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Résultats de la recherche

  • 1

    Comptes supprimés.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1344W99 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Esves-le-Moutier
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 2

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Z.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1344W98 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Esves-le-Moutier
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3
    Esves-le-Moutier

    1 media

    Esves-le-Moutier

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme -...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Ligueil
    • Esves-le-Moutier

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  • 4

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1958-1964

    Cote

    77W698 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Esves-le-Moutier
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 5

    Ventes : actes notariés.

    Date

    1961-1962

    Cote

    77W697 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Esves-le-Moutier
    • Ventes : actes notariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 6

    Concessions. - Attributions : états individuels.

    Date

    1959-1963

    Cote

    77W696 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Esves-le-Moutier
    • Concessions. - Attributions : états individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 7

    Seconde Guerre mondiale. - Réquisitions : état des allocataires.

    Date

    1942

    Cote

    77W695 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Esves-le-Moutier
    • Seconde Guerre mondiale. - Réquisitions : état des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 8

    Courçay à Gizeux

    Cote

    4T73 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Courçay à Gizeux
  • 9
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    60 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1931

    Cote

    3P3/1059 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Esves-le-Moutier 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  • 10
    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    276 medias

    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1931

    Cote

    3P3/1058 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Esves-le-Moutier 
    • Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant...