

    Cote

    1270W156 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Faye-la-Vineuse
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  52. Résultat n°52

    Naissances, 1949-1973

    Date

    1949-1973

    Cote

    4E105/16 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Faye-la-Vineuse
    • Naissances, 1949-1973

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Mariages, 1949-1972

    Date

    1949-1972

    Cote

    4E105/17 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Faye-la-Vineuse
    • Mariages, 1949-1972

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    1102W68 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Faye-la-Vineuse à Ferrière-sur-Beaulieu
    • 1963-1972

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  55. Résultat n°55
    Décès, 1949-1968

    112 medias

    Décès, 1949-1968

    Date

    1949-1968

    Cote

    4E105/19 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Faye-la-Vineuse
    • Décès, 1949-1968

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Faye-la-Vineuse

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Chisseaux à Luzé
    • Faye-la-Vineuse

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  57. Résultat n°57

    Monuments historiques, classement de l'église : arrêtés ministériels, correspondance.

    Date

    1921-1959

    Cote

    EDEP105/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Monuments historiques, classement de l'église : arrêtés...
  58. Résultat n°58

    Référendum : procès-verbaux d'élection, correspondance, imprimés de propagande.

    Date

    1945-1958

    Cote

    EDEP105/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Référendum : procès-verbaux d'élection, correspondance,...
  59. Résultat n°59

    Commission paritaire pour fixer le prix d'achat des tabacs.

    Date

    1951-1958

    Cote

    EDEP105/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs,...
    • Commission paritaire pour fixer le prix d'achat des...
  60. Résultat n°60

    Souscriptions pour le cinquantenaire de l'école laïque, les familles de marins, les paralysés, la Chambre des métiers, les soldats d'Algérie, les orphelins de la guerre, les sinistrés de Saint-Pierre-des-Corps : correspondance.

    Date

    1931-1958

    Cote

    EDEP105/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Souscriptions pour le cinquantenaire de l'école laïque,...
  61. Résultat n°61

    Archives et objets mobiliers : inventaires.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP105/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Archives et objets mobiliers : inventaires.
  62. Résultat n°62

    Nomades, contrôle : listes nominatives (3 pièces).

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP105/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Nomades, contrôle : listes nominatives (3 pièces).
  63. Résultat n°63

    Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur, secrétaire de mairie, balayeuse des classes et cantonnier, nomination et traitement : extraits du registre des délibérations, rapports, arrêtés du maire, correspondance.

    Date

    1912-1958

    Cote

    EDEP105/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur,...
  64. Résultat n°64

    Election au Conseil d'arrondissement et au Conseil général : procès-verbaux d'élection.

    Date

    1919-1958

    Cote

    EDEP105/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Election au Conseil d'arrondissement et au Conseil...
  65. Résultat n°65

    Ecole, travaux : factures, correspondance.

    Date

    1934-1958

    Cote

    EDEP105/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, travaux : factures, correspondance.
  66. Résultat n°66

    Imposition locale : tableaux, listes des contribuables.

    Date

    1914-1958

    Cote

    EDEP105/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière et imposition locale.
    • Imposition locale : tableaux, listes des contribuables.
  67. Résultat n°67

    Mutualité sociale agricole : liste des votants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP105/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Mutualité sociale agricole : liste des votants.
  68. Résultat n°68

    1901-1957

    Date

    1901-1957

    Cote

    EDEP105/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • 1901-1957
  69. Résultat n°69

    Chambre de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1908-1957

    Cote

    EDEP105/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs,...
    • Chambre de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux...
  70. Résultat n°70

    Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    Date

    1950-1957

    Cote

    EDEP105/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs,...
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux.
  71. Résultat n°71

    Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1931-1957

    Cote

    EDEP105/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs,...
    • Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux...
  72. Résultat n°72

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives, souches de billets de consultation et d'ordonnances, extraits du registre des délibérations, extraits de l'état de liquidation des dépenses.

    Date

    1899-1957

    Cote

    EDEP105/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives,...
  73. Résultat n°73

    Récoltes de blé, déclaration : registres et bulletins.

    Date

    1934-1957

    Cote

    EDEP105/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Récoltes de blé, déclaration : registres et bulletins.
  74. Résultat n°74

    Elections législatives : listes des électeurs, procès-verbaux d'élection.

    Date

    1924-1956

    Cote

    EDEP105/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : listes des électeurs, procès-verbaux...
  75. Résultat n°75
    Section C, feuille 5

    1 media

    Section C, feuille 5

    Date

    1955

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Rénovation
    • Section C, feuille 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  76. Résultat n°76
    Section C, feuille 3

    1 media

    Section C, feuille 3

    Date

    1955

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Rénovation
    • Section C, feuille 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  77. Résultat n°77
    Section B, feuille 3

    1 media

    Section B, feuille 3

    Date

    1955

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Rénovation
    • Section B, feuille 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  78. Résultat n°78
    Section A, feuille 1

    1 media

    Section A, feuille 1

    Date

    1955

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Rénovation
    • Section A, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  79. Résultat n°79
    Section C, feuille 2

    1 media

    Section C, feuille 2

    Date

    1955

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Rénovation
    • Section C, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  80. Résultat n°80
    Section A, feuille 2

    1 media

    Section A, feuille 2

    Date

    1955

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Faye-la-Vineuse
    • Rénovation
    • Section A, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques