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Organisme
  • 43
Producteurs
  • 40
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Résultats de la recherche

  • 1

    Rapport sur la conduite des opérations de terrain

    Date

    1991

    Cote

    2695W17 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers techniques...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Faye-la-Vineuse
    • Rapport sur la conduite des opérations de terrain

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  • 2

    Pièces administratives, vérification de polygonation, limite des exclus de remembrement

    Date

    1991

    Cote

    2695W16 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers techniques...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Faye-la-Vineuse
    • Pièces administratives, vérification de polygonation,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3

    Faye-la-Vineuse (18 plans)

    Date

    1991-1993

    Cote

    2692W34 (Cote)

    • Contexte : Plans

    • Plans minutes de conservation sur support plastique
    • Faye-la-Vineuse (18 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  • 4

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1955-1979

    Cote

    1792W476 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Faye-la-Vineuse
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 5

    Fiches supprimées.

    Date

    1955-1979

    Cote

    1792W349 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Faye-la-Vineuse
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 6

    Sections B (n° 80) à C.

    Date

    1955-1979

    Cote

    1792W136 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Faye-la-Vineuse
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections B (n° 80) à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 7

    Sections A à B (n° 79).

    Date

    1955-1979

    Cote

    1792W135 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Faye-la-Vineuse
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à B (n° 79).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 8

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W48 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Faye-la-Vineuse
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 9

    Comptes supprimés.

    Date

    1955-1974

    Cote

    1270W156 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Faye-la-Vineuse
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 10

    Comptes actifs G-Z.

    Date

    1955-1974

    Cote

    1270W155 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Faye-la-Vineuse
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs G-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 11

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

    Date

    1955-1974

    Cote

    1270W154 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Faye-la-Vineuse
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 12

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    1102W68 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Faye-la-Vineuse à Ferrière-sur-Beaulieu
    • 1963-1972

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 13

    1940-1980

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W91 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Faye-la-Vineuse à Ferrière-sur-Beaulieu
    • 1940-1980

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 14
    Faye-la-Vineuse, Jaulnay

    1 media

    Faye-la-Vineuse, Jaulnay

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme -...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Richelieu
    • Faye-la-Vineuse, Jaulnay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  • 15

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1942-1964

    Cote

    77W713 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Faye-la-Vineuse
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 16

    Ventes et expropriations : actes notariés.

    Date

    1941-1963

    Cote

    77W712 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Faye-la-Vineuse
    • Ventes et expropriations : actes notariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 17

    Concessions. - Attributions : états individuels.

    Date

    1959-1964

    Cote

    77W711 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Faye-la-Vineuse
    • Concessions. - Attributions : états individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 18

    Eau potable. - Construction du réseau : cahier des clauses techniques, procès-verbaux de réception des travaux.

    Date

    1962-1964

    Cote

    77W710 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Faye-la-Vineuse
    • Eau potable. - Construction du réseau : cahier des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 19

    Groupe scolaire. - Construction : marchés.

    Date

    1959

    Cote

    77W709 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Faye-la-Vineuse
    • Groupe scolaire. - Construction : marchés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 20

    Courçay à Gizeux

    Cote

    4T73 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Courçay à Gizeux