Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères du Chinonais (SMICTOM du Chinonais), animation pédagogique : diplôme remis aux enfants.

Date

2016

Cote

2768W4 (Cote)

2

Faye-la-Vineuse, Crypte de la collégiale Saint-Georges

1 media

Faye-la-Vineuse, Crypte de la collégiale Saint-Georges

Date

2015

Cote

-

3

Photographies de classe.

Date

2010-2012

Cote

2768W3 (Cote)

4

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

Date

1980-2010

Cote

2659W7 (Cote)

5

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

6

Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de l'Assemblée générale du 17 février 2007, correspondance, cartes d'adhérents (1968-1989), photographies d'identité, photographies de joueurs.

Date

1968-2007

Cote

EDEP105/R9 (Cote)

7

Permis de construire n°2-6, 8-10 (2006).

Date

2006

Cote

2549W54 (Cote)

8

Faye-la-Vineuse : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964-2000). Gizeux : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1965). Huismes : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'aménagement de la levée du bois Chétif, plans (1945-2000). L'Île-Bouchard : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans d'alignement des rues, plans (1961-1965). Ingrandes-de-Touraine : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Jaulnay : carte communale, plans (1964-2006).

Date

1964-2006

Cote

2549W154 (Cote)

9

Permis de construire n°1-3, 4-5 (2003). Permis de construire n°1-2 (2004). Permis de construire n°1, 3, 5-7 (2005).

Date

2003-2005

Cote

2549W53 (Cote)

10

Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Ferrière-Larçon, Faye-la-Vineuse, Fondettes Nord, Fondettes Sud.

Date

1965-2005

Cote

2428W10 (Cote)

11

Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Ferrière-Larçon, Faye-la-Vineuse, Fondettes Nord, Fondettes Sud.

Date

1965-2005

Cote

2428W10 (Cote)

12

Permis de construire n°3-4 (2002).

Date

2002

Cote

2549W52 (Cote)

13

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

14

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

15

Cahier journal ou cahier de classe de l'enseignant.

Date

1998-1999

Cote

2768W2 (Cote)

16

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

17

Faye-la-Vineuse (18 plans)

Date

1991-1993

Cote

2692W34 (Cote)

18

Naissances, mariages, décès

Date

1983-1992

Cote

4E/983 (Cote)

19

Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.

Date

1968-1991

Cote

2736W3 (Cote)

20

Faye-la-Vineuse (28 plans)

Date

1955-1991

Cote

2722W34 (Cote)

21

Pièces administratives, vérification de polygonation, limite des exclus de remembrement

Date

1991

Cote

2695W16 (Cote)

22

1 media

Section ZS

Date

1991

Cote

-

23

Rapport sur la conduite des opérations de terrain

Date

1991

Cote

2695W17 (Cote)

24

1 media

Section ZN

Date

1990

Cote

-

25

1 media

Section ZM

Date

1990

Cote

-

26

1 media

Section ZE

Date

1990

Cote

-

27

1 media

Section ZP

Date

1990

Cote

-

28

1 media

Section ZH

Date

1990

Cote

-

29

1 media

Section ZC

Date

1990

Cote

-

30

1 media

Section ZO

Date

1990

Cote

-

31

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1990

Cote

-

32

1 media

Section ZD

Date

1990

Cote

-

33

1 media

Section ZB

Date

1990

Cote

-

34

1 media

Section ZA

Date

1990

Cote

-

35

1 media

Section ZR

Date

1990

Cote

-

36

1 media

Section ZL

Date

1990

Cote

-

37

1 media

Section ZI

Date

1990

Cote

-

38

1 media

Section ZK

Date

1990

Cote

-

39

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W48 (Cote)

40

Décès, 1969-1987

137 medias

Décès, 1969-1987

Date

1969-1987

Cote

4E105/20 (Cote)

41

Mariages, 1973-1987

Date

1973-1987

Cote

4E105/18 (Cote)

42

Mobilier et bibliothèque : inventaire.

Date

1986

Cote

2768W1 (Cote)

43

1940-1980

Date

1940-1980

Cote

1020W91 (Cote)

44

Sections B (n° 80) à C.

Date

1955-1979

Cote

1792W136 (Cote)

45

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1955-1979

Cote

1792W476 (Cote)

46

Fiches supprimées.

Date

1955-1979

Cote

1792W349 (Cote)

47

Sections A à B (n° 79).

Date

1955-1979

Cote

1792W135 (Cote)

48

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

116 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1076 (Cote)

49

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

Date

1955-1974

Cote

1270W154 (Cote)

50

Comptes actifs G-Z.

Date

1955-1974

Cote

1270W155 (Cote)

51

Comptes supprimés.

Date

1955-1974

Cote

1270W156 (Cote)

52

Naissances, 1949-1973

Date

1949-1973

Cote

4E105/16 (Cote)

53

Mariages, 1949-1972

Date

1949-1972

Cote

4E105/17 (Cote)

54

1963-1972

Date

1963-1972

Cote

1102W68 (Cote)

55

Décès, 1949-1968

112 medias

Décès, 1949-1968

Date

1949-1968

Cote

4E105/19 (Cote)

56

Faye-la-Vineuse

Date

-

Cote

-

57

Monuments historiques, classement de l'église : arrêtés ministériels, correspondance.

Date

1921-1959

Cote

EDEP105/R5 (Cote)

58

Référendum : procès-verbaux d'élection, correspondance, imprimés de propagande.

Date

1945-1958

Cote

EDEP105/K3 (Cote)

59

Commission paritaire pour fixer le prix d'achat des tabacs.

Date

1951-1958

Cote

EDEP105/K15 (Cote)

60

Souscriptions pour le cinquantenaire de l'école laïque, les familles de marins, les paralysés, la Chambre des métiers, les soldats d'Algérie, les orphelins de la guerre, les sinistrés de Saint-Pierre-des-Corps : correspondance.

Date

1931-1958

Cote

EDEP105/I9 (Cote)

61

Archives et objets mobiliers : inventaires.

Date

sans date

Cote

EDEP105/D6 (Cote)

62

Nomades, contrôle : listes nominatives (3 pièces).

Date

sans date

Cote

EDEP105/I3 (Cote)

63

Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur, secrétaire de mairie, balayeuse des classes et cantonnier, nomination et traitement : extraits du registre des délibérations, rapports, arrêtés du maire, correspondance.

Date

1912-1958

Cote

EDEP105/K17 (Cote)

64

Election au Conseil d'arrondissement et au Conseil général : procès-verbaux d'élection.

Date

1919-1958

Cote

EDEP105/K8 (Cote)

65

Ecole, travaux : factures, correspondance.

Date

1934-1958

Cote

EDEP105/M5 (Cote)

66

Imposition locale : tableaux, listes des contribuables.

Date

1914-1958

Cote

EDEP105/G15 (Cote)

67

Mutualité sociale agricole : liste des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP105/K16 (Cote)

68

1901-1957

Date

1901-1957

Cote

EDEP105/K2 (Cote)

69

Chambre de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1908-1957

Cote

EDEP105/K12 (Cote)

70

Tribunaux paritaires de baux ruraux.

Date

1950-1957

Cote

EDEP105/K14 (Cote)

71

Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1931-1957

Cote

EDEP105/K13 (Cote)

72

Assistance médicale gratuite : listes nominatives, souches de billets de consultation et d'ordonnances, extraits du registre des délibérations, extraits de l'état de liquidation des dépenses.

Date

1899-1957

Cote

EDEP105/Q12 (Cote)

73

Récoltes de blé, déclaration : registres et bulletins.

Date

1934-1957

Cote

EDEP105/F8 (Cote)

74

Elections législatives : listes des électeurs, procès-verbaux d'élection.

Date

1924-1956

Cote

EDEP105/K4 (Cote)

75

Section C, feuille 5

1 media

Section C, feuille 5

Date

1955

Cote

-

76

Section C, feuille 3

1 media

Section C, feuille 3

Date

1955

Cote

-

77

Section B, feuille 3

1 media

Section B, feuille 3

Date

1955

Cote

-

78

Section A, feuille 1

1 media

Section A, feuille 1

Date

1955

Cote

-

79

Section C, feuille 2

1 media

Section C, feuille 2

Date

1955

Cote

-

80

Section A, feuille 2

1 media

Section A, feuille 2

Date

1955

Cote

-

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